impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèle EN et de papier brouillon, pour la région académique Occitanie
rectorat de l'academie Montpellier - d
impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèle EN et de papier brouillon, pour la région académique Occitanie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'appui bureautiques › Services de reprographie
- • Services d'impression et services connexes › Services d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-21 | Avis de marché |
| 2022-09-09 | Informations complémentaires |
| 2022-11-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: DEC_COPIES_EXAM_2201
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️
Languedoc-Roussillon 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rectorat de l'academie Montpellier - d
Adresse postale: 31 rue de l'universite
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://www.ac-montpellier.fr/ 🌏
Courrier électronique: ce.srapa@region-academique-occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 467914894 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2072232&orgAcronyme=f0g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-21 📅
Date limite de soumission: 2022-09-21 📅
Date de publication: 2022-07-26 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 142-406642
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 8 départements de l'académie de Toulouse : 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier et/ou Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interregional de réglement amiable des différends relatifs aux marchés publics (ccira) de marseille, Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 142-406642 (2022-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: DEC_COPIES_EXAM_2201
Brève description:
impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèle EN et de papier brouillon, pour la région académique Occitanie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️
Languedoc-Roussillon 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rectorat de l'academie Montpellier - d
Adresse postale: 31 rue de l'universite
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://www.ac-montpellier.fr/ 🌏
Courrier électronique: ce.srapa@region-academique-occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 467914894 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2072232&orgAcronyme=f0g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-21 📅
Date limite de soumission: 2022-09-21 📅
Date de publication: 2022-07-26 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 142-406642
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
maximum du lot 1, en volume, sur la durée totale du marché, reconductions comprises :- copies numérisables : 15 000 ramettes - copies modèle EN : 26 500 ramettes- papier brouillon : 32 000 ramettes
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 8 départements de l'académie de Toulouse : 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82
Numéro du lot: 1
Brève description:
impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 8 départements de l'académie de Toulouse : 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82
Description des renouvellements:
le lot 1 s'exécute à la date du 01/01/2023 (ou à la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 octobre 2023. Il est reconductible trois fois 12 mois
Informations complémentaires:
maximum du lot 1, en volume, sur la durée totale du marché, reconductions comprises :- copies numérisables : 15 000 ramettes - copies modèle EN : 26 500 ramettes- papier brouillon : 32 000 ramettes
Intitulé du lot: impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 5 départements de l'académie de Montpellier : 11, 30, 34, 48, 66
Numéro du lot: 2
Brève description:
impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 5 départements de l'académie de Montpellier : 11, 30, 34, 48, 66
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
le lot 2 s'exécute à la date de notification du marché, jusqu'au 31 octobre 2023. Il est reconductible trois fois 12 mois
Informations complémentaires:
maximum du lot 2, en volume, sur la durée totale du marché, reconductions comprises :- copies numérisables : 19 000 ramettes - copies modèle EN : 20 000 ramettes- papier brouillon : 32 200 ramettes
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
les services du rectorat, en charge du dossier, seront fermés le 26 juillet 2022 au soir et rouvriront le 22 août 2022 au matin. Les questions reçues au cours de cette période de fermeture seront gérées dans les meilleurs délais à compter du 22 août 2022 au matin
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier et/ou Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (ce, ass., 4.4.2014, département de Tarn-Et-Garonne, req. Nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Nom: comité consultatif interregional de réglement amiable des différends relatifs aux marchés publics (ccira) de marseille, Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 142-406642 (2022-07-21)
Informations complémentaires (2022-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reprographie 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-09 📅
Date limite de soumission: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 177-502116
Se réfère à l'avis: 2022/S 142-406642
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reprographie 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-09 📅
Date limite de soumission: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 177-502116
Se réfère à l'avis: 2022/S 142-406642
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
date DLRO prorogée suite à modification de pièces du DCE pour ajustement du besoin initial
Source: OJS 2022/S 177-502116 (2022-09-09)
Avis d'attribution de marché (2022-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 658591.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-657909
Numéro JO-S: 228
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Logistique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Nom: in Continu et Services sas (in Groupe)
Adresse postale: 38, avenue de New York
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: France 🇫🇷
Occitanie 🏙️
Adresse Internet: https://ingroupe.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 337 998 EUR 💰
320593.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 228-657909 (2022-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 658591.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-657909
Numéro JO-S: 228
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Logistique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Nom: in Continu et Services sas (in Groupe)
Adresse postale: 38, avenue de New York
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: France 🇫🇷
Occitanie 🏙️
Adresse Internet: https://ingroupe.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 337 998 EUR 💰
320593.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 228-657909 (2022-11-21)
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