l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le lot 1 est multiattributaire, 3 opérateurs économiques seront sélectionnés.Le lot 2 est attribué à un unique opérateur économique.Le présent contrat porte sur l'achat du matériel suivant :- composteurs individuels et bioseaux ;- composteurs collectifs et bioseaux.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures et livraisons de composteurs
Composteurs2022
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le lot 1 est multiattributaire, 3...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le lot 1 est multiattributaire, 3 opérateurs économiques seront sélectionnés.Le lot 2 est attribué à un unique opérateur économique.Le présent contrat porte sur l'achat du matériel suivant :- composteurs individuels et bioseaux ;- composteurs collectifs et bioseaux.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 481 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de composteurs individuels et du nombre de bioseaux correspondant” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“adresse principale : Pôle environnement, Route de Grambois 84240 - la Tour D Aigues”
Description du marché:
“fourniture et livraison de composteurs individuels et du nombre de bioseaux correspondant” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-critères détaillés dans le Rc)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Pertinence modalités de livraison, notamment des moyens et méthodes déployés pour tenir compte des contraintes de livraison en 15 jours et de livraison sur...”
Critère de qualité (nom)
Pertinence modalités de livraison, notamment des moyens et méthodes déployés pour tenir compte des contraintes de livraison en 15 jours et de livraison sur plusieurs adresses pour une même commande
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Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement (sous-critères détaillés dans le Rc)”
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 407 100 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“minimum en quantitécomposteurs : 2 000bioseaux : 2 000maximum en quantitécomposteurs : 5 000bioseaux : 5 000”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de composteurs collectifs et du nombre de bioseaux correspondant” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de composteurs collectifs et du nombre de bioseaux correspondant” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence modalités de livraison, notamment moyens et méthodes déployées pour tenir compte des contraintes de livraison en 15 jours et de livraison sur...”
Critère de qualité (nom)
Pertinence modalités de livraison, notamment moyens et méthodes déployées pour tenir compte des contraintes de livraison en 15 jours et de livraison sur plusieurs adresses pour une même commande
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“minimum en quantitécomposteurs : 250bioseaux : 1 000maximum en quantitécomposteurs : 600bioseaux : 2 400”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L....”
Liste et brève description des conditions
une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): la Tour d'aigues
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors dudépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 125-352996 (2022-06-28)
Avis d'attribution de marché (2022-11-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 380 573 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“adresse principale : Pôle environnement, Route de Grambois 84240 La Tour D Aigues”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 125-352996
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022fcs030
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture et livraison de composteurs individuels et du nombre de bioseaux correspondant”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: fabrique Des Gavottes
Adresse postale: 3395 Rue De Franche Comte
Commune postale: Bois D'Amont
Code postal: 39220
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 309 350 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022fcs031
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture et livraison de composteurs collectifs et du nombre de bioseaux correspondant” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 223 💰
“les marchés ont été signés le 8 novembre 2022. Ils sont consultables sur demande auprès de Cotelub, dans le respect des secrets protégés par la loi”
Source: OJS 2022/S 228-655006 (2022-11-21)