Consultation lancée par un groupement de commandes. le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. groupement de commandes ophis et la Sa coopérative d'Hlm Clerdôme coordonnateur du groupement : Ophis cette opération comprendra : - 2 bâtiments neufs de 54 logts locatifs sociaux + 1 niveau de parking représentant 19 stationnements _ Ophis - un bâtiment en acquisition-amélioration (10 logements accession sociale à la propriété)_ Clerdôme l'estimation prévisionnelle du montant de travaux est fixée à 5 820 000,00 EUR HT (valeur Avril 2022) les missions sont les suivantes : apd + Pro/Dce + Exe + Act + Exe + Det + Aor le Permis de construire est obtenu. planning prévisionnel : lancement Ao entreprise = octobre 2022 début travaux = février 2023 réception travaux = troisième trimestre 2024
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 1997moe
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
groupement de commandes
ophis et la Sa coopérative d'Hlm Clerdôme
coordonnateur du groupement : Ophis
cette opération comprendra :
- 2 bâtiments neufs de 54 logts locatifs sociaux + 1 niveau de parking représentant 19 stationnements _ Ophis
- un bâtiment en acquisition-amélioration (10 logements accession sociale à la propriété)_ Clerdôme
l'estimation prévisionnelle du montant de travaux est fixée à 5 820 000,00 EUR HT (valeur Avril 2022)
les missions sont les suivantes :
apd + Pro/Dce + Exe + Act + Exe + Det + Aor
le Permis de construire est obtenu.
planning prévisionnel :
lancement Ao entreprise = octobre 2022
début travaux = février 2023
réception travaux = troisième trimestre 2024
Consultation lancée par un groupement de commandes.
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
groupement de commandes
ophis et la Sa coopérative d'Hlm Clerdôme
coordonnateur du groupement : Ophis
cette opération comprendra :
- 2 bâtiments neufs de 54 logts locatifs sociaux + 1 niveau de parking représentant 19 stationnements _ Ophis
- un bâtiment en acquisition-amélioration (10 logements accession sociale à la propriété)_ Clerdôme
l'estimation prévisionnelle du montant de travaux est fixée à 5 820 000,00 EUR HT (valeur Avril 2022)
les missions sont les suivantes :
apd + Pro/Dce + Exe + Act + Exe + Det + Aor
le Permis de construire est obtenu.
planning prévisionnel :
lancement Ao entreprise = octobre 2022
début travaux = février 2023
réception travaux = troisième trimestre 2024
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-17 📅
Date limite de soumission: 2022-04-25 📅
Date de publication: 2022-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 057-149748
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES.
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
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Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
groupement de commandes
ophis et la Sa coopérative d'Hlm Clerdôme
coordonnateur du groupement : Ophis
cette opération comprendra :
- 2 bâtiments neufs de 54 logts locatifs sociaux + 1 niveau de parking représentant 19 stationnements _ Ophis
- un bâtiment en acquisition-amélioration (10 logements accession sociale à la propriété)_ Clerdôme
l'estimation prévisionnelle du montant de travaux est fixée à 5 820 000,00 EUR HT (valeur Avril 2022)
les missions sont les suivantes :
apd + Pro/Dce + Exe + Act + Exe + Det + Aor
le Permis de construire est obtenu.
planning prévisionnel :
lancement Ao entreprise = octobre 2022
début travaux = février 2023
réception travaux = troisième trimestre 2024
Durée de l'accord: 33 mois
Description des options:
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Allées Blatin10 Avenue Franklin Roosevelt 63000 - Clermont Ferrand
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
ordre des architectes
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
la durée du marché est une durée prévisionnelle.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
emprunts, subventions et fonds propre
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES.
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Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859📞
Fax: +33 472847855 📠
Source: OJS 2022/S 057-149748 (2022-03-17)
Avis d'attribution de marché (2022-05-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 327 666 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-30 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-300500
Se réfère à l'avis: 2022/S 057-149748
Numéro JO-S: 107
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-24 📅
Nom: Le compas dans l'oeil
Adresse postale: 145 Bis boulevard Lafayette
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷 Puy-de-Dôme
🏙️
Valeur totale du marché: 327 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2022/S 107-300500 (2022-05-30)