marché de conception réalisation pour la requalification et l'extension de la piscine de Sevran dans le cadre du projet heritage jop 2024

Commune de Sevran

lauréate de l'ami de Paris 2024 pour le réemploi d'équipements aquatiques après les épreuves des JOP, la Ville de Sevran porte un projet de requalification et d'extension de la piscine municipale, qui lui permettra d'accueillir en octobre 2024 le bassin de réemploi dans un équipement totalement reconfiguré. La présente consultation vise à identifier un groupement pour la requalification et l'extension de la piscine existante, située rue de la Mare aux Poutres à Sevran, dans l'objectif de pouvoir réceptionner en octobre 2024 le bassin des JOP.
Il sera confié un marché de conception réalisation qui est un marché de travaux dans lequel est confié à l'opérateur économique une mission portant à la fois sur l'établissement des études et l'exécution des travaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-02-22 Avis de marché
2022-11-21 Avis d'attribution de marché
2025-10-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Numéro de référence: TX22-008
Brève description:
lauréate de l'ami de Paris 2024 pour le réemploi d'équipements aquatiques après les épreuves des JOP, la Ville de Sevran porte un projet de requalification et d'extension de la piscine municipale, qui lui permettra d'accueillir en octobre 2024 le bassin de réemploi dans un équipement totalement reconfiguré. La présente consultation vise à identifier un groupement pour la requalification et l'extension de la piscine existante, située rue de la Mare aux Poutres à Sevran, dans l'objectif de pouvoir réceptionner en octobre 2024 le bassin des JOP. Il sera confié un marché de conception réalisation qui est un marché de travaux dans lequel est confié à l'opérateur économique une mission portant à la fois sur l'établissement des études et l'exécution des travaux.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de piscines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sevran
Code postal: 93270
Commune postale: Sevran
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-sevran.fr 🌏
Courrier électronique: grp_marches_publics@ville-sevran.fr 📧
Téléphone: +33 149365234 📞
URL des documents: http://www.marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-22 📅
Date limite de soumission: 2022-03-23 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-100135
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
une PSE est demandée en offre de base. Elle porte sur " réfection de la piscine de 25m - bassin en inox avec création d'un marchement ". La variante obligatoire portera sur la " transformation du bassin estival en bassin nordique " Aucune autre variante n'est autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
lauréate de l'ami de Paris 2024 pour le réemploi d'équipements aquatiques après les épreuves des JOP, la Ville de Sevran porte un projet de requalification et d'extension de la piscine municipale, qui lui permettra d'accueillir en octobre 2024 le bassin de réemploi dans un équipement totalement reconfiguré. La présente consultation vise à identifier un groupement pour la requalification et l'extension de la piscine existante, située rue de la Mare aux Poutres à Sevran, dans l'objectif de pouvoir réceptionner en octobre 2024 le bassin des JOP.
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Il sera confié un marché de conception réalisation qui est un marché de travaux dans lequel est confié à l'opérateur économique une mission portant à la fois sur l'établissement des études et l'exécution des travaux.
Valeur totale estimée: 10 500 000 EUR 💰
Brève description:
 Phase Conception :
O L'A.P.D
O Les demandes d'autorisations administratives (demande de permis de construire)
o les études de projet (Pro),
 Phase Réalisation:
O La direction de l'exécution des travaux;
o les Études d'exe
o l'exécution du programme de travaux,
o la mission O.P.C
O Les opérations de réception/livraison,
o la période de garantie de parfait achèvement
Valeur estimée hors TVA: 10 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 31 mois
Informations complémentaires:
une PSE est demandée en offre de base. Elle porte sur " réfection de la piscine de 25m - bassin en inox avec création d'un marchement ".
La variante obligatoire portera sur la " transformation du bassin estival en bassin nordique "
Aucune autre variante n'est autorisée.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sevran

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner ou le formulaire Dc1 rempli et daté
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;
- Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.
- Une preuve de son inscription sur un registre professionnel, le cas échéant.
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou le formulaire Dc2 (rempli);
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
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Capacité technique et professionnelle:
- Dans le domaine de la conception technique : Références en maîtrise d'oeuvre au cours des trois dernières années d'équipements équivalents. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.
