location longue durée avec entretien de véhicules neufs
CCI de Vaucluse
prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance et électricité), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse. Il s'agit de location longue durée sur 48 mois, il ne peut en aucun cas s'agir de crédit-bail
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-18 | Avis de marché |
| 2022-11-29 | Informations complémentaires |
| 2024-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2022-110-004
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cci de Vaucluse
Adresse postale: 46 cours Jean Jaurès
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.avignonvaucluse.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vaucluse.cci.fr 📧
Téléphone: +33 490148706 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2131807&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2131807&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-18 📅
Date limite de soumission: 2022-12-23 📅
Date de publication: 2022-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 226-651997
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lld 48 mois et 100 000 km pour 1 véhicule neuf
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: lld 48 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: avignon
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: avignon
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme consulaire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2131807&orgAcronyme=l2m 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: cs 88010 16, Avenue Feuchères
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nimes.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 226-651997 (2022-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2022-110-004
Brève description:
prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance et électricité), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse. Il s'agit de location longue durée sur 48 mois, il ne peut en aucun cas s'agir de crédit-bail
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cci de Vaucluse
Adresse postale: 46 cours Jean Jaurès
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.avignonvaucluse.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vaucluse.cci.fr 📧
Téléphone: +33 490148706 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2131807&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2131807&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-18 📅
Date limite de soumission: 2022-12-23 📅
Date de publication: 2022-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 226-651997
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront poser des questions exclusivement écrites, via la plateforme de dématérialisation (coordonnées indiquées ci-après) ou mail à l'adresse suivante : http://www.marche-publics.gouv.frLes renseignements complémentaires pourront être demandés au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des plis
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lld 48 mois et 100 000 km pour 1 véhicule neuf
Numéro du lot: 1
Brève description:
lld 48 mois et 100 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type " s u v " de segment B ou B2 Urbain tout électrique
Durée de l'accord: 48 mois Intitulé du lot: lld 48 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf
Numéro du lot: 2
Brève description:
lld 48 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de de type " s u v " de segment " compact " tout électrique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avignon
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: avignon
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme consulaire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2131807&orgAcronyme=l2m 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: cs 88010 16, Avenue Feuchères
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nimes.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté tropic signalisation, no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne no 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse
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Informations complémentaires (2022-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date limite de soumission: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-672029
Se réfère à l'avis: 2022/S 226-651997
Numéro JO-S: 233
Source: OJS 2022/S 233-672029 (2022-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date limite de soumission: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-672029
Se réfère à l'avis: 2022/S 226-651997
Numéro JO-S: 233
Source: OJS 2022/S 233-672029 (2022-11-29)
Avis d'attribution de marché (2024-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021945
Numéro JO-S: 9
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2024/S 009-021945 (2024-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021945
Numéro JO-S: 9
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2024/S 009-021945 (2024-01-09)
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