location D'Engins Spéciaux, De Matériels, De Tracteurs Agricoles Et De Véhicules Légers

Commune de Six-Fours-les-Plages

le marché porte sur la location d'engins spéciaux, de matériels, et de véhicules légers pour les années 2022, 2023, 2024 et 2025. La location du matériel sera effectué sans chauffeur.Ces fournitures sont réparties en Quatre lots, traitées par marchés séparés à bon de commande avec minimum et maximum pour les lots 1 et 4, sans minimum et avec maximum pour les lots 2 et 3.L'accord cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2022, au titre de l'année 2022,reconductible Trois fois pour Un An soit au 31/12/2025 max

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cheraki Location
• Freche location

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-09	Avis de marché
2022-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Numéro de référence: 2022/Locengins
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Machines-outils 📦
Tracteurs 📦
Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Six-Fours-Les-Plages
Adresse postale: hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-09 📅
Date limite de soumission: 2022-04-13 📅
Date de publication: 2022-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 051-132209
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation.Les soumissionnaires peuvent également télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) via le site "Profil acheteur": https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de la Ville : https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront IMPERATIVEMENT transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet " correspondre avecl'acheteur ".Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques : service des marchés : 0494349341.Le service Marchés Publics est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30.Les critères intervenant pour la sélection des candidatures pour les 4 lots sont :- l'aptitude à exercer l'activité professionnelle- capacités techniques et professionnelles- capacité économique et financièredate prévisionnelle d'ouverture des plis : 14 avril 2022

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: location D'Engins Speciaux
Numéro du lot: 1
Brève description: pour chaque période :Mini: 5 000 euro(s) HtMaxi: 85 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2022, au titre de l'année 2022,reconductible Trois fois pour Un An soit au 31/12/2025 max

Intitulé du lot: location De Materiels
Numéro du lot: 2
Brève description: pour chaque période :Mini: SansMaxi: 45 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: location De Tracteurs Agricoles
Numéro du lot: 3
Brève description: pour chaque période :Mini: SansMaxi: 70 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: locationde Vehicules Legers
Numéro du lot: 4
Brève description: pour chaque période :Mini: 2 000 euro(s) HtMaxi: 50 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

- les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.- Budgets Commune 2022-2023-2024 et 2025- forme des prix : révisables- paiement par virement dans un délai maximum de 30 jours.Une avance pourra être accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, pour le lot no3Ces fournitures donnent lieu au versement d'acomptes mensuel

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: six-Fours
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, Bp40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Source: OJS 2022/S 051-132209 (2022-03-09)

Avis d'attribution de marché (2022-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-09 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-441334
Se réfère à l'avis: 2022/S 051-132209
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31/12/2022, reconductible 3 fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31/12/2025 avec les montants limites suivants pour chacune des années :lot 1: Mini : 5 000 euro(s) Ht / Maxi : 85 000 euro(s) HtMontant annuel de l'offre retenue: 80 913,50 euro(s) HtLot 2: Mini : sans / Maxi : 45 000 euro(s) HtMontant annuel de l'offre retenue: 36 177,95 euro(s) HtDate de signature des marchés: lot 1: 20/07/2022 / lot 2: 03/08/2022les Contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés.Référence de la publicité au Boamp: no22-35074 - avis Joue: 2022/s 051-132209 envoyée le 09/03/22code Nuts Frl05Adresse internet: http://www.marches-publics.infoType de pouvoir adjudicateur et activité principale:collectivité territoriale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-27 📅
Nom: freche Location
Adresse postale: 8 rue d'athènes - cs 20022
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13741
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-05 📅
Nom: cheraki Location
Adresse postale: rue Maurice Barres
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2022/S 155-441334 (2022-08-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)

Matériel de levage et de manutention et pièces détachées (>20)

Matériel de levage et de manutention (>20)

Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement