Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et services de Téléphonie Mobile
S JGB/GVZ/CL 2022-08
Produits/services: Services de téléphonie mobile📦
Brève description: Fournitures et services de Téléphonie Mobile - Accord Cadre
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'appareils téléphoniques📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: Fournitures et services de Téléphonie Mobile
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d'un marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d'un marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure négociée prévue à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le délai de passation de ces marchés est de 3 ans à compter de la notification du marché initial concerné.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent)Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent)Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner à un marché ou règles d'effet équivalentes pour les candidats non établis en France, telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique,
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-06
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat.- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 249-726180 (2022-12-22)
Informations complémentaires (2023-01-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 249-726180
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: Date: 03/02/2023Heure locale: 17:00
Nouvelle valeur
Texte: Date: 10/02/2023Heure locale: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte:
“Date: 06/02/2023Heure locale: 15:00Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.”
Texte
Date: 06/02/2023Heure locale: 15:00Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Date: 13/02/2023Heure locale: 10:00Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.”
Texte
Date: 13/02/2023Heure locale: 10:00Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 015-041356 (2023-01-16)
Avis d'attribution de marché (2023-04-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 300 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière d'environnement, et d'insertion professionnelle des apprentis et tous publics en difficulté”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais proposés par le candidat
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 249-726180
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: N°23-006
Titre: Fournitures et services de Téléphonie Mobile
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Orange sa
Adresse postale: La Tour La Marseillaise 2 Bis Quai d'Arenc CS 30582 Cedex 02
Commune postale: Marseille
Code postal: 13236
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.orange-business.com/fr/pages/candidature-orange🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
Source: OJS 2023/S 086-263013 (2023-04-28)