le marché est relatif à la location de longue durée et l'entretien de véhicules neufs thermiques et électriques.Le marché est décomposé en 5 lotspour les lots 2, 4 et 5 le marché est un marché de location longue durée avec possibilité de rachat. La collectivité pourra en cours où fin de contrat racheter les véhicules de son choix parmi la liste de la Dpgf de chaque lot concerné par l'option de rachat.Les Prestations sont rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de longue durée et entretien de véhicules neufs thermiques et électriques
Location de longue durée”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“le marché est relatif à la location de longue durée et l'entretien de véhicules neufs thermiques et électriques.Le marché est décomposé en 5 lotspour les...”
Brève description
le marché est relatif à la location de longue durée et l'entretien de véhicules neufs thermiques et électriques.Le marché est décomposé en 5 lotspour les lots 2, 4 et 5 le marché est un marché de location longue durée avec possibilité de rachat. La collectivité pourra en cours où fin de contrat racheter les véhicules de son choix parmi la liste de la Dpgf de chaque lot concerné par l'option de rachat.Les Prestations sont rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location et entretien d'un véhicule neuf frigorifique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises📦
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: 1 véhicule frigorifique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations similaires à celles du présent marché pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
les prestations similaires à celles du présent marché pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.Le kilométrage ou la durée pourront être réajustés en cours de contrat
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de véhicules neufs citadines thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: 1 citadine diesel, 3 citadines essence
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location d'un véhicule neuf citadine électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché: 1 citadine électrique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de véhicules utilitaires thermiques neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“9 petits utilitaires U1 essence, 3 moyens utilitaires diesel, 2 utilitaires 8 places U2 diesel, 5 utilitaires U3 diesel, 1 utilitaire avec hayon U3 diesel,...”
Description du marché
9 petits utilitaires U1 essence, 3 moyens utilitaires diesel, 2 utilitaires 8 places U2 diesel, 5 utilitaires U3 diesel, 1 utilitaire avec hayon U3 diesel, 4 utilitaires avec benne U4 diesel
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 445 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de véhicules utilitaires thermiques neuf essence et Gpl
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: 3 utilitaires avec benne essence/gpl
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés défi-nies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-16
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Les critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles.Les critères de jugement des offres sont pondérés et sous pondérés conformément au règlement de consultation.L'estimation des lots est le montant sur 4 ans.Variantes imposées : il n'est pas prévu de variantes imposées.Variantes libres : la proposition de variante libre n'est pas autorisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative.Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée
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Source: OJS 2022/S 076-207095 (2022-04-14)
Informations complémentaires (2022-05-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché est relatif à la location de longue durée et l'entretien de véhicules neufs thermiques et électriques. Le marché est décomposé en 5 lots , pour...”
Brève description
le marché est relatif à la location de longue durée et l'entretien de véhicules neufs thermiques et électriques. Le marché est décomposé en 5 lots , pour les lots 2,4 et 5, le marché est un marché de location de longue durée avec possibilité de rachat. La collectivité pourra en cours ou fin de contrat racheter les véhicules de son choix parmi la liste de la DPGF de chaque lot concerné par l'option de rachat. Les prestations sont rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 076-207095
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: 600 000 euros (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: 1 045 000 euros (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: location de véhicules utilitaires thermiques neufs
Nouvelle valeur
Texte: location de véhicules utilitaires et 8/9 places thermiques neufs
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 40 000 euros (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: 80 000 euros (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 445 000 euros HT
Nouvelle valeur
Texte: 805 000 euros HT
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 55 000 euros (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: 100 000 euros (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6
Emplacement du texte à modifier: Durée de validité de l'offre
Ancienne valeur
Texte: 4
Nouvelle valeur
Texte: 2
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Remise des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-05-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-31 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-05-16 📅
L'heure: 12:01
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-31 📅
L'heure: 12:01
Source: OJS 2022/S 090-247607 (2022-05-05)
Avis d'attribution de marché (2022-08-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 045 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: location de véhicules utilitaires et 8/9 places thermiques neufs
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 076-207095
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202222f2201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location et entretien d'un véhicule neuf frigorifique
Date de conclusion du contrat: 2022-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Diac Location/ Renault Sas
Adresse postale: 14 Av Du Pave Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38683.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202222f2202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location de véhicules neufs citadines thermiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40421.76 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202222f2203
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: location d'un véhicule neuf citadine électrique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 064 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: location de véhicules utilitaires et 8/9 places thermiques neufs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: location de véhicules utilitaires thermiques neuf essence et Gpl
“le marché a été signé le 19/07/2022 et notifié le 25/07/2022. La valeur totale du marché correspond au montant de la location et du rachat éventuel pour...”
le marché a été signé le 19/07/2022 et notifié le 25/07/2022. La valeur totale du marché correspond au montant de la location et du rachat éventuel pour toute la durée du marché. Cet avis vaut publicité de la décision de signer. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au service Marchés Publics, Hôtel de ville - 34 rue de la République - 01200 Valserhône, du lundi au vendredi sur rendez-vous au 04.50.56.60.86
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Source: OJS 2022/S 150-427859 (2022-08-02)