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- dans le domaine de l'architecture : Références au cours des trois dernières années relatives à des prestations de services comprenant la conception architecturale d'équipements équivalents Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services il y a plus de trois ans seront pris en compte.
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- pour les prestations de travaux : Présentation d'une liste des travaux pertinents exécutés au cours des 5 dernières années appuyée, pour les travaux les plus importants, d'attestations de bonne exécution. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compte.
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- une description de l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché limité à 5 feuilles (recto / verso).
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
- indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite de travaux de même nature que le marché public :
- pour le ou chaque concepteur : le(s) responsable(s) de la prestation des services de maîtrise d'oeuvre. Les indications seront détaillées par élément de mission de maîtrise d'oeuvre et le candidat identifiera notamment la ou les personnes physiques qui seront chargées de l'établissement du projet architectural qui sera joint à la demande de permis de construire
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- pour le ou chaque réalisateur : le(s) responsable(s) de la conduite de travaux. Seront notamment identifiées la ou les personnes physiques qui seront chargées des tâches incombant au(x) réalisateur(s) lors des opérations de mise en service.
présentation des références :
- Une même référence présentée peut couvrir plusieurs des domaines énoncés ci-avant.
- en cas de pluralité de concepteurs et/ou de réalisateurs, une même référence présentée peut être commune à plusieurs concepteurs et/ou réalisateurs.
- pour chaque référence présentée par un concepteur, le candidat doit indiquer au moins le montant, la date ainsi que le destinataire, public ou privé, du ou des services concernés.
- la fourniture des services doit, pour chaque référence présentée par un concepteur, être prouvée soit par une attestation du destinataire soit, à défaut, par une déclaration du candidat.
- pour chaque référence présentée par un réalisateur, le candidat doit indiquer au moins le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux concernés ainsi que maître d'ouvrage, public ou privé, de l'opération.
- l'Exécution des travaux doit, au moins pour les plus importants d'entre eux, être prouvée par des attestations de bonne exécution précisant au moins s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
- les références devront correspondre à des services fournis au cours des 3 dernières années et des travaux exécutés au cours des 5 dernières années. Toutefois, et afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, le pouvoir adjudicateur prendra également en compte des références qui correspondent :
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O à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans,
o à des travaux pertinents exécutés il y a plus de cinq ans.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Attention des candidats est attirée sur les obligations suivantes :
- identification en leur sein d'une équipe de maîtrise d'oeuvre chargée de la conception de l'ouvrage et du suivi de sa réalisation.
- identification en leur sein d'un architecte
- un dispositif d'insertion professionnelle de publics prioritaires est prévu.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 4
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
l'Acheteur sélectionne les candidats, admis à participer au dialogue, au regard des documents indiqués à l'article 6.2 du présent règlement de consultation en fonction des critères suivants :
- qualification du groupement :
O Composition du groupement
o moyens humains et techniques
o qualifications professionnelles des membres du groupement (opqbi, ...)
- qualité des références fournies sur des équipements similaires :
Heure limite de réception des offres: 11:30
Date d'envoi des invitations: 2022-04-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
URL des documents: http://www.marches.maximilien.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les opérateurs peuvent introduire un référé précontractuel avant la signature du marché de conception-réalisation
Les opérateurs peuvent introduire un référé contractuel dans les conditions prévues au code de jsutice administrative
les opérateurs peuvent introduire un recours en contestation de validité du contrat
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 040-100135 (2022-02-22)
Avis d'attribution de marché (2022-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché public vise à confier au titulaire les études de conception puis la réalisation des travaux de requalification-extension de la piscine municipale dans le cadre du projet Héritage JOP 2024
Valeur totale du marché: 16953198.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-653701
Se réfère à l'avis: 2022/S 040-100135
Numéro JO-S: 228

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
conception-Réalisation pour la requalification et l'extension de la piscine de Sevran dans le cadre du projet Héritage JOP 2024.
