Objet Champ d'application du marché
Titre:
“impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèle EN et de papier brouillon, pour la région académique...”
Titre
impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèle EN et de papier brouillon, pour la région académique Occitanie
DEC_COPIES_EXAM_2201
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Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèle EN et de papier brouillon, pour la région académique Occitanie” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 8 départements de l'académie de...”
Titre
impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 8 départements de l'académie de Toulouse : 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Services de reprographie📦
Lieu d'exécution: Midi-Pyrénées🏙️
Description du marché:
“impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 8 départements de l'académie de...”
Description du marché
impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 8 départements de l'académie de Toulouse : 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot 1 s'exécute à la date du 01/01/2023 (ou à la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 octobre 2023. Il est reconductible trois...”
Description des renouvellements
le lot 1 s'exécute à la date du 01/01/2023 (ou à la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 octobre 2023. Il est reconductible trois fois 12 mois
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Informations complémentaires:
“maximum du lot 1, en volume, sur la durée totale du marché, reconductions comprises :- copies numérisables : 15 000 ramettes - copies modèle EN : 26 500...”
Informations complémentaires
maximum du lot 1, en volume, sur la durée totale du marché, reconductions comprises :- copies numérisables : 15 000 ramettes - copies modèle EN : 26 500 ramettes- papier brouillon : 32 000 ramettes
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 5 départements de l'académie de...”
Titre
impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 5 départements de l'académie de Montpellier : 11, 30, 34, 48, 66
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Languedoc-Roussillon🏙️
Description du marché:
“impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 5 départements de l'académie de...”
Description du marché
impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 5 départements de l'académie de Montpellier : 11, 30, 34, 48, 66
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Description des renouvellements:
“le lot 2 s'exécute à la date de notification du marché, jusqu'au 31 octobre 2023. Il est reconductible trois fois 12 mois”
Informations complémentaires:
“maximum du lot 2, en volume, sur la durée totale du marché, reconductions comprises :- copies numérisables : 19 000 ramettes - copies modèle EN : 20 000...”
Informations complémentaires
maximum du lot 2, en volume, sur la durée totale du marché, reconductions comprises :- copies numérisables : 19 000 ramettes - copies modèle EN : 20 000 ramettes- papier brouillon : 32 200 ramettes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-22
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les services du rectorat, en charge du dossier, seront fermés le 26 juillet 2022 au soir et rouvriront le 22 août 2022 au matin. Les questions reçues au...”
les services du rectorat, en charge du dossier, seront fermés le 26 juillet 2022 au soir et rouvriront le 22 août 2022 au matin. Les questions reçues au cours de cette période de fermeture seront gérées dans les meilleurs délais à compter du 22 août 2022 au matin
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Nom: tribunal administratif de Montpellier et/ou Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interregional de réglement amiable des différends relatifs aux marchés publics (ccira) de marseille, Préfecture de la région Provence -...”
Nom
comité consultatif interregional de réglement amiable des différends relatifs aux marchés publics (ccira) de marseille, Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)
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Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (ce, ass., 4.4.2014, département de Tarn-Et-Garonne, req. Nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montpellier et/ou Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 142-406642 (2022-07-21)
Informations complémentaires (2022-09-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 142-406642
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-09-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-30 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“date DLRO prorogée suite à modification de pièces du DCE pour ajustement du besoin initial”
Source: OJS 2022/S 177-502116 (2022-09-09)
Avis d'attribution de marché (2022-11-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 658591.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Logistique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 142-406642
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DEC_COPIES_EXAM_2201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 8 départements de l'académie de...”
Titre
impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 8 départements de l'académie de Toulouse : 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82
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Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: in Continu et Services sas (in Groupe)
Adresse postale: 38, avenue de New York
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: France 🇫🇷
Région: Occitanie🏙️
URL: https://ingroupe.com/fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 337 998 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 5 départements de l'académie de...”
Titre
impression et livraison de copies d'examen numérisables, de copies d'examen modèles EN et de papier brouillon, pour les 5 départements de l'académie de Montpellier : 11, 30, 34, 48, 66
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320593.60 💰
Source: OJS 2022/S 228-657909 (2022-11-21)