maintenance horticole, propreté et entretien des réseaux d'arrosage de la ville de Velaux
Ville de Velaux
maintenance horticole générale et de propreté, maintenance des réseaux d'arrosage et prestations de débroussaillage et de propreté sur voiries et espaces d'accompagnement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-13 | Avis de marché |
| 2022-02-10 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2022-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2021-08-03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Velaux
Adresse postale: 997 avenue Jean Moulin
Code postal: 13880
Commune postale: Velaux
Contact
Adresse Internet: https://www.velaux.fr/ 🌏
Courrier électronique: sce.mrchespublics@mairie-de-velaux.fr 📧
URL des documents: https://www.laprovencemarchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.laprovencemarchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-13 📅
Date limite de soumission: 2022-02-14 📅
Date de publication: 2022-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 012-026766
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: maintenance horticole générale et de propreté, et maintenance des réseaux d'arrosage
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Velaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130112200084
Contact
Point de contact: marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.laprovencemarchespublics.com:443/7396 🌏
URL des documents: https://www.laprovencemarchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Velaux
Adresse postale: 997 avenue Jean Moulin
Commune postale: Velaux
Code postal: 13880
Courrier électronique: sce.marchespublics@mairie-de-velaux.fr 📧
Source: OJS 2022/S 012-026766 (2022-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2021-08-03
Brève description:
maintenance horticole générale et de propreté, maintenance des réseaux d'arrosage et prestations de débroussaillage et de propreté sur voiries et espaces d'accompagnement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Velaux
Adresse postale: 997 avenue Jean Moulin
Code postal: 13880
Commune postale: Velaux
Contact
Adresse Internet: https://www.velaux.fr/ 🌏
Courrier électronique: sce.mrchespublics@mairie-de-velaux.fr 📧
URL des documents: https://www.laprovencemarchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.laprovencemarchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-13 📅
Date limite de soumission: 2022-02-14 📅
Date de publication: 2022-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 012-026766
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
ce lot sera réglé à prix forfaitaire. Toutefois les prestations concernant l'arrosage seront réglées à prix unitaires sur la base du Bordereau des Prix Unitaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: maintenance horticole générale et de propreté, et maintenance des réseaux d'arrosage
Numéro du lot: 1
Brève description:
maintenance horticole générale et de propreté, et maintenance des réseaux d'arrosage
Durée de l'accord: 12 mois Informations complémentaires:
ce lot sera réglé à prix forfaitaire. Toutefois les prestations concernant l'arrosage seront réglées à prix unitaires sur la base du Bordereau des Prix Unitaires
Intitulé du lot: prestations de débroussaillage et de propreté sur voiries et espaces d'accompagnement
Numéro du lot: 2
Brève description:
prestations de débroussaillage et de propreté sur voiries et espaces d'accompagnement
Intitulé du lot: marché réservé - maintenance horticole générale et de propreté, et maintenance des réseaux d'arrosage
Numéro du lot: 3
Brève description:
maintenance horticole générale et de propreté, et maintenance des réseaux d'arrosage - marché réservé
Informations complémentaires:
ce lot est réservé en vertu de l'article L2113-12 du code de la commande publique cf article 10 du règlement de la consultation
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Velaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
contrôle de l'indépendance des opérateurs candidats à un marché public :Réf. : -Décision no20-d-19 du 25/11/2020 de l'autorité de la Concurrence,-Arrêt du Conseil d'etat du 8/12/2020, décision no 436532,-arrêt de la CJUE du 17/05/2018, affaire C-531/16.Les sociétés qui composent une même unité économique ne pourront déposer des offres distinctes sans être écartées par l'acheteur public, notamment si les offres sont identiques ou comportent des similitudes.les candidats liés économiquement et qui soumettent des offres séparées sont tenus de déclarer leurs liens entres eux
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130112200084
Contact
Point de contact: marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.laprovencemarchespublics.com:443/7396 🌏
URL des documents: https://www.laprovencemarchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
marché conclu pour un an renouvelable 3 fois maximum par période de un an. Les justificatifs à produire à l'appui des candidatures et des offres sont précisés aux articles 15 à 20 et 23 du règlement de la consultation. Marché ordinaire passé par un pouvoir adjudicateur en ce qui concerne les prestations forfaitaires des lots 1, 2 et 3 et accord-cadre mono attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montants minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, conformément à l'article R2162-13 à R 2162-14 du Code de la commande publique pour les lots 1 et 2.Lot 1 : Marché ordinaire et accord cadre pour la partie arrosage sans minimum et avec un maximum (cf Ccap)Lot 2 : Marché ordinaire et accord cadre pour la partie désherbage occasionnel sans minimum et avec un maximum (cf Ccap)Lot 3 : Marché réservé - marché ordinaire
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Velaux
Adresse postale: 997 avenue Jean Moulin
Commune postale: Velaux
Code postal: 13880
Courrier électronique: sce.marchespublics@mairie-de-velaux.fr 📧
Source: OJS 2022/S 012-026766 (2022-01-13)
Informations complémentaires (2022-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date limite de soumission: 2022-02-25 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-082912
Se réfère à l'avis: 2022/S 012-026766
Numéro JO-S: 32
Source: OJS 2022/S 032-082912 (2022-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date limite de soumission: 2022-02-25 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-082912
Se réfère à l'avis: 2022/S 012-026766
Numéro JO-S: 32
Source: OJS 2022/S 032-082912 (2022-02-10)
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