l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre couvre les besoins de la Ville d'achères en fournitures scolaires et périscolaires, matériels et fournitures d'activités manuelles et en jeux et jouets
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-05-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 202208
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre couvre les besoins de la Ville d'achères en fournitures scolaires et périscolaires, matériels et fournitures d'activités manuelles et en jeux et jouets
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre couvre les besoins de la Ville d'achères en fournitures scolaires et périscolaires, matériels et fournitures d'activités manuelles et en jeux et jouets
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date limite de soumission: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-240647
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Afin d'optimiser l'analyse des offres, des échantillons sont demandés pour les lots A et C, dans les conditions de l'article 5.3 du CCP. Pour le lot A, les échantillons identifiés au BPU sont à transmettre avec l'offre. Pour le lot C, les échantillons identifiés au BPU sont à présenter au cours d'un rendez-vous de démonstration
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Afin d'optimiser l'analyse des offres, des échantillons sont demandés pour les lots A et C, dans les conditions de l'article 5.3 du CCP. Pour le lot A, les échantillons identifiés au BPU sont à transmettre avec l'offre. Pour le lot C, les échantillons identifiés au BPU sont à présenter au cours d'un rendez-vous de démonstration
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures scolaires et périscolaires
Numéro du lot: A
Brève description: fournitures scolaires et périscolaires
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L'accord-cadre peut être reconduit tacitement à son échéance annuelle. Il peut également être reconduit lorsque son montant maximum est atteint pour la période
le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L'accord-cadre peut être reconduit tacitement à son échéance annuelle. Il peut également être reconduit lorsque son montant maximum est atteint pour la période
Intitulé du lot: fournitures et matériels d'activités manuelles
Numéro du lot: B
Brève description: fournitures et matériels d'activités manuelles
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures de jeux et jouets
Numéro du lot: C
Brève description: fournitures de jeux et jouets
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal d'achères 78260 - achères
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapésdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapésdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance n'est prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance n'est prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: achères
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mars 2026
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Informations sur les délais d'introduction des recours
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Source: OJS 2022/S 089-240647 (2022-05-04)
Avis d'attribution de marché (2022-10-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'Accord-Cadre couvre les besoins de la Ville d'achères en fournitures scolaires et périscolaires, matériels et fournitures d'activités manuelles et en jeux et jouets
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'Accord-Cadre couvre les besoins de la Ville d'achères en fournitures scolaires et périscolaires, matériels et fournitures d'activités manuelles et en jeux et jouets
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-07 📅
Date de publication: 2022-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 197-559104
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-240647
Numéro JO-S: 197
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal d'achères 78260 Achères
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷 Loire
🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse
🏙️ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2022/S 197-559104 (2022-10-07)