Maintenance des équipements multi marques pour le site du CEA Grenoble. La présente consultation est composée des trois lots suivants :
- lot n°1 : Opérations de Maintenance Générique pour le LETI/DPFP/PFS (référencé AOO-B22-02986-SN)
- lot n°2 : Prestations de maintenance générale des équipements pour le LETI/DPFT/PFP (référencé AOO-B22-02162-SN)
- lot n°3 : Maintenance d’Equipements en Laboratoires et Salles-blanches pour le LITEN/DTNM, LETI/DOPT et LETI/DTBS (référencé AOO-B22-02163-SN)
Chaque lot sera confié à une seule entreprise. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance générale d'équipements microélectroniques multimarque pour le CEA Grenoble
lot 1 : AOO-B22-02986-SN / lot 2 : AOO-B22-02162-SN / lot 3 : AOO-B22-02163-SN”
Titre
Maintenance générale d'équipements microélectroniques multimarque pour le CEA Grenoble
lot 1 : AOO-B22-02986-SN / lot 2 : AOO-B22-02162-SN / lot 3 : AOO-B22-02163-SN
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Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Maintenance des équipements multi marques pour le site du CEA Grenoble. La présente consultation est composée des trois lots suivants :
- lot n°1 :...”
Brève description
Maintenance des équipements multi marques pour le site du CEA Grenoble. La présente consultation est composée des trois lots suivants :
- lot n°1 : Opérations de Maintenance Générique pour le LETI/DPFP/PFS (référencé AOO-B22-02986-SN)
- lot n°2 : Prestations de maintenance générale des équipements pour le LETI/DPFT/PFP (référencé AOO-B22-02162-SN)
- lot n°3 : Maintenance d’Equipements en Laboratoires et Salles-blanches pour le LITEN/DTNM, LETI/DOPT et LETI/DTBS (référencé AOO-B22-02163-SN)
Chaque lot sera confié à une seule entreprise. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Opérations de Maintenance Générique pour le LETI/DPFP/PFS
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble - Conditions d'accès règlementé
Description du marché:
“Le CEA souhaite confier à un prestataire les opérations de maintenance générique pour le compte du DPFT sur l’ensemble du parc des machines installées dans...”
Description du marché
Le CEA souhaite confier à un prestataire les opérations de maintenance générique pour le compte du DPFT sur l’ensemble du parc des machines installées dans les salles propres et laboratoires.
Les prestations techniques de base concernent principalement:
• Les rondes et les routines nécessaires pour la surveillance des machines ;
• Les Opérations de Maintenance Générique (opérations préventives ou curatives).
Le présent marché intègre la prestation supplémentaire éventuelle suivante : La prestation correspondant aux Opérations « en ligne » pourra être réalisée sur une plage de 5h00 à 21h15 du lundi au vendredi.
Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à un Titulaire via un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le montant maximum du présent accord cadre est plafonné à 3 000 000 €HT sur sa durée maximale.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre d'une durée de 36 mois peut être reconduit pour une période de 12 mois supplémentaires.”
Informations complémentaires:
“Le soumissionnaire est tenu de se rendre sur place pour apprécier la technicité, la documentation, l’étendue des travaux à réaliser ainsi que les conditions...”
Informations complémentaires
Le soumissionnaire est tenu de se rendre sur place pour apprécier la technicité, la documentation, l’étendue des travaux à réaliser ainsi que les conditions spécifiques d’exécution, notamment les contraintes liées à la localisation du site, les accès, les conditions de travail.
Il est précisé que cette visite présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l’offre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance générale des équipements pour le LETI/DPFT/PFP
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La prestation comprend la mise en œuvre de la maintenance sur des équipements typiques des sous-domaines connus de la fabrication de composants...”
Description du marché
La prestation comprend la mise en œuvre de la maintenance sur des équipements typiques des sous-domaines connus de la fabrication de composants microélectroniques que sont : la lithographie, la gravure, les dépôts, les traitements thermiques, le polissage mécanochimique, l’épitaxie, la métrologie, ainsi que des paillasses de chimie mettant en œuvre acides ou solvants.
La prestation se fera également sur des équipements traitant des matériaux associés à la fabrication de composants microélectroniques : fours de croissance de cristaux, conditionnement de cristaux, découpe, rodage, ainsi que paillasses de chimie et métrologie of line associée.
Les 3 types d’interventions identifiés sont :
- Maintenance Préventive
- Maintenance Curative
- Maintenance Améliorative
Les équipements concernés se situent dans des laboratoires et des salles blanches.
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Description des renouvellements:
“Le marché d'une durée de 36 mois peut être reconduit pour une période de 12 mois supplémentaires.”
Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 5.3.2 de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n°...”
Informations complémentaires
Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 5.3.2 de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
Le soumissionnaire est tenu de se rendre sur place pour effectuer une visite qui présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l’offre.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance d’Equipements en Laboratoires et Salles-blanches pour le LITEN/DTNM, LETI/DOPT et LETI/DTBS” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le marché concerne des prestations de maintenance d'équipements situés en laboratoires ou en salles blanches. Les prestations consistent principalement à la...”
Description du marché
Le marché concerne des prestations de maintenance d'équipements situés en laboratoires ou en salles blanches. Les prestations consistent principalement à la maintenance préventive, la maintenance curative, remise en conformité/modification simple d'équipements, rondes, rédaction et mise à jour de procédures.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: Seul le lot 1 donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-13
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est indicative au regard de l'absence d'obligation, en droit français, de la renseigner.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour les 3 lots : 4ème trimestre 2025 ou 4ème trimestre 2026 selon l'affermissement ou non de la tranche optionnelle de prolongation.” Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr sous les références suivantes:
- lot n°1 : AOO-B22-02986-SN
- lot n°2 : AOO-B22-02162-SN
- lot n°3 : AOO-B22-02163-SN
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.
Une capacité financière minimum est demandée au stade de la candidature pour chaque lot:
Lot 1 : CA annuel moyen (pour les 3 derniers exercices disponibles) dans le domaine objet du lot de : 2 250 000 euros
Lot 2 : CA annuel moyen (pour les 3 derniers exercices disponibles) dans le domaine objet du lot de :1 125 000 euros ou plus
Lot 3 : CA annuel moyen (pour les 3 derniers exercices disponibles) dans le domaine objet du lot de :1 125 000 euros ou plus
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 089-243450 (2022-05-04)