ght - fourniture de dispositifs médicaux implantables - cardio - icaac
Hôpitaux de Provence
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Familles Vasculaire, Chirurgie Cardiaque
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-21 | Avis de marché |
| 2022-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: 2022-0468
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: hopitaux de provence
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-21 📅
Date limite de soumission: 2022-08-22 📅
Date de publication: 2022-07-26 📅
Date de début: 2022-11-01 📅
Date de fin: 2023-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 142-405793
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 950 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothese Vasculaire En Polyester Tricote Et Polyester Tisse, Double Velours, Impregne De Collagene
Numéro du lot: 41
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: endoprothèse Pour Anévrisme De L'Aorte Abdominale Avec Système D'Ancrage Sus-Rénal
Numéro du lot: 42
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 755 000 EUR 💰
Intitulé du lot: valve Cardiaque Mécanique (Clapet Courbe)
Numéro du lot: 69
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat: l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2022-08-23 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 142-405793 (2022-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: 2022-0468
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Familles Vasculaire, Chirurgie Cardiaque
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: hopitaux de provence
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-21 📅
Date limite de soumission: 2022-08-22 📅
Date de publication: 2022-07-26 📅
Date de début: 2022-11-01 📅
Date de fin: 2023-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 142-405793
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 950 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothese Vasculaire En Polyester Tricote Et Polyester Tisse, Double Velours, Impregne De Collagene
Numéro du lot: 41
Brève description:
prothese Vasculaire En Polyester Tricote Et Polyester Tisse, Double Velours, Impregne De Collagene - droite, bifurquée et poly-branchique
- forme conique
Description des renouvellements:
la période initiale débute le 1er novembre 2022, jusqu'au 31 octobre 2023. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2025
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Numéro du lot: 42
Brève description:
endoprothèse Pour Anévrisme De L'Aorte Abdominale Avec Système D'Ancrage Sus-Rénal - endoprothèse bifurquée type modulaire en polyester tissé
- endoprothèse sur mesure en polyester tissé
- endoprothèse aorto-uni-iliaque en polyester tissé et plug iliaque
Intitulé du lot: valve Cardiaque Mécanique (Clapet Courbe)
Numéro du lot: 69
Brève description:
valve Cardiaque Mécanique (Clapet Courbe) Valve : Double Ailette, Clapet Courbe, Anneau De Suture En Polyester Recouvert D'Un Film De Carbone,
Position Aortique Et Position Mitrale
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13354 - marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
fiches techniques, marquages Ce, spécimens le cas échéantagrément en qualité de laboratoire pharmaceutique ou d'avoir une organisation formalisée répondant aux Normes : Nf En Iso 9001- 9002 / Nf En Iso 13485/ Nf En Iso 1348
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2022-08-23 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 142-405793 (2022-07-21)
Avis d'attribution de marché (2022-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 950 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-18 📅
Date de publication: 2022-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 226-649660
Se réfère à l'avis: 2022/S 142-405793
Numéro JO-S: 226
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-08 📅
Nom: lemaitre Vascular Sas
Adresse postale: 79 Av De Villiers
Commune postale: Paris 17
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: alloga France
Adresse postale: 40 Bd Dunkerque
Commune postale: Marseille 2
Code postal: 13002
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 226-649660 (2022-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 950 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-18 📅
Date de publication: 2022-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 226-649660
Se réfère à l'avis: 2022/S 142-405793
Numéro JO-S: 226
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13354 Marseille
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-08 📅
Nom: lemaitre Vascular Sas
Adresse postale: 79 Av De Villiers
Commune postale: Paris 17
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: alloga France
Adresse postale: 40 Bd Dunkerque
Commune postale: Marseille 2
Code postal: 13002
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 226-649660 (2022-11-18)
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