location, montage et démontage des tribunes pour l'organisation de la Fête du Citron - accord cadre conclu pour un an reconductible expressément 3 fois
location, montage et démontage des tribunes pour l'organisation de la Fête du Citron - accord cadre conclu pour un an reconductible expressément 3 fois avec minimum et maximum annuel
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location, montage et démontage des tribunes pour l'organisation de la Fête du Citron - accord cadre conclu pour un an reconductible expressément 3...”
Titre
location, montage et démontage des tribunes pour l'organisation de la Fête du Citron - accord cadre conclu pour un an reconductible expressément 3 fois
FDC2022 TRIBUNES
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Produits/services: Travaux de construction d'installations de surface📦
Brève description:
“location, montage et démontage des tribunes pour l'organisation de la Fête du Citron - accord cadre conclu pour un an reconductible expressément 3 fois avec...”
Brève description
location, montage et démontage des tribunes pour l'organisation de la Fête du Citron - accord cadre conclu pour un an reconductible expressément 3 fois avec minimum et maximum annuel
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Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'installations de surface📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: promenade du Soleil MENTON
Description du marché:
“location, montage et démontage des tribunes pour l'organisation de la Fête du Citron - accord cadre conclu pour un an reconductible expressément 3 fois avec...”
Description du marché
location, montage et démontage des tribunes pour l'organisation de la Fête du Citron - accord cadre conclu pour un an reconductible expressément 3 fois avec un minimum et un maximum annuel
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marche conclu pour un an et reconductible trois fois par expresse reconduction 1ère reconduction : 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 2ème reconduction :...”
Description des renouvellements
marche conclu pour un an et reconductible trois fois par expresse reconduction 1ère reconduction : 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 2ème reconduction : 1er janvier 2024 et 31 décembre 2025 3ème reconduction : 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions :FORMULAIRES Dc1 Dc2Copie des jugements prononces si le candidat est en redressement judiciairedelegation de...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions :FORMULAIRES Dc1 Dc2Copie des jugements prononces si le candidat est en redressement judiciairedelegation de pouvoir pour engager juridiquement la societe si NecessaireKbis
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-31
18:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): menton
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a la conclusion de cet accord cadre
Informations complémentaires
“le minimum annuel du marché est fixé à 50.000 eurosle maximum annuel du marché est fixé à 200.000 euros” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: service du Greffe 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“l'Ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
l'Ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet) - recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief.- Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,- recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " sa tropic Travaux Signalisation "Du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire.- Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel
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Source: OJS 2022/S 185-522604 (2022-09-21)
Avis d'attribution de marché (2023-02-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 124 527 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 7
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 3
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 185-522604
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: FDC2022 TRIBUNES
Titre:
“location, montage et démontage des tribunes pour l'organisation de la Fête du Citron”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lt events
Numéro d'enregistrement national: 481 409 142 00033
Adresse postale: 22 Boulevard Anatole France
Commune postale: La Trinite
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493813528📞
Courrier électronique: celine@grandsudevents.com📧
Fax: +33 493813192 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 124 527 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 527 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 46 800 💰