Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la Fourniture De Denrées Alimentaires Pour Les Etablissements Du Ght Territoire D'Auvergne
22-Ghta-0008”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur estimée hors TVA: EUR 482 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“chu de Clermont Ferrand Ch d'ambert Ch de Billom Ch d'issoire Ch de Montlucon Ch de Moulins 63000 - clermont Ferrand”
Description du marché:
“1-1 Eau en bonbonne avec location de fontaines
1-2 Vin blanc de Saint Pourçain
1-3 Vin rouge de Saint Pourçain” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 300 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gélifiant
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: gélifiant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 600 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crèmes enrichies pasteurisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: crèmes enrichies pasteurisées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 100 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtes fraîches cuisinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“4-1 : lasagnes fraîches cuisinées, sans sel,
4-2: raviolis fraîches, salées, sans porc,
4-3 : raviolis fraîches, sans sel, sans porc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtés régionaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché:
“5-1 : pâté à la viande pur porc, en portion
5-2 : pâté à la viande pur porc, en bande
5-3 : pâté aux pommes de terre, en portion
5-4 : pâté aux pommes de...”
Description du marché
5-1 : pâté à la viande pur porc, en portion
5-2 : pâté à la viande pur porc, en bande
5-3 : pâté aux pommes de terre, en portion
5-4 : pâté aux pommes de terre, en plaque
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 800 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais, prêts à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: 6-1 : Salade de fruits frais en seau
6-2 : Légumes prêts à cuisiner en poche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 126 200 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pavé de boeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: tendregal de b?uf surgelé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 100 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: steak haché de boeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: steak haché de b?uf frais façon bouchère
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 100 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travers de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: travers de porc 1/2 sel en poche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 900 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: saucisses de Strasbourg surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: saucisse de Strasbourg surgelées coupées en rondelles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 100 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crêpes salées et crêpes sucrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: 11-1 Crêpes salées fraîches, garnies
11-2 Crêpes sucrées fraîches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 300 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-05
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 047-121678 (2022-03-03)