les prestations comprennent la mise à disposition de matériel sous forme de location, une assistance dépannage, la livraison, le transport et la reprise du matériel, une assurance incendie, vol et bris de machine.L'accord-cadre à bons de commandes est conclu pour une durée ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023.Les montants limites de l'accord-cadre pour la durée du marché sont définis comme suit:- minimum Ht: 5 000 euros- maximum Ht: 200 000 eurosles variantes ne sont pas autorisées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de matériel son-lumière et vidéo pour les manifestations et spectacles organisés par la ville de Six-Fours pour les années 2022 et...”
Titre
location de matériel son-lumière et vidéo pour les manifestations et spectacles organisés par la ville de Six-Fours pour les années 2022 et 2023
2022/Locmatérielsonvidéo
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Produits/services: Systèmes d'éclairage📦
Brève description:
“les prestations comprennent la mise à disposition de matériel sous forme de location, une assistance dépannage, la livraison, le transport et la reprise du...”
Brève description
les prestations comprennent la mise à disposition de matériel sous forme de location, une assistance dépannage, la livraison, le transport et la reprise du matériel, une assurance incendie, vol et bris de machine.L'accord-cadre à bons de commandes est conclu pour une durée ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023.Les montants limites de l'accord-cadre pour la durée du marché sont définis comme suit:- minimum Ht: 5 000 euros- maximum Ht: 200 000 eurosles variantes ne sont pas autorisées
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériel vidéo📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 83140 - six-Fours-Les-Plages
Description du marché:
“les prestations comprennent la mise à disposition de matériel sous forme de location, une assistance dépannage, la livraison, le transport et la reprise du...”
Description du marché
les prestations comprennent la mise à disposition de matériel sous forme de location, une assistance dépannage, la livraison, le transport et la reprise du matériel, une assurance incendie, vol et bris de machine.L'accord-cadre à bons de commandes est conclu pour une durée ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023.Les montants limites de l'accord-cadre pour la durée du marché sont définis comme suit:- minimum Ht: 5 000 euros- maximum Ht: 200 000 eurosles variantes ne sont pas autorisées
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“label "Prestataire de services de spectacle vivant" ou justifier d'une équivalence” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.- Budgets Commune 2022-2023- forme des prix : révisables- paiement par virement dans un...”
Conditions d'exécution du contrat
- Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.- Budgets Commune 2022-2023- forme des prix : révisables- paiement par virement dans un délai maximum de 30 jours.- Aucune avance n'est prévue.- Les prestations de l'accord-cadre seront réglées après chaque manifestation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2023
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation.Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site "Profil acheteur": https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de la Ville :https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront IMPÉRATIVEMENT transmettre leur demande parl'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet " correspondreavec l'acheteur ". Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques : service des Marchés : 0494349394.Le service Marchés est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30.Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :- aptitude à exercer l'activité professionnelle- capacités techniques et professionnelles- capacité économique et financière
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, Bp40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2022/S 175-495079 (2022-09-07)
Avis d'attribution de marché (2022-11-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 83140 Six-Fours-Les-Plages
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 175-495079
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22136
Date de conclusion du contrat: 2022-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pan-Pot
Adresse postale: 87 Zac De Nicopolis
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une durée ferme à compter du 08/11/2022 au 31/12/2023 avec les montants limites suivants :mini : 5 000 euro(s)...”
accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une durée ferme à compter du 08/11/2022 au 31/12/2023 avec les montants limites suivants :mini : 5 000 euro(s) HtMaxi : 200 000 euro(s) HtMontant de l'offre retenue : 142 253,34 euro(s) HtDate de signature du marché : 07/11/2022le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés.Référence de la publicité au Boamp : no22-120597 - avis Joue : 2022/s 175-495079 envoyée le 07/09/2022code Nuts Frl05Adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.infoType de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale
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Source: OJS 2022/S 225-648236 (2022-11-17)