les prestations sont réparties en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Aucune variante libre n'est autorisée. La consultation ne comporte pas de variante obligatoire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures diverses d'entretien et d'hygiène pour la Ville d'alençon
1_2022035
Produits/services: Détergents📦
Brève description:
“les prestations sont réparties en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
les prestations sont réparties en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Aucune variante libre n'est autorisée. La consultation ne comporte pas de variante obligatoire
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petits matériels divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville d'alencon 61000 - alençon
Description du marché: petits matériels divers
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an et est reconduit tacitement 3 fois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros matériels divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: gros matériels divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: protections individuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: protections individuelles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bobines ouate et essuyage divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: bobines ouate et essuyage divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits divers nettoyage surfaces et lavage machine
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: produits divers nettoyage surfaces et lavage machine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hygiène des mains
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: hygiène des mains
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“lieu de livraison : Magasin Municipal situé 62 rue de Guéramé, 61000 Alençon.Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Aucune avance ne sera...”
Conditions d'exécution du contrat
lieu de livraison : Magasin Municipal situé 62 rue de Guéramé, 61000 Alençon.Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Aucune avance ne sera versée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et les sommes dues seront payées sous 30 jours.Pour les lots no1, 2, 3 et 4, les prix sont ajustables trimestriellement.Pour les lots no5 et no6, les prix sont révisables trimestriellement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-09
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -La transmission des documents de la candidature et de l'offre se fera uniquement par voie électronique, en application des articles R2132-7 à R2132-14 du Code de la Commande publique. Les offres papier ne seront pas acceptées. Seuls les échantillons sont remis dans les conditions de l'article 5.2 ci-dessus.Elle est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://marches-publics.cu-alencon.fr/ (Réf : 1_2022035). Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité http://marches-publics.cu-alencon.fr/) (Réf : 1_2022035).Les échantillons ne concernent que les lots 1, 3, 4 et 5.En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par lepouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire, ceci afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations en cas d'insolvabilité et/ou défaillance d'un cotraitant.Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au Tribunal Administratif de Caen situé 3 à 5 rue Arthur Leduc, BP 25086, 14050 CAEN Cedex4
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2022/S 140-397258 (2022-07-18)
Avis d'attribution de marché (2022-12-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations sont réparties en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
les prestations sont réparties en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Aucune variante libre n'est autorisée. La consultation ne comporte pas de variante obligatoire
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 97 356 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville d'alencon 61000 Alençon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 140-397258
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1_202203501
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: petits matériels divers
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Pierre Le Goff Grand Ouest
Adresse postale: rue Nungesser Et Coli
Commune postale: Saint-Aignan Grandlieu
Code postal: 44860
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 852 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 1_202203502
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: gros matériels divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sodipren
Adresse postale: za Des Gaillons
Commune postale: Saint-Hilaire-le-Chatel
Code postal: 61400
Région: Orne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 315 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 1_202203503
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: protections individuelles
Nom et adresse du contractant
Nom: fichot Hygiene
Adresse postale: 26 Rue Jean Perrin
Commune postale: Mainvilliers
Code postal: 28300
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 447 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 1_202203504
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: bobines ouate et essuyage divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: orapi Hygiene
Adresse postale: 12 Rue Pierre Mendes France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 766 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 1_202203505
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: produits divers nettoyage surfaces et lavage machine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 577 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 1_202203506
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: hygiène des mains
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: paredes Cse Sas
Adresse postale: 1 Rue Georges Besse
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 397 💰
“modalités de consultation des contrats sur rendez-vous auprès du service de la Commande publique : 02.33.32.40.78.Les marchés peuvent faire l'objet d'un...”
modalités de consultation des contrats sur rendez-vous auprès du service de la Commande publique : 02.33.32.40.78.Les marchés peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, si un avis d'attribution n'est pas publié, dans un délai de six mois à compter de la date de conclusion du contrat dans les conditions de l'article L 551-13 du Cja, d'un recours en pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Ce ass 4 avril 2014 Département de Tarn et Garonne, N 358994).Motifs des choix des attributaires : offres économiquement les plus avantageuses après application des critères d'attribution (50% prix, 40% valeur technique et 10% performances en matière de protection de l'environnement)
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Source: OJS 2022/S 248-721498 (2022-12-19)