le marché porte sur la location d'engins spéciaux, de matériels, et de véhicules légers pour les années 2022, 2023, 2024 et 2025. La location du matériel sera effectué sans chauffeur.Ces fournitures sont réparties en Quatre lots, traitées par marchés séparés à bon de commande avec minimum et maximum pour les lots 1 et 4, sans minimum et avec maximum pour les lots 2 et 3.L'accord cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2022, au titre de l'année 2022,reconductible Trois fois pour Un An soit au 31/12/2025 max
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location D'Engins Spéciaux, De Matériels, De Tracteurs Agricoles Et De Véhicules Légers
2022/Locengins”
Produits/services: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement📦
Brève description:
“le marché porte sur la location d'engins spéciaux, de matériels, et de véhicules légers pour les années 2022, 2023, 2024 et 2025. La location du matériel...”
Brève description
le marché porte sur la location d'engins spéciaux, de matériels, et de véhicules légers pour les années 2022, 2023, 2024 et 2025. La location du matériel sera effectué sans chauffeur.Ces fournitures sont réparties en Quatre lots, traitées par marchés séparés à bon de commande avec minimum et maximum pour les lots 1 et 4, sans minimum et avec maximum pour les lots 2 et 3.L'accord cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2022, au titre de l'année 2022,reconductible Trois fois pour Un An soit au 31/12/2025 max
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location D'Engins Speciaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement📦
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: pour chaque période :Mini: 5 000 euro(s) HtMaxi: 85 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2022, au titre de l'année 2022,reconductible Trois fois...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2022, au titre de l'année 2022,reconductible Trois fois pour Un An soit au 31/12/2025 max
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location De Materiels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pour chaque période :Mini: SansMaxi: 45 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location De Tracteurs Agricoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pour chaque période :Mini: SansMaxi: 70 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: locationde Vehicules Legers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: pour chaque période :Mini: 2 000 euro(s) HtMaxi: 50 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.- Budgets Commune 2022-2023-2024 et 2025- forme des prix : révisables- paiement par...”
Conditions d'exécution du contrat
- les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.- Budgets Commune 2022-2023-2024 et 2025- forme des prix : révisables- paiement par virement dans un délai maximum de 30 jours.Une avance pourra être accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, pour le lot no3Ces fournitures donnent lieu au versement d'acomptes mensuel
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-14
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): six-Fours
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2024
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation.Les soumissionnaires peuvent également télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) via le site "Profil acheteur": https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de la Ville : https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront IMPERATIVEMENT transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet " correspondre avecl'acheteur ".Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques : service des marchés : 0494349341.Le service Marchés Publics est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30.Les critères intervenant pour la sélection des candidatures pour les 4 lots sont :- l'aptitude à exercer l'activité professionnelle- capacités techniques et professionnelles- capacité économique et financièredate prévisionnelle d'ouverture des plis : 14 avril 2022
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, Bp40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2022/S 051-132209 (2022-03-09)
Avis d'attribution de marché (2022-08-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 051-132209
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22119
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location D'Engins Speciaux
Date de conclusion du contrat: 2022-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: freche Location
Adresse postale: 8 rue d'athènes - cs 20022
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13741
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22120
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location De Materiels
Date de conclusion du contrat: 2022-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cheraki Location
Adresse postale: rue Maurice Barres
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: location De Tracteurs Agricoles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: locationde Vehicules Legers
“accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31/12/2022, reconductible 3 fois pour une année, soit au...”
accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31/12/2022, reconductible 3 fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31/12/2025 avec les montants limites suivants pour chacune des années :lot 1: Mini : 5 000 euro(s) Ht / Maxi : 85 000 euro(s) HtMontant annuel de l'offre retenue: 80 913,50 euro(s) HtLot 2: Mini : sans / Maxi : 45 000 euro(s) HtMontant annuel de l'offre retenue: 36 177,95 euro(s) HtDate de signature des marchés: lot 1: 20/07/2022 / lot 2: 03/08/2022les Contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés.Référence de la publicité au Boamp: no22-35074 - avis Joue: 2022/s 051-132209 envoyée le 09/03/22code Nuts Frl05Adresse internet: http://www.marches-publics.infoType de pouvoir adjudicateur et activité principale:collectivité territoriale
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Source: OJS 2022/S 155-441334 (2022-08-09)