Le marché public comprend une mission de maîtrise d'oeuvre pour la conception de l'ouvrage (mission de base de la catégorie des constructions neuves de bâtiment complétée de la mission Opc) suivie de la réalisation des travaux de construction de l'ouvrage consistant en la réimplantation d'un bassin du complexe de natation olympique rétrocédé par Paris JOP 2024
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Description des options:
1/ les candidats devront obligatoirement répondre à la prestation supplémentaire éventuelle
(pse) suivante : réfection de la piscine de 25m - bassin en inox avec création d'un emmarchement.
2/ les candidats devront obligatoirement répondre à la variante imposée par la collectivité
suivante : transformation du bassin estival en bassin nordique. Aucune autre variante n'est autorisée par la collectivité dans cette procédure
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sevran (93270)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité architecturale et fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 27,50 %
Critère de qualité (nom): performance énergétique et environnementale
qualité technique
Critère de qualité (pondération): 10,00 %
Critère de qualité (nom): délais et phasage
Critère de qualité (pondération): 5,00 %
Critère de qualité (nom): part des prestations réservées aux PME, SIAE ou STPA
nombre d’heures d’insertion professionnelle
Prix (pondération): 20,00 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-15 📅
Nom: colas france batiment rehabilitation lourde
Numéro d'enregistrement national: 32933888301995
Commune postale: Magny-les-Hameaux
Code postal: 78772
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Nom: incet
Numéro d'enregistrement national: 39453895300040
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: Paris 🏙️
Nom: bvl Architecture
Numéro d'enregistrement national: 42130635800068
Code postal: 75007
Nom: tual Patrick
Numéro d'enregistrement national: 44957390600038
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: meta Atelier Acoustique
Numéro d'enregistrement national: 79746862600016
Code postal: 75011
Nom: green Paule
Numéro d'enregistrement national: 43875587800024
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 16953198.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930071200524
Contact
Point de contact: M. le maire / Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 228-653701 (2022-11-21)
Avis d'attribution de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: marché de conception-réalisation passé dans le cadre d’une procédure avec négociation en application des dispositions des articles L 2124-3, R 2124-3, L 2171-2 et R 2171-1 et suivants du Code de la Commande Publique
Brève description:
Le présent avenant n°4 intervient dans le cadre des travaux supplémentaires devenus nécessaires en phase d’exécution du marché de conception-réalisation pour la requalification et l’extension de la piscine de Sevran dans le cadre du Projet Héritage JOP 2024. En cours d’exécution du marché, il est apparu que des travaux supplémentaires demandés par les services municipaux se sont révélés nécessaires. Ces travaux supplémentaires portent sur : - L’aménagement de la buvette (devis n°27 bis, retenu pour une partie seulement de son montant, soit 76 477,07 € HT, 97 209,20 € TTC) : La solution de « food truck » saisonnier initialement envisagée a été révisée pour plusieurs raisons : • La pertinence de choisir une structure permanente en dur, jouant un rôle d’animation et de service de proximité face au Parc de la Poudrerie, en proximité immédiate d’une gare, d’un lycée, un collège et un groupe scolaire élémentaire, • Dans une réflexion sur la programmation du lieu, est apparue aussi la possibilité de faire évoluer l’espace restauration du centre nautique autour de thématiques, sport-santé, bien-être, évènementiel, saisonnalité, produits locaux, avec une offre différenciée selon les saisons, ce qui serait facilité avec une structure fixe, • Enfin, la réflexion sur l’équilibre économique du centre nautique a mené à penser un espace restauration fixe qui serait vecteur de recettes. Les