location, installation de bâtiments modulaires
Ville de Lyon
le présent accord-cadre concerne la location, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation et le démontage de bâtiments modulaires pour tous les services de la Ville de LyonIl est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 24/12/2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Il pourra être reconduit 2 fois une année, selon les modalités définies au Ccap de l'accord-cadre.Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :Pour la période initiale : 2 000 000 euro(s) (H.T.)Pour chaque période de reconduction : 1 000 000 euro(s) (H.T.)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Algeco
- • Cougnaud
- • Loxam module SAS
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-08 | Avis de marché |
| 2023-04-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: A2cpac8680
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472103030 📞
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date limite de soumission: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Date de début: 2022-12-24 📅
Date de fin: 2024-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-378751
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au plus tard dans 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 133-378751 (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: A2cpac8680
Brève description:
le présent accord-cadre concerne la location, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation et le démontage de bâtiments modulaires pour tous les services de la Ville de LyonIl est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 24/12/2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Il pourra être reconduit 2 fois une année, selon les modalités définies au Ccap de l'accord-cadre.Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :Pour la période initiale : 2 000 000 euro(s) (H.T.)Pour chaque période de reconduction : 1 000 000 euro(s) (H.T.)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472103030 📞
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date limite de soumission: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Date de début: 2022-12-24 📅
Date de fin: 2024-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-378751
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin de l'accord-cadre sont prévisionnelles
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
reconductible 2 fois une année selon les modalités définies au Ccap de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Situation économique et financière:
dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)
Capacité technique et professionnelle:
références simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au plus tard dans 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 133-378751 (2022-07-08)
Avis d'attribution de marché (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-235251
Se réfère à l'avis: 2022/S 133-378751
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Nom: algeco
Adresse postale: rue De La Republique
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1333333.33 EUR 💰
Nom: loxam Module Sas
Adresse postale: 8 Rue Felix Pyat
Commune postale: Puteaux-la-Defense
Code postal: 92043
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: cougnaud
Adresse postale: 500 Rue Du Clair Bocage
Commune postale: Mouilleron-le-Captif
Code postal: 85000
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 1333333.34 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 079-235251 (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-235251
Se réfère à l'avis: 2022/S 133-378751
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Nom: algeco
Adresse postale: rue De La Republique
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1333333.33 EUR 💰
Nom: loxam Module Sas
Adresse postale: 8 Rue Felix Pyat
Commune postale: Puteaux-la-Defense
Code postal: 92043
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: cougnaud
Adresse postale: 500 Rue Du Clair Bocage
Commune postale: Mouilleron-le-Captif
Code postal: 85000
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 1333333.34 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 079-235251 (2023-04-17)
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