l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Familles Vasculaire, Chirurgie Cardiaque
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ght - fourniture de dispositifs médicaux implantables - cardio - icaac
2022-0468”
Produits/services: Prothèses📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Familles Vasculaire, Chirurgie Cardiaque
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 950 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prothese Vasculaire En Polyester Tricote Et Polyester Tisse, Double Velours, Impregne De Collagene” Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13354 - marseille”
Description du marché:
“prothese Vasculaire En Polyester Tricote Et Polyester Tisse, Double Velours, Impregne De Collagene - droite, bifurquée et poly-branchique
- forme conique” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-11-01 📅
Date de fin: 2023-11-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la période initiale débute le 1er novembre 2022, jusqu'au 31 octobre 2023. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une...”
Description des renouvellements
la période initiale débute le 1er novembre 2022, jusqu'au 31 octobre 2023. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2025
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothèse Pour Anévrisme De L'Aorte Abdominale Avec Système D'Ancrage Sus-Rénal” Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“endoprothèse Pour Anévrisme De L'Aorte Abdominale Avec Système D'Ancrage Sus-Rénal - endoprothèse bifurquée type modulaire en polyester tissé
- endoprothèse...”
Description du marché
endoprothèse Pour Anévrisme De L'Aorte Abdominale Avec Système D'Ancrage Sus-Rénal - endoprothèse bifurquée type modulaire en polyester tissé
- endoprothèse sur mesure en polyester tissé
- endoprothèse aorto-uni-iliaque en polyester tissé et plug iliaque
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 755 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valve Cardiaque Mécanique (Clapet Courbe)
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Description
Description du marché:
“valve Cardiaque Mécanique (Clapet Courbe) Valve : Double Ailette, Clapet Courbe, Anneau De Suture En Polyester Recouvert D'Un Film De Carbone,
Position...”
Description du marché
valve Cardiaque Mécanique (Clapet Courbe) Valve : Double Ailette, Clapet Courbe, Anneau De Suture En Polyester Recouvert D'Un Film De Carbone,
Position Aortique Et Position Mitrale
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“fiches techniques, marquages Ce, spécimens le cas échéantagrément en qualité de laboratoire pharmaceutique ou d'avoir une organisation formalisée répondant...”
Liste et brève description des critères de sélection
fiches techniques, marquages Ce, spécimens le cas échéantagrément en qualité de laboratoire pharmaceutique ou d'avoir une organisation formalisée répondant aux Normes : Nf En Iso 9001- 9002 / Nf En Iso 13485/ Nf En Iso 1348
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-22
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-08-23 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 142-405793 (2022-07-21)
Avis d'attribution de marché (2022-11-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 950 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13354 Marseille”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 142-405793
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 221604
Numéro d'identification du lot: 41
Titre:
“prothese Vasculaire En Polyester Tricote Et Polyester Tisse, Double Velours, Impregne De Collagene”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: lemaitre Vascular Sas
Adresse postale: 79 Av De Villiers
Commune postale: Paris 17
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 42
Titre:
“endoprothèse Pour Anévrisme De L'Aorte Abdominale Avec Système D'Ancrage Sus-Rénal” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 221603
Numéro d'identification du lot: 69
Titre: valve Cardiaque Mécanique (Clapet Courbe)
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: alloga France
Adresse postale: 40 Bd Dunkerque
Commune postale: Marseille 2
Code postal: 13002
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Source: OJS 2022/S 226-649660 (2022-11-18)