le présent accord-cadre concerne la location, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation et le démontage de bâtiments modulaires pour tous les services de la Ville de LyonIl est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 24/12/2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Il pourra être reconduit 2 fois une année, selon les modalités définies au Ccap de l'accord-cadre.Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :Pour la période initiale : 2 000 000 euro(s) (H.T.)Pour chaque période de reconduction : 1 000 000 euro(s) (H.T.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: location, installation de bâtiments modulaires
A2cpac8680
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Brève description:
“le présent accord-cadre concerne la location, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation et le démontage de bâtiments modulaires pour...”
Brève description
le présent accord-cadre concerne la location, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation et le démontage de bâtiments modulaires pour tous les services de la Ville de LyonIl est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 24/12/2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Il pourra être reconduit 2 fois une année, selon les modalités définies au Ccap de l'accord-cadre.Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :Pour la période initiale : 2 000 000 euro(s) (H.T.)Pour chaque période de reconduction : 1 000 000 euro(s) (H.T.)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“le présent accord-cadre concerne la location, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation et le démontage de bâtiments modulaires pour...”
Description du marché
le présent accord-cadre concerne la location, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation et le démontage de bâtiments modulaires pour tous les services de la Ville de LyonIl est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 24/12/2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Il pourra être reconduit 2 fois une année, selon les modalités définies au Ccap de l'accord-cadre.Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :Pour la période initiale : 2 000 000 euro(s) (H.T.)Pour chaque période de reconduction : 1 000 000 euro(s) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-12-24 📅
Date de fin: 2024-12-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconductible 2 fois une année selon les modalités définies au Ccap de l'accord-cadre”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au plus tard dans 4 ans
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin de l'accord-cadre sont prévisionnelles
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 133-378751 (2022-07-08)
Avis d'attribution de marché (2023-04-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 133-378751
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: O4099a
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: algeco
Adresse postale: rue De La Republique
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1333333.33 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: loxam Module Sas
Adresse postale: 8 Rue Felix Pyat
Commune postale: Puteaux-la-Defense
Code postal: 92043
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1333333.33 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: cougnaud
Adresse postale: 500 Rue Du Clair Bocage
Commune postale: Mouilleron-le-Captif
Code postal: 85000
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1333333.34 💰
“"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 079-235251 (2023-04-17)