lignes non retenues sur le devis n°27 bis joint sont les suivantes, pour un total de -27 183,60 €HT : • fourneau électrique 4 plaques+1 four ambassade dim 600*650*900 mm, - 4 479,30 € HT, • lave-vaisselle frontal, - 3 697,65 € HT, • machine à glaçons,- 2 714,85 € HT, • Deux vitrines réfrigérées froid ventilé (groupe logé) dim 2000*790*1215mm, - 12 603,60 € HT, • armoire à boissons vitrée 400 litres (groupe logé), - 1 827,90 €, • congélateur vertical 400 litres, - 1860,30 € HT. - L’aménagement de la gestion des accès et de la vidéosurveillance aux vestiaires d’été (devis n°28 et 29- 134 134,93 € HT, 160 961,92 € TTC): Le dispositif initialement envisagé, sans contrôle d’accès aux vestiaires d’été, ni borne de vente et de rechargement ni pupitre pour les scolaires et associations a été revu pour des raisons réglementaires et d’économies de ressources humaines, étant précisé que la fréquentation de la piscine actuelle est pointée manuellement en entrée comme en sortie : • En termes réglementaires, le contrôle d’accès avec tripode permet d’assurer le suivi précis de la Fréquentation Maximale Instantanée, de façon automatisée, optimisant la sécurité des usagers, • le nouveau dispositif permet de centraliser les ventes sur un guichet unique, supprimant le besoin d’un caissier supplémentaire, • de même, la borne de vente et de rechargement permet un service fluide, par achat autonome des usagers, allégeant la charge de travail des agents et/ou du guichet principal, • le pupitre pour les scolaires et associations permet à l’enseignant ou au responsable associatif de valider manuellement le nombre de participants à chaque passage, intégrant des effectifs dans le comptage de la Fréquentation Maximale Instantanée, sans travail supplémentaire pour les agents, - La mise en œuvre du système d’alarme d’ouverture des portes (devis n°30- 3 518,50 € HT, 4 222,20 € TTC): Pour une meilleure sécurité, il a été décidé la mise en place d’un système détectant et signalant toute ouverture non autorisée en temps réel, avec historique automatisé des déclenchements, - La mise en œuvre d’un système d’appel d’urgence (devis n°30- 8 494,59 € HT, 10 193,51 € TTC): Dans la même optique de sécurisation, un système d’appel d’urgence, positionné stratégiquement (accueil, vestiaires, zones peu visibles) permet aux usagers et agents d’alerter rapidement en cas de malaise, d’incident oud e comportement suspect. - La modification du système anti – agression se résolvant in fine par une moins value par rapport aux travaux initiaux (devis n°30- - 89,17 € HT, -107,00 € TTC) : Ce système permet à un agent rencontrant une situation dangereuse de prévenir silencieusement d’autres agents ou les forces de sécurité. - L’ajout d’une borne d’activation pour le slashpad (devis n°31- 8 760,12 € HT, 10 512,14 € TTC) : Les jeux d’eau ludiques sans borne d’activation fonctionnent de manière continue. La borne d’activation permet une réduction de la consommation d’eau et d’énergie, les jeux d’eau ludiques étant activés par l’usager à l’aide soit d’un bouton-poussoir soit d’un capteur sans contact. - La modification du local de stockage des bouteilles de chlore gazeux (devis n°32- 9 234,89 € HT, 11 081,87 € TTC): L’intégration de ce point au marché principal est la conséquence de l’échec de son intégration, à un coût raisonnable et avec des possibilités de continuité en cas de panne, au marché passé avec la société Myrtha qui devait adapter une solution pour le bassin des JOP 2024. Il est donc apparu nécessaire de revoir le dimensionnement pour avoir une autonomie de plusieurs semaines sur l’approvisionnement en chlore gazeux. - Les travaux nécessaires pour le chauffage de l’eau du bassin de 50 ml (devis n°33- 24 532,32 € HT, 29 222,78 € TTC): Le programme technique détaillé (PTD) prévoyait dans sa rédaction l’ensemble des raccordements pour les différents bassins. Mais à l’époque de sa rédaction, le bassin dit « héritage des JOP 2024 » n’était pas encore certain. Des ajustements sont nécessaires pour cet accueil. Cette modification est donc conforme aux articles L2194-1-2°, puis R2194-2 et R2194-3 du Code de la commande publique.
