la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres de formes différentes selon le lot concerné: accords-cadres mono-attributaires exécutés par l'émission de bons de commande, accords-cadres mono-attributaires exécutés par la conclusion de marchés subséquents, accords-cadres multi-attributaires exécutés par la conclusion de marchés subséquents.Le descriptif détaillé des prestations est défini dans le Cctp.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les critères d'attribution des marchés subséquents sont identiques à ceux de l'accord-cadre.La valeur estimée globale est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures diverses pour la boutique du Parc des Oiseaux
2021-01
Produits/services: Jouets📦
Brève description:
“la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres de formes différentes selon le lot concerné: accords-cadres mono-attributaires...”
Brève description
la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres de formes différentes selon le lot concerné: accords-cadres mono-attributaires exécutés par l'émission de bons de commande, accords-cadres mono-attributaires exécutés par la conclusion de marchés subséquents, accords-cadres multi-attributaires exécutés par la conclusion de marchés subséquents.Le descriptif détaillé des prestations est défini dans le Cctp.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les critères d'attribution des marchés subséquents sont identiques à ceux de l'accord-cadre.La valeur estimée globale est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peluches sonores
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles manufacturés divers📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: parc des oiseaux 01330 - villars Les Dombes
Description du marché:
“peluches sonoresle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour...”
Description du marché
peluches sonoresle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 7.500,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peluches non sonores grand modèle
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“peluches non sonores grand modèlele présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des...”
Description du marché
peluches non sonores grand modèlele présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 35.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peluches non sonores petit modèle
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“peluches non sonores petit modèlele présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des...”
Description du marché
peluches non sonores petit modèlele présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 30.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jouets en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Description du marché:
“jouets en plastiquele présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations...”
Description du marché
jouets en plastiquele présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 8.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jouets en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“jouets en boisle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.L'offre de prix remise par le candidat...”
Description du marché
jouets en boisle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.L'offre de prix remise par le candidat est une offre indicative. Celle-Ci sera précisée ou complétée lors de la passation des marchés subséquents dans les conditions définies au Ccap.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 3.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: librairie
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché:
“librairieLe présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.Le pourcentage de remise que le candidat...”
Description du marché
librairieLe présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.Le pourcentage de remise que le candidat s'engage à consentir sur les prix proposés est définitif. Ce pourcentage de remise sera appliqué sur les prix de chaque marché subséquent.L'offre pourra cependant être précisée ou complétée lors de la passation des marchés subséquents, dans les conditions définies au Ccap.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 25.000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: appeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Appeaux📦
Description du marché:
“appeauxLe présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période...”
Description du marché
appeauxLe présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 3.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bijouterie fantaisie
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Bijouterie de fantaisie📦
Description du marché:
“bijouterie fantaisiejouets en boisle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.L'offre de prix...”
Description du marché
bijouterie fantaisiejouets en boisle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.L'offre de prix remise par le candidat est une offre indicative. Celle-Ci sera précisée ou complétée lors de la passation des marchés subséquents dans les conditions définies au Ccap.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 7.500,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nichoirs et mangeoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour grains et aliments pour animaux📦
Description du marché:
“nichoirs et mangeoiresle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.L'offre de prix remise par le...”
Description du marché
nichoirs et mangeoiresle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.L'offre de prix remise par le candidat est une offre indicative. Celle-Ci sera précisée ou complétée lors de la passation des marchés subséquents dans les conditions définies au Ccap.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 6.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stylos en plume d'oie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Stylos à encre📦
Description du marché:
“stylos en plume d'oiele présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations...”
Description du marché
stylos en plume d'oiele présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 2.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: articles pour la maison
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments décoratifs divers📦
Description du marché:
“articles pour la maisonle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.L'offre de prix remise par le...”
Description du marché
articles pour la maisonle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.L'offre de prix remise par le candidat est une offre indicative. Celle-Ci sera précisée ou complétée lors de la passation des marchés subséquents dans les conditions définies au Ccap.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 20.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: artisanat en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“artisanat en métalle présent lieu donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.L'offre de prix remise par le...”
Description du marché
artisanat en métalle présent lieu donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.L'offre de prix remise par le candidat est une offre indicative. Celle-Ci sera précisée ou complétée lors de la passation des marchés subséquents dans les conditions définies au Ccap.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 3.000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papeterie adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Description du marché:
“papeterie adultele présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour...”
Description du marché
papeterie adultele présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 6.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: porte-Clés métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“porte-Clés métalle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour...”
Description du marché
porte-Clés métalle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 4.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: magnets photo
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“magnets photole présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la...”
Description du marché
magnets photole présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 3.500,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boule neigeuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“boule neigeusele présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la...”
Description du marché
boule neigeusele présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 2.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: céramiques personnalisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Céramique📦
Description du marché:
“céramiques personnaliséesle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des...”
Description du marché
céramiques personnaliséesle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 3.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux de cartes
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux de cartes📦
Description du marché:
“jeux de cartesle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la...”
Description du marché
jeux de cartesle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 8.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux pour enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Description du marché:
“jeux pour enfantsle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour...”
Description du marché
jeux pour enfantsle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 9.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: casquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Chapeaux📦
Description du marché:
“casquettesLe présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la...”
Description du marché
casquettesLe présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 4.500,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: t-Shirts et sweats
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: T-shirts📦
Description du marché:
“t-Shirts et sweatsle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour...”
Description du marché
t-Shirts et sweatsle présent lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le montant maximum des prestations pour la période initiale est fixé à 10.000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons sont exigés dans le cadre de la soumission à certains lots, dans les conditions du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 030-074129 (2022-02-07)