Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures scolaires, livres scolaires, jeux et jouets, outils pédagogiques et matériels divers pour la Ville de Mâcon
MACON_220301_FOURNITURES_SCOLAIRES”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“fournitures scolaires, livres scolaires, jeux et jouets, outils pédagogiques et matériels divers pour la Ville de Mâcon”
Valeur estimée hors TVA: EUR 436 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“lot 1 : Fournitures scolaires : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des fonctionnalités de l'outil proposé pour faciliter la gestion, le suivi des commandes et la facturation”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Richesse de l'offre commerciale : diversité des gammes de produits proposés
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum de commandes, conclu pour une période initiale d'un an à compter du 28...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum de commandes, conclu pour une période initiale d'un an à compter du 28 mai 2022 ou de la date de notification si celle-ci est à une date postérieure, tacitement reconductible pour trois périodes successives d'un an
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant estimatif des commandes par périodes d'exécution : 85 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Fournitures pour travaux manuels et d'arts plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires📦
Description du marché:
“lot 2 : Fournitures pour travaux manuels et d'arts plastiques : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant estimatif des commandes par périodes : 7 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Matériels pédagogiques, jeux et jouets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot 3 : Matériels pédagogiques, jeux et jouets : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant estimatif de commande par périodes : 10 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 : Livres scolaires et fichiers pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Description du marché:
“lot 4 : Livres scolaires et fichiers pédagogiques : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Richesse de l'offre commerciale : nombre d'éditeurs et des collections disponibles” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant estimatif des commandes par périodes : 10 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-04
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture des plis n'est pas ouverte au public
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas B.P 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas B.P 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 045-114458 (2022-03-01)
Informations complémentaires (2022-03-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 045-114458
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Ancienne valeur
Texte:
“description des modalités ou du calendrier des reconductions:accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum de commandes” Nouvelle valeur
Texte:
“description des modalités ou du calendrier des reconductions:accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montants minimum avec un montant...”
Texte
description des modalités ou du calendrier des reconductions:accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montants minimum avec un montant maximum de : - pour le lot 1 : 720 000 euro(s) HT - pour le lot 2 : 64 000 euro(s) HT- pour le lot 3 : 64 000 euro(s) HT- pour le lot 4 : 80 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 065-170093 (2022-03-29)
Avis d'attribution de marché (2022-07-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 928 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 045-114458
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Fournitures scolaires et pour dispositifs périscolaires
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: société cyrano bourgogne
Adresse postale: rd 906 Cidex 813
Commune postale: Fleurville
Code postal: 71260
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
URL: https://www.cyrano-generaledesecoles.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Fournitures pour travaux manuels et d'arts plastiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : Matériels pédagogiques, jeux et jouets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 : Livres scolaires et fichiers pédagogiques
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société libraire laique
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Région: Haute-Loire🏙️
URL: https://www.librairielaique.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2022/S 136-388983 (2022-07-13)