la présente consultation a pour objet la fourniture de produits frais, surgelés et viande fraîche pour la restauration collective.Le Sivu Co.Cli.Co produit de manière quotidienne en direction des écoles, des personnes âgées, des crèches, de deux selfs adultes et de manière ponctuelle des prestations événementiels des repas de qualité. Pour confectionner ses repas, le Sivu Co.Cli.Co a besoin de fourniture de denrées.A titre informatif, concernant l'année 2021, chaque jour au déjeuner :-En semaine scolaire, 12 000 enfants ont été servis-en semaine, 400 agents territoriaux ont été servis-durant les congés scolaires, 4 000 enfants ont été servis-en semaine, 600 enfants en crèches ont été servis Chaque jour, il a été préparé 2 200 goûters. (4400 rentrée 2022)le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le cahier des clauses techniques (Cctp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de fourniture de denrées pour la restauration collective
22ff-Sivu-1053-D”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de produits frais, surgelés et viande fraîche pour la restauration collective.Le Sivu Co.Cli.Co produit...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de produits frais, surgelés et viande fraîche pour la restauration collective.Le Sivu Co.Cli.Co produit de manière quotidienne en direction des écoles, des personnes âgées, des crèches, de deux selfs adultes et de manière ponctuelle des prestations événementiels des repas de qualité. Pour confectionner ses repas, le Sivu Co.Cli.Co a besoin de fourniture de denrées.A titre informatif, concernant l'année 2021, chaque jour au déjeuner :-En semaine scolaire, 12 000 enfants ont été servis-en semaine, 400 agents territoriaux ont été servis-durant les congés scolaires, 4 000 enfants ont été servis-en semaine, 600 enfants en crèches ont été servis Chaque jour, il a été préparé 2 200 goûters. (4400 rentrée 2022)le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le cahier des clauses techniques (Cctp)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 510 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais de 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: restauration collective 92700 - colombes
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme.Les spécificités techniques sont décrites au Cctp” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an.Il sera renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une...”
Description des renouvellements
le présent marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an.Il sera renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pizza et tartes fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fonds de tartes📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de pizzas et tartes fraîches.Les spécificités techniques sont décrites au Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraiche boeuf / veau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de viande fraîche boeuf/veau.Les spécificités techniques sont décrites au Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche porc/charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de viande fraîche porc/charcuterie.Les spécificités techniques sont décrites au Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche de volaille/lapin, viande de 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de viande fraîche volaille/lapin et viande de 5ème gamme.Les spécificités techniques sont décrites au Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poisson frais, surgelés et produits dérivés de la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de poissons frais, surgelés et produits dérivés de la mer.Les spécificités techniques sont décrites au Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de produits surgelés.Les spécificités techniques sont décrites au Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de produits d'épicerie.Les spécificités techniques sont décrites au Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: beurre oeufs Fromage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de beurre, oeufs et fromage.Les spécificités techniques sont décrites au Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boulangerie/ viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de produits de boulangerie et viennoiseries.Les spécificités techniques sont décrites au Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sandwichs/ snackings
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Sandwichs📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de sandwichs et produits de snacking.Les spécificités techniques sont décrites au Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du Code de la commande publique :-Lettre de candidature ou imprimé Dc 1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé Dc 1)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique (ou imprimés Dc 1 et Dc2)-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la commande publique :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé Dc 2) ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours- les renseignements...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours- les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la commande publique :-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.-en cas de déclaration de sous-traitance au moment du dépôt de l'offre, le formulaire Dc4 " déclaration de sous-traitance " rempli(e) et signé(é) par le candidat et le sous-traitant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-21
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): colombes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr -Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert.Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code.Durée de l'accord-cadre: 12 moisle présent marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an.Il sera renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans.Le titulaire ne pourra refuser la reconduction del'accord-cadre.Une reconduction anticipée pourrait intervenir en cas de dépassement du montant maximum annuel de commandes.En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur prendra, au plus tard 2 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Cette décision de ne pas reconduire l'accord-cadre lui sera notifiée en recommandé électronique.La production des échantillons demandés est obligatoire dans le cadre de la présente consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marchérecours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au Joue, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au Joue d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta
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Source: OJS 2022/S 206-586899 (2022-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-04-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 41 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: restauration collective 92700 Colombes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 206-586899
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202202-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fruits et légumes frais de 4ème et 5ème gamme
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: union Primeurs Etablissements Laurance
Adresse postale: 13 Rue Des Cerisiers
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202202-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pizza et tartes fraiches
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Frais Production
Adresse postale: bievre
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202202-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: viande fraiche boeuf / veau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: s.a.s Lemarchand
Adresse postale: av Eugene Varlin
Commune postale: Le Grand Quevilly
Code postal: 76120
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202202-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viande fraîche porc/charcuterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Guillot Jouani
Adresse postale: 35 Rue Henri Farman
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202202-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viande fraîche de volaille/lapin, viande de 5ème gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: socopra
Adresse postale: 130 Rue Du Gen Malleret Joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202202-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: poisson frais, surgelés et produits dérivés de la mer
Nom et adresse du contractant
Nom: havouis*Nicolas Francois/
Adresse postale: 37 Av De La Republique
Commune postale: Paris 11
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202202-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona
Adresse postale: rue Des Mares Juliennes
Commune postale: Chilly Mazarin
Code postal: 91380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202202-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: cercle Vert
Adresse postale: 54 Rue Saint Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 202202-09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: beurre oeufs Fromage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 900 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202202-10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: boulangerie/ viennoiseries
Nom et adresse du contractant
Nom: touflet Boulanger
Adresse postale: 6 Rue Linus Carl Pauling
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202202-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: sandwichs/ snackings
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl A2.Dis
Adresse postale: 49 Av Franklin Roosevelt
Commune postale: Avon
Code postal: 77210
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
“les montants indiqués sont les montants maximums annuels Ht sauf la valeur totale du marché qui est indiquée pour la durée totale du marché de 4 ans”
Source: OJS 2023/S 079-238790 (2023-04-17)