le présent marché consiste en la fourniture de pièces de robinetteries, de matériels et d'outillages pour la Régie des Eaux du Pays d'aix. L'Accord-Cadre sera traité à prix unitaires - la partie à bons de commande est passée pour les montants minimum et maximum annuels suivants par lots : Lot 1 : Pièces de robinetterie Mini 50 000euro(s)ht Maxi 200 000euro(s)ht Lot 2 : Conduites et organes des réseaux humides Mini 15 000euro(s) Maxi 60 000euro(s)ht Lot 3 : Outillages spécifiques Mini 5 000euro(s) ht Maxi 20 000euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures de pièces de robinetteries, de matériels et d'outillage
2022A15
Produits/services: Canalisations d'eau📦
Brève description:
“le présent marché consiste en la fourniture de pièces de robinetteries, de matériels et d'outillages pour la Régie des Eaux du Pays d'aix. L'Accord-Cadre...”
Brève description
le présent marché consiste en la fourniture de pièces de robinetteries, de matériels et d'outillages pour la Régie des Eaux du Pays d'aix. L'Accord-Cadre sera traité à prix unitaires - la partie à bons de commande est passée pour les montants minimum et maximum annuels suivants par lots : Lot 1 : Pièces de robinetterie Mini 50 000euro(s)ht Maxi 200 000euro(s)ht Lot 2 : Conduites et organes des réseaux humides Mini 15 000euro(s) Maxi 60 000euro(s)ht Lot 3 : Outillages spécifiques Mini 5 000euro(s) ht Maxi 20 000euro(s) (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 687 582 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de robinetteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets, vannes et dispositifs similaires📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: ce lot concerne l'acquisition de pièces de robinetteries
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 941 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de...”
Description des renouvellements
le présent marché est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandé, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduites et organes des réseaux humides
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau📦
Description du marché: ce lot concerne l'acquisition de conduites et d'organes des réseaux humides
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 622 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillages spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Raccords de tuyauterie📦
Description du marché: ce lot concerne l'acquisition d'outillages spécifiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 331 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R2142-1, R2143-3 et R2143-11 du Code de la Commande Publique, permettant la vérification...”
Liste et brève description des conditions
les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R2142-1, R2143-3 et R2143-11 du Code de la Commande Publique, permettant la vérification de la satisfaction des conditions d'accès à la commande publique (ces documents devront être fournis pour chacun des membres du groupement éventuel)une lettre de candidature (ou Dc1) : Identification du candidat, l'objet du marché.Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement d'entreprises ;La Délégation de pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise Extrait K bis, délégation de pouvoir, statuts... Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 et suivants du CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre D'Affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre D'Affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Titres d'études et...”
Liste et brève description des critères de sélection
les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ; La liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, mentionnant la nature et le montant des prestations et le destinataire privé ou public, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Une déclaration sur l'honneur attestant que l'origine et les conditions de travail dans lesquelles ont été fabriqués les produits sont conformes aux dispositions des conventions internationales de l'organisation Internationale du Travail protégeant les droits de l'homme au travail et de l'enfant. Certificats de qualification établis par des organismes attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité (normes nf en)
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“conformément à l'article R2161-17 du Code de la Commande Publique, l'entité adjudicatrice peut attribuer le marché sur la base des offres initiales sans...”
conformément à l'article R2161-17 du Code de la Commande Publique, l'entité adjudicatrice peut attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.Conformément à l'article R2152-2 du Code de la Commande Publique, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de régulariser à ce stade les offres irrégulières, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.En cas de négociation, celle-ci pourra se dérouler en une ou plusieurs phases, avec possibilité d'une soutenance orale soit en présentiel soit en distanciel, et à chacune de ces phases, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'éliminer les offres les moins intéressantes au regard des critères fixés au présent règlement de la consultation.En cas de négociation orale, les dates et les modalités seront précisées dans un courrier de convocation qui indiquera le type de négociation, l'heure et la durée de la réunion, ainsi que les points qui seront abordés.Lecandidat qui ne répond pas au courrier engageant la négociation sera réputé avoir maintenu sa dernière offre.Au terme des négociations, l'entité adjudicatrice, après classement des offres, choisit l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères précités
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunaladministratif.fr/ta-caa/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunaladministratif.fr/ta-caa/🌏
Source: OJS 2022/S 233-671506 (2022-11-28)
Avis d'attribution de marché (2023-03-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 233-671506
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022A15
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pièces de robinetteries
Date de conclusion du contrat: 2023-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ciffreo bona
Adresse postale: rn96 Route de Meyrargues
Commune postale: Meyrargues
Code postal: 13650
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.ciffreobona.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: conduites et organes des réseaux humides
Date de conclusion du contrat: 2023-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: materiaux simc
Adresse postale: 3490 Route d'avignon La Calade
Commune postale: Puyricard
Code postal: 13540
URL: https://www.materiaux-simc.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: outillages spécifiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: quincaillerie aixoise
Adresse postale: 55 Rue Ampère Cs10529 P.A. Des Milles
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13593
URL: https://www.quincaillerie-aixoise.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Source: OJS 2023/S 055-161671 (2023-03-14)