Maintenance d'équipements techniques avec ou sans garantie totale de, stations d?épuration (Epu), pompes de relevage (Prl), surpresseurs (Sup), de portiers, interphones, visiophones, contrôle d'accès
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
la maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants.
les opérations de maintenance doivent satisfaire à la règlementation en vigueur et aux règles de l'art.
le titulaire est soumis à une obligation de résultat.
le montant maximum concernant les 5 ans de l'accord-cadre : 7 600 000,00 EUR HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance d'équipements techniques avec ou sans garantie totale de, stations d?épuration (Epu), pompes de relevage (Prl), surpresseurs (Sup), de portiers,...”
Titre
Maintenance d'équipements techniques avec ou sans garantie totale de, stations d?épuration (Epu), pompes de relevage (Prl), surpresseurs (Sup), de portiers, interphones, visiophones, contrôle d'accès
2022fcs0065
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Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
la maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants.
les opérations de maintenance doivent satisfaire à la règlementation en vigueur et aux règles de l'art.
le titulaire est soumis à une obligation de résultat.
le montant maximum concernant les 5 ans de l'accord-cadre : 7 600 000,00 EUR HT
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lot par type d'équipement.
si un candidat est classé premier pour un nombre de lots...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lot par type d'équipement.
si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Choix effectué par Alpes Isère Habitat.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Stations d'épuration (Epu), pompes de relevage (Prl) et surpresseurs d'eau (Sur) - Zone Nord Isère (lot concerné par de l'astreinte)” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Isère, de l?Ain et du Rhône (voir liste détaillée des résidences en Annexe 2 de chaque Cctp) 38100 - Grenoble”
Description du marché:
“Stations d?épuration (Epu), pompes de relevage (Prl) et surpresseurs d?eau (Sur) - Zone Nord Isère
? Stations d?épuration et pompes de relevage...”
Description du marché
Stations d?épuration (Epu), pompes de relevage (Prl) et surpresseurs d?eau (Sur) - Zone Nord Isère
? Stations d?épuration et pompes de relevage (Teup=Epu+Prl) : 49 installations
? Surpresseurs d?eau : 5 installations
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Période initiale de 2 ans + 3 reconductions de 1 an (reconduction tacite choix 3 mois avant date anniversaire de l'accord-cadre)” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Stations d'épuration (Epu), pompes de relevage (Prl) et surpresseurs d'eau (Sur) - Zone Sud Isère ((lot concerné par de l'astreinte)” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Stations d?épuration (Epu), pompes de relevage (Prl) et surpresseurs d?eau (Sur) - Zone Sud Isère
? Stations d?épuration et pompes de relevage...”
Description du marché
Stations d?épuration (Epu), pompes de relevage (Prl) et surpresseurs d?eau (Sur) - Zone Sud Isère
? Stations d?épuration et pompes de relevage (Teup=Epu+Prl): 148 installations
? Surpresseurs d?eau : 5 installations
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Portiers, interphones, visiophones, contrôle d'accès des résidences (Por) et installations de Tv - Zone Nord Isère” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Portiers, interphones, visiophones, contrôle d?accès des résidences (Por) et installations de Tv - Zone Nord Isère
? Portiers, interphones, visiophones et...”
Description du marché
Portiers, interphones, visiophones, contrôle d?accès des résidences (Por) et installations de Tv - Zone Nord Isère
? Portiers, interphones, visiophones et contrôle d?accès des résidences (Por) : 8360 installations
? Télévisions Tv+Fm+Dab et Satellite : 11042 installations
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Portiers, interphones, visiophones, contrôle d'accès des résidences (Por) et installations de Tv - Zone Sud Isère” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Portiers, interphones, visiophones, contrôle d?accès des résidences (Por) et installations de Tv - Zone Sud Isère
? Portiers, interphones, visiophones et...”
Description du marché
Portiers, interphones, visiophones, contrôle d?accès des résidences (Por) et installations de Tv - Zone Sud Isère
? Portiers, interphones, visiophones et contrôle d?accès des résidences (Por) : 7595 installations
? Télévisions Tv+Fm+Dab et Satellite : 8857 installations
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-27
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mai/juin 2027
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 125-354510 (2022-06-27)