maintenance et travaux hyperbares et interventions plongeurs au port GalliceLot 1 : Maintenance et travaux hyperbares au port GalliceLot 2 : Interventions plongeurs au port GalliceChaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance et travaux hyperbares et interventions plongeurs au port gallice
2022/G/SC/01”
Produits/services: Services de plongée📦
Brève description:
“maintenance et travaux hyperbares et interventions plongeurs au port GalliceLot 1 : Maintenance et travaux hyperbares au port GalliceLot 2 : Interventions...”
Brève description
maintenance et travaux hyperbares et interventions plongeurs au port GalliceLot 1 : Maintenance et travaux hyperbares au port GalliceLot 2 : Interventions plongeurs au port GalliceChaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de plongée📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: port Gallice
Description du marché: maintenance et travaux hyperbares au port Gallice
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, dans la limite de quatre (4) années.La reconduction est considérée comme acceptée si...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, dans la limite de quatre (4) années.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins trente (30) jours avant chaque date anniversaire du marché
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Informations complémentaires:
“montant MINI annuel HT : 4 000 euro HtMontant MAXI annuel HT : 25 000euro (H.T.).”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: interventions plongeurs au port Gallice
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Rc
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-06
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de grasse
Adresse postale: 37 avenue pierre semard
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de marseille
Adresse postale: place felix baret
Commune postale: Marseille
Code postal: 13000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 085-230247 (2022-04-27)
Avis d'attribution de marché (2022-10-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 155 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: maintenance de travaux hyperbares au port gallice
Titre: interventions plongeurs au port Gallice
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 085-230247
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 64169
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maintenance de travaux hyperbares au port gallice
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: prodive marina
Adresse postale: 26 impasse de l olivette
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 120 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: interventions plongeurs au port Gallice
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 880 💰
Source: OJS 2022/S 194-549871 (2022-10-04)