Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures destinées au Centre Technique Municipal
Produits/services: Matériaux de construction📦
Brève description: fournitures destinées au Centre Technique Municipal
Valeur estimée hors TVA: EUR 842 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie et petit outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal 1440 chemin de la Sine 06140 VENCE
Description du marché: quincaillerie et petit outillage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur se prononce par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché
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Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Minimum annuel : 4 000 EUR HtMaximum annuel : 20 000 eur (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: serrurerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Minimum annuel : 2 000 EUR HtMaximum annuel : 8 000 eur (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Ferronnerie📦
Description du marché: métallerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Minimum annuel : 2000 EUR HtMaximum annuel : 20 000 eur (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de plomberie et de chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Description du marché: matériels de plomberie et de chauffage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Minimum annuel : 5 000 EUR HtMaximum annuel : 50 000 eur (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels, accessoires et ampoules électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Description du marché: matériels, accessoires et ampoules électriques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 212 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Minimum annuel : 10 000 EUR HtMaximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦
Description du marché: produits de peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Minimum annuel : 2 000 EUR HtMaximum annuel : 20 000 eur (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: faux plafonds, cloisons légères, revêtements en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: faux plafonds, cloisons légères, revêtements en plastique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie, bois et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Description du marché: menuiserie, bois et dérivés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériaux de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Description du marché: matériaux de construction
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Minimum annuel : 20 000 EUR HtMaximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalisation verticale
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation📦
Description du marché: signalisation verticale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Minimum annuel : 3 000 EUR HtMaximum annuel : 30 000 eur (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage professionnel horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché: outillage professionnel horticole
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 400 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel d'arrosage automatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal de Vence 1440 chemin de la Sine 06140 VENCE
Description du marché: matériel d'arrosage automatique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Minimum annuel : 3 000 EUR HtMaximum annuel : 20 000 eur (H.T.).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terreaux, amendements et fournitures horticoles diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Description du marché: terreaux, amendements et fournitures horticoles diverses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: paillages végétaux et minéraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: paillages végétaux et minéraux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 800 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres, arbustes forts et petites tiges
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Description du marché: arbres, arbustes forts et petites tiges
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rosiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal 1440 Chemin de la Sine 06140 VENCE
Description du marché: rosiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 600 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tapis composés de plantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: tapis composés de plantes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Minimum annuel : 10 000 EUR HtMaximum annuel : 50 000 eur (H.T.).
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sapins destinés aux festivités de fin d'année
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: sapins destinés aux festivités de fin d'année
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Minimum annuel : 5 000 EUR HtMaximum annuel : 30 000 eur (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service de la Commande Publique
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 005-006311 (2022-01-04)