location de véhicules frigorifiques
Departement des Alpes de Hte provence
la location proprement dite et la maintenance, ainsi que toutes les sujétions hors fourniture de carburant de quatre véhicules frigorifiques pour l'unité de Préparation Culinaire, un véhicule utilitaire léger et trois poids lourds.Ces véhicules sont destinés principalement à la livraison des repas dans les collèges du département des Alpes de Haute-Provence.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les montant estimatif mais maximum pour 4 ans est indiqué au sein de l'acte d'engagement.Le quantités estimatives sont indiquées au sein du Dqe
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-06 | Avis de marché |
| 2022-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Numéro de référence: 22ctrd004
Brève description:
“la location proprement dite et la maintenance, ainsi que toutes les sujétions hors fourniture de carburant de quatre véhicules frigorifiques pour l'unité de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes de Hte Provence
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu, Cs70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492300400 📞
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-06-09 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-249911
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“unité de Préparation Culinairela bastide neuve 04160 - chateau-Arnoux”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et...”
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Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Liste des principales...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“une prochaine publication devrait avoir lieu en 2026”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
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Source: OJS 2022/S 091-249911 (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Numéro de référence: 22ctrd004
Brève description:
“la location proprement dite et la maintenance, ainsi que toutes les sujétions hors fourniture de carburant de quatre véhicules frigorifiques pour l'unité de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes de Hte Provence
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu, Cs70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492300400 📞
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-06-09 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-249911
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“unité de Préparation Culinairela bastide neuve 04160 - chateau-Arnoux”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et...”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Liste des principales...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“une prochaine publication devrait avoir lieu en 2026”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Source: OJS 2022/S 091-249911 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-441927
Se réfère à l'avis: 2022/S 091-249911
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
“s'Agissant d'un accord cadre à bons de commande, le montant d'attribution indiqué est estimatif et a servi au jugement des offres”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“unité de Préparation Culinairela bastide neuve 04160 Chateau-Arnoux”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-09 📅
Nom: petit Forestier Location
Adresse postale: 11 Rte De Tremblay
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 298418.14 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 155-441927 (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-441927
Se réfère à l'avis: 2022/S 091-249911
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
“s'Agissant d'un accord cadre à bons de commande, le montant d'attribution indiqué est estimatif et a servi au jugement des offres”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“unité de Préparation Culinairela bastide neuve 04160 Chateau-Arnoux”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-09 📅
Nom: petit Forestier Location
Adresse postale: 11 Rte De Tremblay
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 298418.14 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 155-441927 (2022-08-10)
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