marché de fourniture d'arbres dans le cadre du réaménagement de la Porte Maillot (2 lots)

SPL Pariseine

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• pepinieres daniel soupe

Qui ?

• SPL Pariseine

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-22	Avis de marché
2022-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 2200307
Brève description:

marché de fourniture d'arbres dans le cadre du réaménagement de la Porte Maillot (2 lots)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spl pariseine
Adresse postale: 19, boulevard Henri IV
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.pariseine.fr/ 🌏
Courrier électronique: appel.offres@pariseine.fr 📧
Téléphone: +33 144888437 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=802573&orgAcronyme=r8t 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=802573&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-22 📅
Date limite de soumission: 2022-03-25 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-101270
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

le présent marché est traité à prix unitaires exécutés au moyen de bons de commande sans montant minimum mais encadré par un montant maximum de commande de 250 000euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: arbres en tiges branchues de la base (Tbb)
Numéro du lot: 1
Brève description: arbres en tiges branchues de la base (Tbb)
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

le présent marché est traité à prix unitaires exécutés au moyen de bons de commande sans montant minimum mais encadré par un montant maximum de commande de 250 000euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: arbres Tiges
Numéro du lot: 2
Brève description: arbres tiges
Informations complémentaires:

le présent marché est traité à prix unitaires exécutés au moyen de bons de commande sans montant minimum mais encadré par un montant maximum de commande de 115 000euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat doit fournir dans son dossier de candidature :- imprimé Dc1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, ou contenu identique sur papier libre ;- imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du (des) membre (s) du groupement) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, ou contenu identique sur papier libre ;- la (les) déclaration (s) de sous-traitance (Dc4), disponible (s) le cas échéant disponible (s) à l'adresse : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, ou contenu identique sur papier libre ; - la " fiche candidature " dûment complétée (respectant obligatoirement la trame jointe dans le dossier de consultation téléchargeable - le non-respect de ce format peut entraîner l'élimination du candidat).- Documents relatifs au pouvoir de(s) la personne(s) habilitée(s) à engager les opérateurs constituant le groupement, le cas échéant des personnes habilitées à engager le groupement ;- le numero unique d'identification délivré par l'insee permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique, de chacun des membres d'un groupement, d'un sous-traitant, sous-contractant ou la carte d'indentification justifiant de l'inscription au répertoire des Métiers ou récépissé de dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises (pour les entreprises en cours d'inscription)

Situation économique et financière:

chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

moyens humains du groupement (effectif annuel du candidat au cours des trois dernières années,) Moyens matériels du groupement (surface de culture / répartition par type de production au mètres carrés, surface de pieds mère en mètres carrés, surface dédiée au marché en m&, stock total de végétaux par taille, nombre total d'espèces disponibles, matériel, moyens logistiques), Références

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

conformément aux dispositions de l'article R.2142-17 du CCP, l'acheteur a décidé de limiter le nombre de candidats admis à présenter une offre. Ainsi, le nombre minimal et le nombre maximal de candidats retenus est fixé à cinq (5). Si le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection des candidatures est inférieur à 5 l'acheteur peut continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés.En cas de dépassement du nombre maximal de candidatures admises, les candidatures feront l'objet d'un classement au regard des critères pondérés suivants :Critère no1 : Qualité de la pépinière ou du groupement de pépinières jugée à partir des moyens humains, matériels et financiers (80%)ce critère sera analysé au regard de plusieurs items :ITEM 1 : Composition et fonctionnement de la pépinière ou du groupement de pépinières ;ITEM 2 : Moyens humains de la pépinière ou du groupement de pépinières ;ITEM 3 : Moyens matériels de la pépinière ou du groupement de pépinières ;ITEM 4 : Moyens financiers de la pépinière ou du groupement de pépinières.Critère no2 : Références (20%)ces critères de sélection des candidatures sont jugés sur la base de la fiche candidature (jointe au dossier de consultation - phase candidature) remis par le candidat

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Gestionnaire de sites, aménageur, constructeur
Contact
Point de contact: Direction juridique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=802573&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Informations complémentaires

une première consultation portant sur un marché de fourniture d'arbres dans le cadre du réaménagement de la Porte Maillot a été lancée en appel d'offres ouvert le 10 novembre 2021. Les prestations de fourniture étaient réparties en 4 lots juridiques distincts (lot 1 : Arbres exceptionnels / lot 2 : Arbres en cépées / lot 3 : Arbres en tiges branchues de la base (tbb) / lot 4 : Arbres tiges).Les lots 1 et 2 ont été attribués en Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris du 15 février 2022. Les lots 3 et 4 ont quant à eux été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité par la Commission interne des marchés de la SPL Pariseine du 14 février 2022 car seules des offres inacceptables au sens de l'article L.2152-3 du Code de la commande publique avaient été réceptionnées. Cette même Commission a autorisé le représentant du pouvoir adjudicateur à relancer une consultation pour ces lots sous la forme d'une procédure avec négociation conformément aux dispositions de l'article R.2124-3 6° du Code de la commande publique. C'Est l'objet de la présente consultation.toute personne intéressée peut consulter et télécharger gratuitement et entièrement le dossier de la consultation -phase candidature sur le profil acheteur du Pouvoir Adjudicateur, accessible à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr.Des questions et demandes de renseignements complémentaires peuvent être adressées au pouvoir adjudicateur au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis.Pendant la phase de consultation, les soumissionnaires peuvent faire parvenir leurs questions et les demandes de renseignements complémentaires sur le profil acheteur : https://marches.maximilien.fr ou auprès de la Direction juridique de la SPL Pariseine (appel.offres@pariseine.fr) Les réponses aux demandes de renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont transmises aux soumissionnaires au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des plis pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.Pour tout échange électronique, le représentant de l'acheteur est susceptible d'utiliser l'adresse : ne_pas_repondre@maximilien.fr. L'Attention du soumissionnaire est appelée sur la nécessaire vérification qu'aucun blocage de sécurité ne sera fait sur cette adresse.Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'apporter en les portant à la connaissance des candidats au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise de plis, des modifications de détail au dossier de candidature.Ce délai est décompté à partir du jour de la modification du dossier. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié.Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever de réclamation à ce sujet. En cas de report, par le Pouvoir Adjudicateur, de la date limite de remise des offres, c'est en fonction de la nouvelle date fixée que sera calculé le délai susmentionné

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: https://www.paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 040-101270 (2022-02-22)

Avis d'attribution de marché (2022-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 365 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-24 📅
Date de publication: 2022-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 165-468618
Se réfère à l'avis: 2022/S 040-101270
Numéro JO-S: 165

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-09 📅
Nom: pepinieres daniel soupe
Adresse postale: les Lazares - route de Thoissey
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Adresse Internet: http://pepinieres-soupe.com 🌏
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
115 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 165-468618 (2022-08-24)

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