MAPA - TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE GROSSES RÉPARATIONS D'ÉTANCHÉITÉ DES TOITURES TERRASSES POUR LES BESOINS DE L'OFFICE
OPH Cannes Pays de Lérins (06)
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande mono attributaire en application des articles L2125-1.1°, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Exetanch
- • Réparation et entretien de toiture › Travaux d'entretien de toiture
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-05 | Avis de marché |
| 2022-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étanchéification
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étanchéification 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étanchéification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.ophcannes.net 🌏
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-05 📅
Date limite de soumission: 2022-06-16 📅
Date de publication: 2022-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 090-246491
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Résidences du patrimoine de l'OPH
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: OPH Cannes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Cannes
Adresse postale: 22 bd louis Négrin
Point de contact: Service marchés
Fax: +33 493481200 📠
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.ophcannes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Adresse postale: CS 61039 18, avenue des Fleurs
Commune postale: NICE Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 048435455 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Fax: +33 048435446 📠
Adresse Internet: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 090-246491 (2022-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étanchéification
Brève description:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande mono attributaire en application des articles L2125-1.1°, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étanchéification 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étanchéification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.ophcannes.net 🌏
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-05 📅
Date limite de soumission: 2022-06-16 📅
Date de publication: 2022-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 090-246491
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Dans le but de parfaire leur offre, l'OPH de Cannes pays de Lérins se réserve le droit d'engager une négociation avec les offres économiquement les plus avantageuses, pouvant porter sur tous les éléments de leur offre, notamment sur le prix.
Toutefois, l'acheteur peut attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation.
Modalités de financement et de paiement :
- Le règlement des dépenses se fera virement bancaire
- Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours
- Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH.
- Financement sur fonds propres
- Taux de l'avance : 5 % le cas échéant
- Garantie de parfait achèvement.
- Garantie décennale le cas échéant
- Prix unitaires révisables
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Brève description:
TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE GROSSES RÉPARATIONS D'ÉTANCHÉITÉ
DES TOITURES TERRASSES POUR LES BESOINS DE L'OFFICE
Les prestations seront susceptibles de varier annuellement de la manière suivante : mini : 50 000 et maxi : 400 000.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord cadre est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois soit une durée maximale de 48 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Résidences du patrimoine de l'OPH
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
- Un certificat de qualification selon le référentiel qualibat ou équivalent : Qualibat n° 3212 Étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité confirmée)
- Les attestations de formation à la prévention des risques à l'amiante « sous-section 4 »
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: OPH Cannes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Cannes
Adresse postale: 22 bd louis Négrin
Point de contact: Service marchés
Fax: +33 493481200 📠
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.ophcannes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Dans le but de parfaire leur offre, l'OPH de Cannes pays de Lérins se réserve le droit d'engager une négociation avec les offres économiquement les plus avantageuses, pouvant porter sur tous les éléments de leur offre, notamment sur le prix.
Toutefois, l'acheteur peut attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation.
Modalités de financement et de paiement :
- Le règlement des dépenses se fera virement bancaire
- Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours
- Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros
Afficher plus
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH.
- Financement sur fonds propres
- Taux de l'avance : 5 % le cas échéant
- Garantie de parfait achèvement.
- Garantie décennale le cas échéant
- Prix unitaires révisables
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Adresse postale: CS 61039 18, avenue des Fleurs
Commune postale: NICE Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 048435455 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Fax: +33 048435446 📠
Adresse Internet: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 090-246491 (2022-05-05)
Avis d'attribution de marché (2022-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 167 842 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-11 📅
Date de publication: 2022-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 156-446670
Se réfère à l'avis: 2022/S 090-246491
Numéro JO-S: 156
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-21 📅
Nom: Exetanch
Numéro d'enregistrement national: 84979283300022
Adresse postale: 22bis, allée des Santonniers - Secteur D12
Commune postale: St laurent du var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 156-446670 (2022-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 167 842 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-11 📅
Date de publication: 2022-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 156-446670
Se réfère à l'avis: 2022/S 090-246491
Numéro JO-S: 156
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-21 📅
Nom: Exetanch
Numéro d'enregistrement national: 84979283300022
Adresse postale: 22bis, allée des Santonniers - Secteur D12
Commune postale: St laurent du var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 156-446670 (2022-08-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)