le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et R2161-1 à R2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation suit les dispositions des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accord-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum et un opérateur économique par lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures horticoles pour les besoins des services de la ville de Cournon-D'Auvergne
22ff-0480-N”
Produits/services: Produits de pépinière📦
Brève description:
“le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et R2161-1 à R2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation...”
Brève description
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et R2161-1 à R2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation suit les dispositions des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accord-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum et un opérateur économique par lot
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres, arbustes et grimpantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: arbres, arbustes et grimpantes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Diversité de la gamme du ou des catalogues (espèces et variétés)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 (trois) reconductions. La durée maximale contractuelle de l'accord-cadre est donc de 4 (quatre) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeunes plants annuels, bisannuels et boutures racinées de plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché:
“jeunes plants annuels, bisannuels et boutures racinées de plantes vivaces. Jeunes plants de plantes à massifs et autres boutures racinées de plantes vivaces...”
Description du marché
jeunes plants annuels, bisannuels et boutures racinées de plantes vivaces. Jeunes plants de plantes à massifs et autres boutures racinées de plantes vivaces pour le fleurissement estival et automnal de la ville
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“plants finis à massifs toutes saisons, plantes d'orangerie, plantes vertes d'intérieur” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les plants finis à massifs toutes saisons, plantes d'orangerie et plantes vertes d'intérieur. Le candidat devra veiller aux références indiquées pour chaque...”
Description du marché
les plants finis à massifs toutes saisons, plantes d'orangerie et plantes vertes d'intérieur. Le candidat devra veiller aux références indiquées pour chaque article du Bpu: Pf (plants finis), Po (plantes d'orangerie) et Pv (plantes vertes)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vivaces, graminées , fougères et plantes d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Description du marché: les vivaces, graminées, fougères et plantes d'eau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bulbes toutes saisons
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: les bulbes toutes saisons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gazon, prairies fleuries et semences fourragères
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à graines📦
Description du marché: les gazons, prairies fleuries et semences fourragères
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terreau
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦
Description du marché: les terreaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures horticoles diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché:
“les fournitures horticoles diverses (106 références et le descriptif des matériels figure dans l'énoncé de chaque ligne du Bpu” Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pieds de vigne
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: les pieds de vigne. Les variétés demandées se décomposent en 2 catégories
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Les fournitures seront financées sur les fonds...”
Conditions d'exécution du contrat
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Les fournitures seront financées sur les fonds propres du budget de la ville. Les sommes dues au(x) titulaire(s)seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la plus tardive des deux dates entre la date de réception des factures et la date d'admission des fournitures.Caractéristiques et modalités de variation des prix: prix unitaires fermes et invariables pour la première année d'exécution de l'accord-cadre, puis révisables à chaque période de reconduction éventuelle
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cournon-D'Auvergne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ -Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites le nous une fois". LesCandidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignementsdéjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et quidemeurent valables. Les candidats souhaitant bénéficier de ce dispositifsont invités à s'identifier sur la plateforme www.marchespublics.info/entreprises-espace.htm. Et à créer un compte entreprisedonnant accès à l'espace documentaire -coffre-fort électronique pour ydéposer les documents qu'ils souhaitent. Il est précisé qu'il leur appartientd'en vérifier l'exactitude et d'en assurer la mise à jour régulière
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6, cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 53, boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cédex
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel : avant la signature du marché,référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel : avant la signature du marché,référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicitérecours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 027-068362 (2022-02-03)
Avis d'attribution de marché (2022-07-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 155 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 027-068362
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022016.1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: arbres, arbustes et grimpantes
Date de conclusion du contrat: 2022-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: plandanjou
Adresse postale: 10 Esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022016.2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: jeunes plants annuels, bisannuels et boutures racinées de plantes vivaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ball Ducrettet
Adresse postale: square Voltaire
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022016.3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“plants finis à massifs toutes saisons, plantes d'orangerie, plantes vertes d'intérieur” Nom et adresse du contractant
Nom: scea Simier
Adresse postale: 3 rue du Cher
Commune postale: Faverolles-sur-Cher
Code postal: 41400
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022016.4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: vivaces, graminées , fougères et plantes d'eau
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022016.5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: bulbes toutes saisons
Nom et adresse du contractant
Nom: ernest Turc Sas
Adresse postale: 83 rue des Ponts de Cé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: gazon, prairies fleuries et semences fourragères
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: terreau
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fournitures horticoles diverses
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: pieds de vigne
“s'Agissant de la valeur totale du marché, il a été fait la somme des montants maximum annuels des lots attribués”
Source: OJS 2022/S 135-384057 (2022-07-12)