Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location longue durée et entretien de véhicules neufs pour les besoins de Neoma Bs
2022-Fcs-Nbs-0005”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : 4 véhicules (location)neoma Bs Reims
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: neoma Bs Reims, Neoma Bs Rouen,Neoma Bs Paris, 76130 - mont Saint Aignan
Description du marché:
“4 véhicules (location) Neoma Bs Reims
4 Segment C ou M1 plus : " monospaces compacts "” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“marché conclu pour une durée de 36 mois à compter de la livraison des véhicules à compter de la mise à disposition”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : 1 véhicule (location)neoma Bs Reims
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“1 véhicule (location) Neoma Bs Reims
1 Segment B ou B2 : " citadines / polyvalentes " électrique”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : 4 véhicules (location)neoma Bs Rouen
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“4 véhicules (location) Neoma Bs Rouen
3 Segment C ou M1 plus : " monospaces compacts "
1 Segment Suv Taille S”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 : 1 véhicule (location)neoma Bs Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: 1 Segment B ou B2 : " Citadines / polyvalentes " électrique - paris
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contratcertificats établis par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance de la qualitécertificats établis par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: janvier 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Rouen
Adresse postale: 34 rue aux juifs
Commune postale: Rouen
Code postal: 76037
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235528752📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
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Source: OJS 2022/S 102-285320 (2022-05-24)