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Produits/services: Travaux de construction de piscines 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 20896010.09 EUR 💰
Description
Identifiant interne: M22029
Titre: Conception – réalisation pour la requalification et l’extension de la piscine de Sevran dans le cadre du projet Héritage JOP 2024
Type de contrat: Marché de travaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Code postal: 93270
Ville: Sevran
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Autre

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: TX22-008
Date de conclusion du contrat: 2022-11-15 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20896010.09 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: COLAS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Colas france – bâtiment réhabilitation lourde sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france – bâtiment réhabilitation lourde sas
Numéro d'enregistrement national: SIRET : 329 338 883 01995
Code postal: 78772
Commune postale: Magny-Les-Hameaux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: batiment@colas.com 📧
Téléphone: 02 37 38 03 70 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de sevran
Numéro d'enregistrement national: SIRET 219 300 712 00524
Adresse postale: 28 avenue du Général Leclerc
Code postal: 93270
Commune postale: Sevran
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ville-sevran.fr 📧
Téléphone: 0149365200 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse

Changements
Autres informations complémentaires
Le présent avenant n°4 intervient dans le cadre des travaux supplémentaires devenus nécessaires en phase d’exécution du marché de conception-réalisation pour la requalification et l’extension de la piscine de Sevran dans le cadre du Projet Héritage JOP 2024. En cours d’exécution du marché, il est apparu que des travaux supplémentaires demandés par les services municipaux se sont révélés nécessaires. Ces travaux supplémentaires portent sur : - L’aménagement de la buvette (devis n°27 bis, retenu pour une partie seulement de son montant, soit 76 477,07 € HT, 97 209,20 € TTC) : La solution de « food truck » saisonnier initialement envisagée a été révisée pour plusieurs raisons : • La pertinence de choisir une structure permanente en dur, jouant un rôle d’animation et de service de proximité face au Parc de la Poudrerie, en proximité immédiate d’une gare, d’un lycée, un collège et un groupe scolaire élémentaire, • Dans une réflexion sur la programmation du lieu, est apparue aussi la possibilité de faire évoluer l’espace restauration du centre nautique autour de thématiques, sport-santé, bien-être, évènementiel, saisonnalité, produits locaux, avec une offre différenciée selon les saisons, ce qui serait facilité avec une structure fixe, • Enfin, la réflexion sur l’équilibre économique du centre nautique a mené à penser un espace restauration fixe qui serait vecteur de recettes. Les lignes non retenues sur le devis n°27 bis joint sont les suivantes, pour un total de -27 183,60 €HT : • fourneau électrique 4 plaques+1 four ambassade dim 600*650*900 mm, - 4 479,30 € HT, • lave-vaisselle frontal, - 3 697,65 € HT, • machine à glaçons,- 2 714,85 € HT, • Deux vitrines réfrigérées froid ventilé (groupe logé) dim 2000*790*1215mm, - 12 603,60 € HT, • armoire à boissons vitrée 400 litres (groupe logé), - 1 827,90 €, • congélateur vertical 400 litres, - 1860,30 € HT. - L’aménagement de la gestion des accès et de la vidéosurveillance aux vestiaires d’été (devis n°28 et 29- 134 134,93 € HT, 160 961,92 € TTC): Le dispositif initialement envisagé, sans contrôle d’accès aux vestiaires d’été, ni borne de vente et de rechargement ni pupitre pour les scolaires et associations a été revu pour des raisons réglementaires et d’économies de ressources humaines, étant précisé que la fréquentation de la piscine actuelle est pointée manuellement en entrée comme en sortie : • En termes réglementaires, le contrôle d’accès avec tripode permet d’assurer le suivi précis de la Fréquentation Maximale Instantanée, de façon automatisée, optimisant la sécurité des usagers, • le nouveau dispositif permet de centraliser les ventes sur un guichet unique, supprimant le besoin d’un caissier supplémentaire, • de même, la borne de