programme sommaire :Dans les deux cas :-Amélioration des performances énergétiques-mise aux normes accessibilité-mises en conformité techniques (Chauffage, Ventilation, électricité, Plomberie - lutte contre la légionnelle)-démolition des annexes sportives-création d'extensions pour accueillir le hall d'entrée et les locaux associatifs d'une part, et les annexes sportives de la salle omnisport, d'autre part (et Dojo pour F. Arthaud)Et pour A. Fournier, création d'une circulation principale, suppression des verrières et redistribution de locauxla part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 3 370 000,00 euro(s) Ht (Alain Fournier) et 2 460 000,00 euro(s) Ht (Florence Arthaud).Tranche ferme :Mission de maîtrise d'oeuvre comportant les éléments de mission suivants : Diag - aps - apd - pro - act - exe partiel sur fluides - visa - det - aor - opcTranche optionnelle : Etude de simulation Thermique Dynamique Std
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maîtrises d'oeuvre relatives à la restructuration des gymnases Alain Fournier et Florence Arthaud au Mans
2022_0158_moe_ip”
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“programme sommaire :Dans les deux cas :-Amélioration des performances énergétiques-mise aux normes accessibilité-mises en conformité techniques (Chauffage,...”
Brève description
programme sommaire :Dans les deux cas :-Amélioration des performances énergétiques-mise aux normes accessibilité-mises en conformité techniques (Chauffage, Ventilation, électricité, Plomberie - lutte contre la légionnelle)-démolition des annexes sportives-création d'extensions pour accueillir le hall d'entrée et les locaux associatifs d'une part, et les annexes sportives de la salle omnisport, d'autre part (et Dojo pour F. Arthaud)Et pour A. Fournier, création d'une circulation principale, suppression des verrières et redistribution de locauxla part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 3 370 000,00 euro(s) Ht (Alain Fournier) et 2 460 000,00 euro(s) Ht (Florence Arthaud).Tranche ferme :Mission de maîtrise d'oeuvre comportant les éléments de mission suivants : Diag - aps - apd - pro - act - exe partiel sur fluides - visa - det - aor - opcTranche optionnelle : Etude de simulation Thermique Dynamique Std
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Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maîtrise d'oeuvre A. Fournier
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“gymnase Alain Fournier : 5 promenade Newtongymnase Florence Arthaud : square Moulin l'evêque 72000 - le Mans”
Description du marché: maîtrise d'oeuvre A. Fournier
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 43
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“cette durée prévisionnelle comporte :
- les études de conception dont le délai est de 10 mois
- les travaux dont le délai prévisionnel est de 14 mois
- la...”
Informations complémentaires
cette durée prévisionnelle comporte :
- les études de conception dont le délai est de 10 mois
- les travaux dont le délai prévisionnel est de 14 mois
- la période de préparation d'un mois
- les périodes de validation des études
- le délai de procédure pour désigner les entreprises
- la garantie de parfait achèvement de un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maîtrise d'oeuvre F. Arthaud
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: maîtrise d'oeuvre F. Arthaud
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionneren cas de groupement, les pouvoirs des...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionneren cas de groupement, les pouvoirs des cotraitants en faveur du mandataireattestation d'inscription à l'ordre des architectes
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte dans la limite de 5 ans.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratune copie du/des certificat(s) de qualification professionnelle, si le candidat en dispose
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: pour l'architecte selon réglementation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.La durée du marché est une durée prévisionnelle.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.La durée du marché est une durée prévisionnelle.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges (clause d'insertion pour le lot 1).Le financement est assuré sur fonds propres du budget principal de la collectivité complété des subventions suivantes Etat Dsil - région (aides Quartier Prioritaire Ville) Agence Nationale du Sport - département- le Mans Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-16
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs :I. Prévost 02.43.47.43.78renseignements techniques : L. Gillard 02.43.47.48.11il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres enagissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.l 'Exclusivité concerne les cotraitants et non les sous-traitants.Le candidat doit, seul ou dans le cadre d'un groupement, rassembler les compétences suivantes :- architecture- économie de la construction- compétence thermique et fluides- compétence SSI- compétence structure- compétence VRD- compétence paysagiste pour A. FournierLe mandataire sera l'architecte.Les candidats peuvent répondre à un ou deux lots ; néanmoins, un candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 239-688762 (2022-12-07)
Informations complémentaires (2022-12-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 239-688762
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 16/01/2023 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 17/01/2023 à 00h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-13 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-16 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2022/S 243-701814 (2022-12-12)
Informations complémentaires (2022-12-22)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Ancienne valeur
Texte:
“la part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 3 370 000,00 euro(s) Ht (Alain Fournier) et 2 460 000,00...”
Texte
la part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 3 370 000,00 euro(s) Ht (Alain Fournier) et 2 460 000,00 euro(s) Ht (Florence Arthaud)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“la part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 3 104 400,00 euros Ht (Alain Fournier) et 2 180 000,00 euros...”
Texte
la part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 3 104 400,00 euros Ht (Alain Fournier) et 2 180 000,00 euros Ht (Florence Arthaud)
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Source: OJS 2022/S 249-725573 (2022-12-22)
Avis d'attribution de marché (2023-04-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 528 150 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“gymnase Alain Fournier : 5 promenade Newtongymnase Florence Arthaud : square Moulin l'evêque 72000 Le Mans” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 239-688762
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: maîtrise d'oeuvre A. Fournier
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Deesse 23 Architecture mandataire - cairn - brousaille
Adresse postale: 4 Rue Dudrezene
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 303 610 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: maîtrise d'oeuvre F. Arthaud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Atelier Delaroux mandataire, Sigma, Bellec, Soderef développement
Adresse postale: 43 Rue Des Maillets
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 540 💰
“publication au Joue : le 12/12/2022 - 2022/s 239-688762critères de jugement des offres :1-prix des prestations40.0 %2-Qualité des membres du groupement...”
publication au Joue : le 12/12/2022 - 2022/s 239-688762critères de jugement des offres :1-prix des prestations40.0 %2-Qualité des membres du groupement constitué dédiés à l'exécution du marché24.0 %3-Compréhension du programme de l'opération 24.0 %4-Organisation de l'équipe et méthode de travail 12.0 %Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Source: OJS 2023/S 085-261189 (2023-04-27)