fournitures et pièces d'eau potable et d'assainissement

Saint Étienne métropole

l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Saint Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de contrôle de propriétés physiques › Instruments de comptage
• Tuyauterie › Conduites d'eau potable
• Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-07	Avis de marché
2022-04-01	Informations complémentaires
2022-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de comptage
Numéro de référence: 2021-Act-0020
Brève description:

l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de comptage 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de comptage 📦
Équipement de réseau d'assainissement 📦
Conduites d'eau potable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: saint Etienne Métropole
Adresse postale: 2 Avenue Grüner, Cs 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-07 📅
Date limite de soumission: 2022-04-08 📅
Date de publication: 2022-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 050-131002
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le Règlement de la Consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures de bornes de comptage sur les réseaux d'eau potable de Saint-Etienne Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description:

fournitures de bornes de comptage sur les réseaux d'eau potable de Saint-Etienne Métropole

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.(modalités de reconduction stipulées dans le cahier des charges)

Intitulé du lot: fournitures et pièces pour les réseaux Assainissement pour Saint-Etienne Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description:

fournitures et pièces pour les réseaux Assainissement pour Saint-Etienne Métropole

Intitulé du lot: fournitures et pièces pour les réseaux d'eau potable
Numéro du lot: 3
Brève description: fournitures et pièces pour les réseaux d'eau potable
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tout le territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,-documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre

Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propre de Saint-Étienne Métropole

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2022/S 050-131002 (2022-03-07)

Informations complémentaires (2022-04-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau d'assainissement 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-01 📅
Date limite de soumission: 2022-04-25 📅
Date de publication: 2022-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 068-181530
Se réfère à l'avis: 2022/S 050-131002
Numéro JO-S: 68
Source: OJS 2022/S 068-181530 (2022-04-01)

Avis d'attribution de marché (2022-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-24 📅
Date de publication: 2022-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 165-470020
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

lot 1 :Le montant total des commandes, pour la période initiale de l'accord-cadre, est défini comme suit :Périodeseuil Mini Ht 0 euro(s) - seuil Maxi Ht 25 000,00 euro(s) /AnLot 2 :Le montant total des commandes, pour la période initiale de l'accord-cadre, est défini comme suit :Périodeseuil Mini Ht 0 euro(s) - seuil Maxi Ht 25 000,00 euro(s) /AnLot 3 :Le montant total des commandes, pour la période initiale de l'accord-cadre, est défini comme suit :Périodeseuil Mini Ht 0 euro(s) - seuil Maxi Ht 50 000,00 euro(s) Le montant total est identique pour les périodes de reconduction de l'accord-cadre (3 ans maximum).L'exécution des prestations commencera dès réception de la présente notification.Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tout le territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-16 📅
Nom: pum
Adresse postale: 4 rue René Francart Zac Croix Blandin
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-11 📅
Nom: fransbonhomme
Adresse postale: 3 rue denis papin
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37300
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-08-10 📅
Nom: prolians Descours & Cabaud Raa
Adresse postale: 176 avenue de Pressens
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Source: OJS 2022/S 165-470020 (2022-08-24)

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