vente et de rechargement permet un service fluide, par achat autonome des usagers, allégeant la charge de travail des agents et/ou du guichet principal, • le pupitre pour les scolaires et associations permet à l’enseignant ou au responsable associatif de valider manuellement le nombre de participants à chaque passage, intégrant des effectifs dans le comptage de la Fréquentation Maximale Instantanée, sans travail supplémentaire pour les agents, - La mise en œuvre du système d’alarme d’ouverture des portes (devis n°30- 3 518,50 € HT, 4 222,20 € TTC): Pour une meilleure sécurité, il a été décidé la mise en place d’un système détectant et signalant toute ouverture non autorisée en temps réel, avec historique automatisé des déclenchements, - La mise en œuvre d’un système d’appel d’urgence (devis n°30- 8 494,59 € HT, 10 193,51 € TTC): Dans la même optique de sécurisation, un système d’appel d’urgence, positionné stratégiquement (accueil, vestiaires, zones peu visibles) permet aux usagers et agents d’alerter rapidement en cas de malaise, d’incident oud e comportement suspect. - La modification du système anti – agression se résolvant in fine par une moins value par rapport aux travaux initiaux (devis n°30- - 89,17 € HT, -107,00 € TTC) : Ce système permet à un agent rencontrant une situation dangereuse de prévenir silencieusement d’autres agents ou les forces de sécurité. - L’ajout d’une borne d’activation pour le slashpad (devis n°31- 8 760,12 € HT, 10 512,14 € TTC) : Les jeux d’eau ludiques sans borne d’activation fonctionnent de manière continue. La borne d’activation permet une réduction de la consommation d’eau et d’énergie, les jeux d’eau ludiques étant activés par l’usager à l’aide soit d’un bouton-poussoir soit d’un capteur sans contact. - La modification du local de stockage des bouteilles de chlore gazeux (devis n°32- 9 234,89 € HT, 11 081,87 € TTC): L’intégration de ce point au marché principal est la conséquence de l’échec de son intégration, à un coût raisonnable et avec des possibilités de continuité en cas de panne, au marché passé avec la société Myrtha qui devait adapter une solution pour le bassin des JOP 2024. Il est donc apparu nécessaire de revoir le dimensionnement pour avoir une autonomie de plusieurs semaines sur l’approvisionnement en chlore gazeux. - Les travaux nécessaires pour le chauffage de l’eau du bassin de 50 ml (devis n°33- 24 532,32 € HT, 29 222,78 € TTC): Le programme technique détaillé (PTD) prévoyait dans sa rédaction l’ensemble des raccordements pour les différents bassins. Mais à l’époque de sa rédaction, le bassin dit « héritage des JOP 2024 » n’était pas encore certain. Des ajustements sont nécessaires pour cet accueil. Cette modification est donc conforme aux articles L2194-1-2°, puis R2194-2 et R2194-3 du Code de la commande publique.
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Principale raison du changement: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Nouvelle valeur
Texte:
Le présent avenant n°4 intervient dans le cadre des travaux supplémentaires devenus nécessaires en phase d’exécution du marché de conception-réalisation pour la requalification et l’extension de la piscine de Sevran dans le cadre du Projet Héritage JOP 2024. En cours d’exécution du marché, il est apparu que des travaux supplémentaires demandés par les services municipaux se sont révélés nécessaires. Ces travaux supplémentaires portent sur : - L’aménagement de la buvette (devis n°27 bis, retenu pour une partie seulement de son montant, soit 76 477,07 € HT, 97 209,20 € TTC) : La solution de « food truck » saisonnier initialement envisagée a été révisée pour plusieurs raisons : • La pertinence de choisir une structure permanente en dur, jouant un rôle d’animation et de service de proximité face au Parc de la Poudrerie, en proximité immédiate d’une gare, d’un lycée, un collège et un groupe scolaire élémentaire, • Dans une réflexion sur la programmation du lieu, est apparue aussi la possibilité de faire évoluer l’espace restauration du centre nautique autour de thématiques, sport-santé, bien-être, évènementiel, saisonnalité, produits locaux, avec une offre différenciée selon les saisons, ce qui serait facilité avec une structure fixe, • Enfin, la réflexion sur l’équilibre économique du centre nautique a mené à penser