consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette fourniture pour la période du 01/03/2023 au 28/02/2025 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional d'achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présente dans l'annexe Etablissement adhérents au Graal. Cette liste pourra évoluer en cours de marché. Le titulaire devra être en mesure d?assurer les prestations pour tout nouvel adhérent. Un adhérent non inscrit à un lot pourra commander les produits aux tarifs du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier Métropole Savoie Ght 73
Adresse postale: centre Hospitalier Metropole Savoie , Place Lucien Biset
Commune postale: Chambery
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: la Fourniture De Produits Dietetiques
23di2
Produits/services: Produits diététiques📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette fourniture pour la période du 01/03/2023 au 28/02/2025 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional d'achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présente dans l'annexe Etablissement adhérents au Graal. Cette liste pourra évoluer en cours de marché. Le titulaire devra être en mesure d?assurer les prestations pour tout nouvel adhérent. Un adhérent non inscrit à un lot pourra commander les produits aux tarifs du marché
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biscuits Type Galettes Hyperprotidiques Hypercaloriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits diététiques📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 01300 - chambery”
Description du marché: biscuits Type Galettes Hyperprotidiques Hypercaloriques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 166 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-03-01 📅
Date de fin: 2025-02-28 📅
Description
Informations complémentaires: biscuits Type Galettes Hyperprotidiques Hypercaloriques
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Hypoprotidiques Et Sans Gluten
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: produits Hypoprotidiques Et Sans Gluten
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 388 998 💰
Description
Informations complémentaires: produits Hypoprotidiques Et Sans Gluten
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cereales Infantiles Sans Proteine De Lait De Vache
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: cereales Infantiles Sans Proteine De Lait De Vache
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 878 💰
Description
Informations complémentaires: cereales Infantiles Sans Proteine De Lait De Vache
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdélégation de signaturerenseignements sur...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdélégation de signaturerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au Ccag-Fcs en vigueur.Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement de commandes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-13
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chambery
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 219-631030 (2022-11-09)
Avis d'attribution de marché (2023-02-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 89290.90 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 01300 Chambery” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 219-631030
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: biscuits Type Galettes Hyperprotidiques Hypercaloriques
Date de conclusion du contrat: 2023-02-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: nutrisens
Adresse postale: 40 Route De Brignais
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11357.25 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230001
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits Hypoprotidiques Et Sans Gluten
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lactalis
Adresse postale: parc d'activités de Torcé
Commune postale: Torce
Code postal: 35370
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77933.65 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: cereales Infantiles Sans Proteine De Lait De Vache
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 028-080680 (2023-02-03)