location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Accord cadre à bons de commande. Avec maxi 80 000 euro(s) /An et par lot et sans mini, découpé en 3 lots géographiques (Territoire Nord, Territoire Sud-Est, Territoire Sud-Ouest. 1 an reconductible tacitement avec une durée maximale de 3 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur
Cd07drm2022.11
Produits/services: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Brève description:
“location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Accord cadre à bons de commande. Avec maxi 80 000 euro(s) /An et par lot et sans mini, découpé en 3 lots...”
Brève description
location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Accord cadre à bons de commande. Avec maxi 80 000 euro(s) /An et par lot et sans mini, découpé en 3 lots géographiques (Territoire Nord, Territoire Sud-Est, Territoire Sud-Ouest. 1 an reconductible tacitement avec une durée maximale de 3 ans
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Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur Territoire Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché: location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur Territoire Nord
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour un an et reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour un an et reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 3 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Sud-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Sud-Est
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Sud-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Sud-Ouest
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“des modifications en cours d'exécution du contrat pourront être conclus lors de l'exécution du marché”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant second semestre 2025
Informations complémentaires
“dce disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2022.11. Dématérialisation des procédures : se reporter au...”
dce disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2022.11. Dématérialisation des procédures : se reporter au règlement de consultation et à l'annexe de dématérialisation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin,
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 175-495791 (2022-09-07)
Avis d'attribution de marché (2022-12-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 175-495791
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022D16
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur lot 1 Territoire Nord
Date de conclusion du contrat: 2022-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: avbl annonay vidange balayeuse lacour
Adresse postale: 3 rue des sources parc d'activité de marenton 3
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022D17
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur lot 2 Territoire Sud-Est
Nom et adresse du contractant
Nom: lévêque tp eurl
Adresse postale: 180 avenue du stade zi le lac
Commune postale: Privas
Code postal: 07000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022D18
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lévêque tp eurl
Nom et adresse du contractant
Nom: lévêque tp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“montant maxi 80 000.00 euros par an et par lotmontant maxi 3 ans et pour les trois lots 720000.00 euros (H.T.).”
Source: OJS 2022/S 246-713403 (2022-12-16)