la Fourniture De Produits Dietetiques
GHT Savoie-Belley
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette fourniture pour la période du 01/03/2023 au 28/02/2025 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional d'achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présente dans l'annexe Etablissement adhérents au Graal. Cette liste pourra évoluer en cours de marché. Le titulaire devra être en mesure d?assurer les prestations pour tout nouvel adhérent. Un adhérent non inscrit à un lot pourra commander les produits aux tarifs du marché
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-09 | Avis de marché |
| 2023-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Numéro de référence: 23di2
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits diététiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Savoie-Belley
Adresse postale: place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date limite de soumission: 2022-12-13 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Date de début: 2023-03-01 📅
Date de fin: 2025-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-631030
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
biscuits Type Galettes Hyperprotidiques Hypercaloriques
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: biscuits Type Galettes Hyperprotidiques Hypercaloriques
Numéro du lot: 1
Brève description: biscuits Type Galettes Hyperprotidiques Hypercaloriques
Valeur estimée hors TVA: 62 166 EUR 💰
Informations complémentaires: biscuits Type Galettes Hyperprotidiques Hypercaloriques
Intitulé du lot: produits Hypoprotidiques Et Sans Gluten
Numéro du lot: 2
Brève description: produits Hypoprotidiques Et Sans Gluten
Valeur estimée hors TVA: 388 998 EUR 💰
Informations complémentaires: produits Hypoprotidiques Et Sans Gluten
Intitulé du lot: cereales Infantiles Sans Proteine De Lait De Vache
Numéro du lot: 3
Brève description: cereales Infantiles Sans Proteine De Lait De Vache
Valeur estimée hors TVA: 91 878 EUR 💰
Informations complémentaires: cereales Infantiles Sans Proteine De Lait De Vache
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: chambery
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005029200016
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Métropole Savoie Ght 73
Adresse postale: centre Hospitalier Metropole Savoie , Place Lucien Biset
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-metropole-savoie.fr 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 219-631030 (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Numéro de référence: 23di2
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette fourniture pour la période du 01/03/2023 au 28/02/2025 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional d'achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présente dans l'annexe Etablissement adhérents au Graal. Cette liste pourra évoluer en cours de marché. Le titulaire devra être en mesure d?assurer les prestations pour tout nouvel adhérent. Un adhérent non inscrit à un lot pourra commander les produits aux tarifs du marché
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits diététiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Savoie-Belley
Adresse postale: place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date limite de soumission: 2022-12-13 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Date de début: 2023-03-01 📅
Date de fin: 2025-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-631030
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
biscuits Type Galettes Hyperprotidiques Hypercaloriques
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: biscuits Type Galettes Hyperprotidiques Hypercaloriques
Numéro du lot: 1
Brève description: biscuits Type Galettes Hyperprotidiques Hypercaloriques
Valeur estimée hors TVA: 62 166 EUR 💰
Informations complémentaires: biscuits Type Galettes Hyperprotidiques Hypercaloriques
Intitulé du lot: produits Hypoprotidiques Et Sans Gluten
Numéro du lot: 2
Brève description: produits Hypoprotidiques Et Sans Gluten
Valeur estimée hors TVA: 388 998 EUR 💰
Informations complémentaires: produits Hypoprotidiques Et Sans Gluten
Intitulé du lot: cereales Infantiles Sans Proteine De Lait De Vache
Numéro du lot: 3
Brève description: cereales Infantiles Sans Proteine De Lait De Vache
Valeur estimée hors TVA: 91 878 EUR 💰
Informations complémentaires: cereales Infantiles Sans Proteine De Lait De Vache
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 01300 - chambery
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdélégation de signaturerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au Ccag-Fcs en vigueur.Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement de commandes
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: chambery
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005029200016
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Métropole Savoie Ght 73
Adresse postale: centre Hospitalier Metropole Savoie , Place Lucien Biset
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-metropole-savoie.fr 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Avis d'attribution de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 89290.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-080680
Se réfère à l'avis: 2022/S 219-631030
Numéro JO-S: 28
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-02 📅
Nom: nutrisens
Adresse postale: 40 Route De Brignais
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 11357.25 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Nom: lactalis
Adresse postale: parc d'activités de Torcé
Commune postale: Torce
Code postal: 35370
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 77933.65 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 028-080680 (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 89290.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-080680
Se réfère à l'avis: 2022/S 219-631030
Numéro JO-S: 28
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 01300 Chambery
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-02 📅
Nom: nutrisens
Adresse postale: 40 Route De Brignais
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 11357.25 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Nom: lactalis
Adresse postale: parc d'activités de Torcé
Commune postale: Torce
Code postal: 35370
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 77933.65 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 028-080680 (2023-02-03)
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