l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (pour les lots 2, 3, 4, 5) et l'émission de bons de commande (pour le lot 1) dans les conditions du cahier des charges.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Réalisation d'impressions de documents de communication et documents administratifs, façonnage, assemblage, conditionnement et livraison. (Hors conception)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“impressions de documents pour les services du départemental du Cantal
2021fcsacha0182”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (pour les lots 2, 3, 4, 5) et l'émission de bons de commande (pour le lot 1) dans les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (pour les lots 2, 3, 4, 5) et l'émission de bons de commande (pour le lot 1) dans les conditions du cahier des charges.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Réalisation d'impressions de documents de communication et documents administratifs, façonnage, assemblage, conditionnement et livraison. (Hors conception)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'impressions administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 28 avenue Gambetta 15000 - aurillac
Description du marché:
“impressions de documents administratifs : cartes de visite, imprimés, bulletins de paie, papier entête, dossiers” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'impressions de communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“impression de documents de communications complexes : Affiche, brochure, cartes, dépliant, flyer, guide, livret, journal d'informations interne, rapport,...”
Description du marché
impression de documents de communications complexes : Affiche, brochure, cartes, dépliant, flyer, guide, livret, journal d'informations interne, rapport, carnet de santé, carnet de maternité ainsi que des impressions de documents événementiels demandant une synergie entre les différents supports de communication visuels
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d' impressions du magazine départemental
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: impression du magazine départemental : le Cantal Avenir
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'impressions d'adhésifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: impression d'adhésifs , blocs de feuilles encollées et repositionnables
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'impressions sur support autocopiant
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: impression de blocs d'ordonnances, des liasses et des carnets autocopiants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblespour les entreprises de création récente : déclaration appropriée de banques (garanties bancaires) ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-03
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-04
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de laconsultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Lyon : Direccte à l'attention du Ccira de Lyon”
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr”
Source: OJS 2022/S 021-052245 (2022-01-26)
Informations complémentaires (2022-02-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 021-052245
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Ancienne valeur
Texte: travaux d' impressions du magazine départemental
Nouvelle valeur
Texte: travaux d'impressions du magazine départemental
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: valeur hors Tva: 360 000.00 Eur
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors Tva: 600 000.00 Eur
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Ancienne valeur
Texte: valeur hors Tva: 640 000.00 Eur
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors Tva: 880 000.00 Eur
Source: OJS 2022/S 040-104203 (2022-02-22)
Avis d'attribution de marché (2022-07-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 28 avenue Gambetta 15000 Aurillac
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: travaux d'impressions du magazine départemental
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 021-052245
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022m0088
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux d'impressions administratifs
Date de conclusion du contrat: 2022-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Malvezin-Valadou
Adresse postale: zi de Sistrières 5 Rue Félix Daguerre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 087 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022c0011
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: travaux d'impressions de communication
Date de conclusion du contrat: 2022-07-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: irc Sas - imprimerie De Bourg
Adresse postale: 26 impasse des garrigues
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Région: Aude🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 557 💰
3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 956 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: artesienne
Adresse postale: zi Alouette
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 356 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: public Imprim
Adresse postale: 12 rue Pierre Timbaud
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 777 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022c0012
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: travaux d'impressions du magazine départemental
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: roto France Impression
Adresse postale: 25, rue de la Maison Rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 497 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 165 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97 229 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: chevillon Imprimeur
Adresse postale: 26 B2022c0011oulevard Kennedy
Commune postale: Sens
Code postal: 89100
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 590 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022c0013
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: travaux d'impressions d'adhésifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: oxygravure
Adresse postale: 518 Avenue de Jouques
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13685
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 812 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: typocentre Color
Adresse postale: rue Benoist d'azy
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 274 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 409 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022c0014
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: travaux d'impressions sur support autocopiant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 420 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Decombat
Adresse postale: 25 rue Georges Charpak zone des Montels Iii
Commune postale: Cébazat
Code postal: 63118
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 298 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 599 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 💰
Source: OJS 2022/S 132-377174 (2022-07-07)