lycée PRIEUR de la Côte d'or - aUXONNE 21 - reprise chaufferie et réseau chauffage
Region Bourgogne Franche Comte
reprise chaufferie et réseau chauffage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'équipement électrique
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-31 | Avis de marché |
| 2022-02-04 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2022-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2022_N212S1_005819
Brève description: reprise chaufferie et réseau chauffage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: region bourgogne franche comte
Adresse postale: www.bourgognefranchecomte.fr, marches.ternum-bfc.fr
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: laetitia.masson@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443580 📞
URL des documents: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-31 📅
Date limite de soumission: 2022-02-24 📅
Date de publication: 2022-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 025-059581
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: désamiantage, gros oeuvre, serrurerie
Numéro du lot: 01
Brève description: lycée PRIEUR de la Côte d'or - 6 rue Vauban 21130 AUXONNE
Durée de l'accord: 4 mois
Intitulé du lot: plâtrerie, Peinture, Menuiserie intérieure, Carrelage
Numéro du lot: 02
Brève description: plâtrerie, Peinture, Menuiserie intérieure, Carrelage
Intitulé du lot: electricité
Numéro du lot: 03
Brève description: electricité
Intitulé du lot: génie climatique
Numéro du lot: 04
Brève description: génie climatique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Contact
Point de contact: Laëtitia MASSON
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 025-059581 (2022-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2022_N212S1_005819
Brève description: reprise chaufferie et réseau chauffage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: region bourgogne franche comte
Adresse postale: www.bourgognefranchecomte.fr, marches.ternum-bfc.fr
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: laetitia.masson@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443580 📞
URL des documents: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-31 📅
Date limite de soumission: 2022-02-24 📅
Date de publication: 2022-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 025-059581
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
procédure Adaptée passé en application des articles L2123-1 et R2123-1-1° du Code de la Commande Publique.
Est autorisée pour cette consultation, la remise des plis (candidature et offre) exclusivement par voie electronique en utilisant la procédure DUME simplifié
Modalités essentielles de financement et de paiement :
Financement : sur le budget du Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté (investissement de la DPGI - code programme : 2257pro006t58)
prix actualisables
délai réglementaire de paiement
forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, attributaire du marché (le cas échéant) : Quelle que soit la forme du groupement retenue par le candidat, le mandataire devra être obligatoirement responsable solidairement de l'ensemble des autres membres du groupement.
Conformément aux dispositions de l'article R2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit à un candidat de soumissionner en qualité de mandataire solidaire de plusieurs groupements.
variantes à l'initiative du candidat : Interdites
Toutes les informations complémentaires à caractère administratif ou technique doivent être demandées par écrit, au plus tard 6 jours ouvrés avant la date limite de remise des plis, via la plate-forme Territoire Numérique.
Les formats de fichiers rtf, docx, xlsx, slk, pdf, pptx, ppsx, dwg, dxf, jpg sont acceptés
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: désamiantage, gros oeuvre, serrurerie
Numéro du lot: 01
Brève description: lycée PRIEUR de la Côte d'or - 6 rue Vauban 21130 AUXONNE
Durée de l'accord: 4 mois
Intitulé du lot: plâtrerie, Peinture, Menuiserie intérieure, Carrelage
Numéro du lot: 02
Brève description: plâtrerie, Peinture, Menuiserie intérieure, Carrelage
Intitulé du lot: electricité
Numéro du lot: 03
Brève description: electricité
Intitulé du lot: génie climatique
Numéro du lot: 04
Brève description: génie climatique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
désamiantage, gros oeuvre, serrurerie
lycée PRIEUR de la Côte d'or - 6 rue Vauban 21130 AUXONNE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les garanties professionnelles et financières seront appréciées au regard :
- Du chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices,
- Si nécessaire, la région se réserve la possibilité de demander au candidat de compléter cette déclaration par des bilans concernant les 3 dernières années ou tout document prouvant sa capacité économique et financière ;
Compétences et moyens des candidats appréciés au regard de l'aptitude de chacun des membres de l'équipe proposé pour exercer les compétences attendues au regard des prescriptions techniques du ou des lots pour le(s)quel(s) il soumissionne :
O Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
O Les qualifications suivantes ou tout autre document équivalent :
O Lot 01 " Désamiantage " : Qualification 1552 - traitement de l'amiante en vigueur depuis le 01/07/2012, et en application du décret no2012-639 du 04/05/2012 et du décret modificatif du 5 juillet 2013 relatifs aux risques d'exposition à l'amiante, et de l'arrêté du 14 décembre 2012 fixant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d'encapsulage d'amiante, de matériaux, d'équipements ou d'articles en contenant.
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O Lot 04 " Génie climatique " : Qualifications 5213
nb : Attention, si l'entreprise candidate ne possède pas ce document, elle devra présenter, sous peine d'être éliminée, une autre qualification délivrée par un organisme indépendant ; la présentation de référence portant sur le même type de prestations ne peut en aucun cas équivaloir à la qualification exigée.
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Si l'entreprise candidate ne possède pas ces documents, elle pourra s'adjoindre les compétences d'une entreprise possédant les compétences requises en co-traitance ou sous-traitance.
o outillage - matériel - equipement dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services ou de l'ouvrage objet de la présente consultation
qualité des références appréciées au regard de :
O Une liste de 3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération,
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Cette liste sera présentée via le tableau de l'annexe à la candidature joint au présent DCE, et comprenant l'objet et le type de prestation réalisée, le montant, la date, le destinataire public ou privé et le lieu d'exécution, par le candidat.
si l'entreprise candidate a été créée récemment, celle-ci pourra se prévaloir de ses capacités techniques, financières et professionnelles et références par tout moyen et à l'appui d'explications circonstanciées et attestées.
En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir individuellement tous les supports d'information permettant d'apprécier sa capacité.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Contact
Point de contact: Laëtitia MASSON
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
procédure Adaptée passé en application des articles L2123-1 et R2123-1-1° du Code de la Commande Publique.
Est autorisée pour cette consultation, la remise des plis (candidature et offre) exclusivement par voie electronique en utilisant la procédure DUME simplifié
Modalités essentielles de financement et de paiement :
Financement : sur le budget du Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté (investissement de la DPGI - code programme : 2257pro006t58)
prix actualisables
délai réglementaire de paiement
forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, attributaire du marché (le cas échéant) : Quelle que soit la forme du groupement retenue par le candidat, le mandataire devra être obligatoirement responsable solidairement de l'ensemble des autres membres du groupement.
Afficher plus
Conformément aux dispositions de l'article R2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit à un candidat de soumissionner en qualité de mandataire solidaire de plusieurs groupements.
variantes à l'initiative du candidat : Interdites
Toutes les informations complémentaires à caractère administratif ou technique doivent être demandées par écrit, au plus tard 6 jours ouvrés avant la date limite de remise des plis, via la plate-forme Territoire Numérique.
Les formats de fichiers rtf, docx, xlsx, slk, pdf, pptx, ppsx, dwg, dxf, jpg sont acceptés
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 025-059581 (2022-01-31)
Informations complémentaires (2022-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-04 📅
Date de publication: 2022-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 028-070585
Se réfère à l'avis: 2022/S 025-059581
Numéro JO-S: 28
Source: OJS 2022/S 028-070585 (2022-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-04 📅
Date de publication: 2022-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 028-070585
Se réfère à l'avis: 2022/S 025-059581
Numéro JO-S: 28
Source: OJS 2022/S 028-070585 (2022-02-04)
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