un espace restauration fixe qui serait vecteur de recettes. Les lignes non retenues sur le devis n°27 bis joint sont les suivantes, pour un total de -27 183,60 €HT : • fourneau électrique 4 plaques+1 four ambassade dim 600*650*900 mm, - 4 479,30 € HT, • lave-vaisselle frontal, - 3 697,65 € HT, • machine à glaçons,- 2 714,85 € HT, • Deux vitrines réfrigérées froid ventilé (groupe logé) dim 2000*790*1215mm, - 12 603,60 € HT, • armoire à boissons vitrée 400 litres (groupe logé), - 1 827,90 €, • congélateur vertical 400 litres, - 1860,30 € HT. - L’aménagement de la gestion des accès et de la vidéosurveillance aux vestiaires d’été (devis n°28 et 29- 134 134,93 € HT, 160 961,92 € TTC): Le dispositif initialement envisagé, sans contrôle d’accès aux vestiaires d’été, ni borne de vente et de rechargement ni pupitre pour les scolaires et associations a été revu pour des raisons réglementaires et d’économies de ressources humaines, étant précisé que la fréquentation de la piscine actuelle est pointée manuellement en entrée comme en sortie : • En termes réglementaires, le contrôle d’accès avec tripode permet d’assurer le suivi précis de la Fréquentation Maximale Instantanée, de façon automatisée, optimisant la sécurité des usagers, • le nouveau dispositif permet de centraliser les ventes sur un guichet unique, supprimant le besoin d’un caissier supplémentaire, • de même, la borne de vente et de rechargement permet un service fluide, par achat autonome des usagers, allégeant la charge de travail des agents et/ou du guichet principal, • le pupitre pour les scolaires et associations permet à l’enseignant ou au responsable associatif de valider manuellement le nombre de participants à chaque passage, intégrant des effectifs dans le comptage de la Fréquentation Maximale Instantanée, sans travail supplémentaire pour les agents, - La mise en œuvre du système d’alarme d’ouverture des portes (devis n°30- 3 518,50 € HT, 4 222,20 € TTC): Pour une meilleure sécurité, il a été décidé la mise en place d’un système détectant et signalant toute ouverture non autorisée en temps réel, avec historique automatisé des déclenchements, - La mise en œuvre d’un système d’appel d’urgence (devis n°30- 8 494,59 € HT, 10 193,51 € TTC): Dans la même optique de sécurisation, un système d’appel d’urgence, positionné stratégiquement (accueil, vestiaires, zones peu visibles) permet aux usagers et agents d’alerter rapidement en cas de malaise, d’incident oud e comportement suspect. - La modification du système anti – agression se résolvant in fine par une moins value par rapport aux travaux initiaux (devis n°30- - 89,17 € HT, -107,00 € TTC) : Ce système permet à un agent rencontrant une situation dangereuse de prévenir silencieusement d’autres agents ou les forces de sécurité. - L’ajout d’une borne d’activation pour le slashpad (devis n°31- 8 760,12 € HT, 10 512,14 € TTC) : Les jeux d’eau ludiques sans borne d’activation fonctionnent de manière continue. La borne d’activation permet une réduction de la consommation d’eau et d’énergie, les jeux d’eau ludiques étant activés par l’usager à l’aide soit d’un bouton-poussoir soit d’un capteur sans contact. - La modification du local de stockage des bouteilles de chlore gazeux (devis n°32- 9 234,89 € HT, 11 081,87 € TTC): L’intégration de ce point au marché principal est la conséquence de l’échec de son intégration, à un coût raisonnable et avec des possibilités de continuité en cas de panne, au marché passé avec la société Myrtha qui devait adapter une solution pour le bassin des JOP 2024. Il est donc apparu nécessaire de revoir le dimensionnement pour avoir une autonomie de plusieurs semaines sur l’approvisionnement en chlore gazeux. - Les travaux nécessaires pour le chauffage de l’eau du bassin de 50 ml (devis n°33- 24 532,32 € HT, 29 222,78 € TTC): Le programme technique détaillé (PTD) prévoyait dans sa rédaction l’ensemble des raccordements pour les différents bassins. Mais à l’époque de sa rédaction, le bassin dit « héritage des JOP 2024 » n’était pas encore certain. Des ajustements sont nécessaires pour cet accueil. Cette modification est donc conforme aux articles L2194-1-2°, puis R2194-2 et R2194-3 du Code de la commande publique.
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Source: OJS 2025/S 203-696803 (2025-10-21)