le présent marché consiste en la fourniture de pièces de robinetteries, de matériels et d'outillages pour la Régie des Eaux du Pays d'aix. L'Accord-Cadre sera traité à prix unitaires - la partie à bons de commande est passée pour les montants minimum et maximum annuels suivants par lots : Lot 1 : Pièces de robinetterie Mini 50 000euro(s)ht Maxi 200 000euro(s)ht Lot 2 : Conduites et organes des réseaux humides Mini 15 000euro(s) Maxi 60 000euro(s)ht Lot 3 : Outillages spécifiques Mini 5 000euro(s) ht Maxi 20 000euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Canalisations d'eau
Numéro de référence: 2022A15
Brève description:
le présent marché consiste en la fourniture de pièces de robinetteries, de matériels et d'outillages pour la Régie des Eaux du Pays d'aix. L'Accord-Cadre sera traité à prix unitaires - la partie à bons de commande est passée pour les montants minimum et maximum annuels suivants par lots : Lot 1 : Pièces de robinetterie Mini 50 000euro(s)ht Maxi 200 000euro(s)ht Lot 2 : Conduites et organes des réseaux humides Mini 15 000euro(s) Maxi 60 000euro(s)ht Lot 3 : Outillages spécifiques Mini 5 000euro(s) ht Maxi 20 000euro(s) (H.T.).
le présent marché consiste en la fourniture de pièces de robinetteries, de matériels et d'outillages pour la Régie des Eaux du Pays d'aix. L'Accord-Cadre sera traité à prix unitaires - la partie à bons de commande est passée pour les montants minimum et maximum annuels suivants par lots : Lot 1 : Pièces de robinetterie Mini 50 000euro(s)ht Maxi 200 000euro(s)ht Lot 2 : Conduites et organes des réseaux humides Mini 15 000euro(s) Maxi 60 000euro(s)ht Lot 3 : Outillages spécifiques Mini 5 000euro(s) ht Maxi 20 000euro(s) (H.T.).
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-28 📅
Date limite de soumission: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-671506
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
conformément à l'article R2161-17 du Code de la Commande Publique, l'entité adjudicatrice peut attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.Conformément à l'article R2152-2 du Code de la Commande Publique, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de régulariser à ce stade les offres irrégulières, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.En cas de négociation, celle-ci pourra se dérouler en une ou plusieurs phases, avec possibilité d'une soutenance orale soit en présentiel soit en distanciel, et à chacune de ces phases, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'éliminer les offres les moins intéressantes au regard des critères fixés au présent règlement de la consultation.En cas de négociation orale, les dates et les modalités seront précisées dans un courrier de convocation qui indiquera le type de négociation, l'heure et la durée de la réunion, ainsi que les points qui seront abordés.Lecandidat qui ne répond pas au courrier engageant la négociation sera réputé avoir maintenu sa dernière offre.Au terme des négociations, l'entité adjudicatrice, après classement des offres, choisit l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères précités
conformément à l'article R2161-17 du Code de la Commande Publique, l'entité adjudicatrice peut attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.Conformément à l'article R2152-2 du Code de la Commande Publique, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de régulariser à ce stade les offres irrégulières, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.En cas de négociation, celle-ci pourra se dérouler en une ou plusieurs phases, avec possibilité d'une soutenance orale soit en présentiel soit en distanciel, et à chacune de ces phases, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'éliminer les offres les moins intéressantes au regard des critères fixés au présent règlement de la consultation.En cas de négociation orale, les dates et les modalités seront précisées dans un courrier de convocation qui indiquera le type de négociation, l'heure et la durée de la réunion, ainsi que les points qui seront abordés.Lecandidat qui ne répond pas au courrier engageant la négociation sera réputé avoir maintenu sa dernière offre.Au terme des négociations, l'entité adjudicatrice, après classement des offres, choisit l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères précités
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 687 582 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de robinetteries
Numéro du lot: 1
Brève description: ce lot concerne l'acquisition de pièces de robinetteries
Valeur estimée hors TVA: 110 941 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandé, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
le présent marché est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandé, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
Intitulé du lot: conduites et organes des réseaux humides
Numéro du lot: 2
Brève description: ce lot concerne l'acquisition de conduites et d'organes des réseaux humides
Valeur estimée hors TVA: 43 622 EUR 💰
Intitulé du lot: outillages spécifiques
Numéro du lot: 3
Brève description: ce lot concerne l'acquisition d'outillages spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 17 331 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R2142-1, R2143-3 et R2143-11 du Code de la Commande Publique, permettant la vérification de la satisfaction des conditions d'accès à la commande publique (ces documents devront être fournis pour chacun des membres du groupement éventuel)une lettre de candidature (ou Dc1) : Identification du candidat, l'objet du marché.Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement d'entreprises ;La Délégation de pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise Extrait K bis, délégation de pouvoir, statuts... Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 et suivants du CCP
les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R2142-1, R2143-3 et R2143-11 du Code de la Commande Publique, permettant la vérification de la satisfaction des conditions d'accès à la commande publique (ces documents devront être fournis pour chacun des membres du groupement éventuel)une lettre de candidature (ou Dc1) : Identification du candidat, l'objet du marché.Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement d'entreprises ;La Délégation de pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise Extrait K bis, délégation de pouvoir, statuts... Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 et suivants du CCP
Situation économique et financière:
chiffre D'Affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ; La liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, mentionnant la nature et le montant des prestations et le destinataire privé ou public, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Une déclaration sur l'honneur attestant que l'origine et les conditions de travail dans lesquelles ont été fabriqués les produits sont conformes aux dispositions des conventions internationales de l'organisation Internationale du Travail protégeant les droits de l'homme au travail et de l'enfant. Certificats de qualification établis par des organismes attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité (normes nf en)
les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ; La liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, mentionnant la nature et le montant des prestations et le destinataire privé ou public, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Une déclaration sur l'honneur attestant que l'origine et les conditions de travail dans lesquelles ont été fabriqués les produits sont conformes aux dispositions des conventions internationales de l'organisation Internationale du Travail protégeant les droits de l'homme au travail et de l'enfant. Certificats de qualification établis par des organismes attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité (normes nf en)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr/ta-caa/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 233-671506 (2022-11-28)
Avis d'attribution de marché (2023-03-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-161671
Se réfère à l'avis: 2022/S 233-671506
Numéro JO-S: 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-23 📅
Nom: ciffreo bona
Adresse postale: rn96 Route de Meyrargues
Commune postale: Meyrargues
Code postal: 13650
Pays: France 🇫🇷 Bouches-du-Rhône
🏙️
Adresse Internet: https://www.ciffreobona.fr/🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-22 📅
Nom: materiaux simc
Adresse postale: 3490 Route d'avignon La Calade
Commune postale: Puyricard
Code postal: 13540
Adresse Internet: https://www.materiaux-simc.fr/🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: quincaillerie aixoise
Adresse postale: 55 Rue Ampère Cs10529 P.A. Des Milles
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13593
Adresse Internet: https://www.quincaillerie-aixoise.fr/🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
3
Source: OJS 2023/S 055-161671 (2023-03-14)