le marché conclu est un accord-cadre mono attributaire, à prix mixtes.L'accord cadre s'exécute par l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur, à l'exception des prestations forfaitaires qui s'exécuteront à compter de la notification du marché au titulaire, sans qu'un bon de commande soit émis.Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 500 000 euro(s)ht par an