consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette fourniture pour la période du 01/03/2023 au 28/02/2025 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au Graal. Un adhérent non inscrit à un lot pourra commander les produits aux tarifs du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: la Fourniture Et La Livraison De Produits D Epicerie Et De Boissons
23epi
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette fourniture pour la période du 01/03/2023 au 28/02/2025 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au Graal. Un adhérent non inscrit à un lot pourra commander les produits aux tarifs du marché
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery”
Description du marché: boissons
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Notation des produits
Critère de qualité (pondération): 42
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Dossiers qualité, développement durable, service
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Remise de Fin d?Année (Rfa)
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 48
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 057 962 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-03-01 📅
Date de fin: 2025-02-28 📅
Description
Informations complémentaires: boissons
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cafe Doses Grains Moulu
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Café📦
Description du marché: cafe Doses Grains Moulu
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Notation des produits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 425 436 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cereales - biscottes - biscuits - chips
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Description du marché: cereales - biscottes - biscuits - chips
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 311 516 💰
Description
Informations complémentaires: cereales - biscottes - biscuits - chips
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chocolat - sucre - petits Dejeuners
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour petit déjeuner📦
Description du marché: chocolat - sucre - petits Dejeuners
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 732 640 💰
Description
Informations complémentaires: chocolat - sucre - petits Dejeuners
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compotes - confitures - miel
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Confitures📦
Description du marché: compotes - confitures - miel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 022 848 💰
Description
Informations complémentaires: compotes - confitures - miel
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conserves De Fruits
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Conserves de fruits📦
Description du marché: conserves De Fruits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 461 442 💰
Description
Informations complémentaires: conserves De Fruits
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conserves Legumes - poissons - plats Cuisines
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes en conserve et/ou en boîte📦
Description du marché: conserves Legumes - poissons - plats Cuisines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 456 608 💰
Description
Informations complémentaires: conserves Legumes - poissons - plats Cuisines
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures Patisserie - produits A Garnir
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification grillés et pâtisserie📦
Description du marché: fournitures Patisserie - produits A Garnir
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 017 000 💰
Description
Informations complémentaires: fournitures Patisserie - produits A Garnir
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gelifiants Epaissisants Pour Textures Modifiees
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Épaississants📦
Description du marché: gelifiants Epaissisants Pour Textures Modifiees
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 325 866 💰
Description
Informations complémentaires: gelifiants Epaissisants Pour Textures Modifiees
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: huiles Vegetales
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles végétales📦
Description du marché: huiles Vegetales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 007 430 💰
Description
Informations complémentaires: huiles Vegetales
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jus - sauces - aides Culinaires - potages Deshydrates
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations pour sauces📦
Description du marché: jus - sauces - aides Culinaires - potages Deshydrates
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 554 102 💰
Description
Informations complémentaires: jus - sauces - aides Culinaires - potages Deshydrates
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pates - riz - legumes Secs - farine
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché: pates - riz - legumes Secs - farine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 299 044 💰
Description
Informations complémentaires: pates - riz - legumes Secs - farine
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pomme De Terre Flocons
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre📦
Description du marché: pomme De Terre Flocons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 517 766 💰
Description
Informations complémentaires: pomme De Terre Flocons
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildélégation de signaturedéclaration...”
Liste et brève description des conditions
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildélégation de signaturedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au Ccag-Fcs en vigueur.Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement de commandes.Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes pour les structures hospitalières.Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes pour les collectives territoriales
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-10
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chambéry
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 167-473245 (2022-08-26)
Avis d'attribution de marché (2023-02-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 27690522.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 Chambery”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 167-473245
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220182
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: boissons
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: episaveurs
Adresse postale: 18 allée du Grand Totem
Commune postale: St Quentin Fallavier
Code postal: 38070
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4514486.96 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: cafe Doses Grains Moulu
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 551065.02 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: cereales - biscottes - biscuits - chips
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3031949.95 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: chocolat - sucre - petits Dejeuners
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2387791.76 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: compotes - confitures - miel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3556058.98 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: conserves De Fruits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1897101.87 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 220183
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: conserves Legumes - poissons - plats Cuisines
Date de conclusion du contrat: 2023-01-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: metro
Adresse postale: 3 Rue Voltaire Bp 215
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82032
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4236506.12 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: epices - condiments - potages Uht - sauces Salade
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1448100.31 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fournitures Patisserie - produits A Garnir
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 776795.37 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 220184
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: gelifiants Epaissisants Pour Textures Modifiees
Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: nutrisens
Adresse postale: 3 chemin des Cytises
Commune postale: Francheville
Code postal: 69340
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 423327.52 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 220185
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: huiles Vegetales
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco
Adresse postale: 6rue Jean Antoine de Baif
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1291673.07 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 220186
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: jus - sauces - aides Culinaires - potages Deshydrates
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: france Culinaire
Adresse postale: za Du Piquet
Commune postale: Etrelles
Code postal: 35370
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1080493.41 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: pates - riz - legumes Secs - farine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1346253.10 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: pomme De Terre Flocons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1148919.29 💰
Source: OJS 2023/S 028-080349 (2023-02-03)