l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les équipements actuels concernés par les prestations de maintenance des matériels sont listés dans le Cctp. Ne figurent pas dans la liste mais sont également inclus, les organes et composants nécessaires aux équipements pour assurer leurs fonctions et notamment : les circuits auxiliaires, les fixations métalliques, les pancartes, les organes de contrôle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage (Df) dans divers bâtiments de Saint-Etienne Métropole
2021-Patr-0012”
Titre
maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage (Df) dans divers bâtiments de Saint-Etienne Métropole
2021-Patr-0012
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Produits/services: Services de maintenance de systèmes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les équipements actuels concernés par les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les équipements actuels concernés par les prestations de maintenance des matériels sont listés dans le Cctp. Ne figurent pas dans la liste mais sont également inclus, les organes et composants nécessaires aux équipements pour assurer leurs fonctions et notamment : les circuits auxiliaires, les fixations métalliques, les pancartes, les organes de contrôle
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage du Stade Geoffroy-Guichard et Centre aquatique Nautiform” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“d'Une manière générale, les bâtiments de Saint-Étienne Métropole sont concernés par ce contrat, et plus particulièrement ceux listés dans l'article 1 du...”
Site principal ou lieu d'exécution
d'Une manière générale, les bâtiments de Saint-Étienne Métropole sont concernés par ce contrat, et plus particulièrement ceux listés dans l'article 1 du Cctp. 42000 - st etienne
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Description du marché:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage du Stade Geoffroy-Guichard et du Centre aquatique Nautiform” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage du Mamc et de la Réserve des Trois Musées” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage du Mamc et de la réserve des Trois Musées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage de la Cité du Design” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage de la Cité du Design” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage des bâtiments des directions Développement Eco Emploi...”
Titre
maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage des bâtiments des directions Développement Eco Emploi Formation et Entreprenariat Innovation
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage des bâtiments Deei et Ei” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage - autres bâtiments” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage - autres bâtiments” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildocuments relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatpour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.frLes candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 050-129494 (2022-03-08)
Avis d'attribution de marché (2022-08-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“d'Une manière générale, les bâtiments de Saint-Étienne Métropole sont concernés par ce contrat, et plus particulièrement ceux listés dans l'article 1 du...”
Site principal ou lieu d'exécution
d'Une manière générale, les bâtiments de Saint-Étienne Métropole sont concernés par ce contrat, et plus particulièrement ceux listés dans l'article 1 du Cctp. 42000 st etienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 050-129494
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022patr195
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage du Stade Geoffroy-Guichard et Centre aquatique Nautiform”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: finsecur
Adresse postale: 62 Rue Ernest Renan
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022patr196
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage du Mamc et de la Réserve des Trois Musées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022patr192
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage de la Cité du Design” Nom et adresse du contractant
Nom: ssi Service
Adresse postale: 22/24 Avenue Du 24081944
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022patr193
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage des bâtiments des directions Développement Eco Emploi...”
Titre
maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage des bâtiments des directions Développement Eco Emploi Formation et Entreprenariat Innovation
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Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ineo Raa Equans
Adresse postale: 30 Rue Auguste Fresnel
Commune postale: St Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022patr194
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Ssi) et de désenfumage - autres bâtiments” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur date de notification. Ils sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ansles prestations seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont révisables annuellement
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Source: OJS 2022/S 164-466547 (2022-08-22)