implants cochléaires et Orl au profit du groupement régional de commandes

Brève description

consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception du lot 1. L'Accord-Cadre est conclu avec un minimum et un maximum en quantité pour le lot 1.Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique à l'exception du lot 1 qui est multi-attributaire. Le lot 1 est multi-attributaire avec un nombre maximum de 4 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les modalités d'attribution des bons de commande sont détaillées à l'article 17 du Ccap.
En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.
Les établissements membres du groupement régional sont : CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants :CH Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Pondensac; CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay; CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :CH Bergerac, CH de Belves, CHI Ribérac Dronne Double , CH de Domme,Ch Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, hl ehpad Saint Astier, CH Sarlat; CH Mont de Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Saint Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint palais; chu de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or - evaux les Bains, CH Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier