Avis de marché (2022-07-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Numéro de référence: 75220218
Brève description:
“fournitures de livres, documents musicaux et multimédias pour médiathèques et services de la Métropole Aix-Marseille Provence” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores📦
Code CPV supplémentaire: Enregistrements sonores📦
Code CPV supplémentaire: Films📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque📦
Code CPV supplémentaire: Partitions📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-06 📅
Date limite de soumission: 2022-09-01 📅
Date de publication: 2022-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 131-372811
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est passé avec un montant minimum annuel de 5 600euro(s)ht et un montant maximum annuel de 39 000euro(s)ht.Le détail estimatif ne représente...”
l'Accord-Cadre est passé avec un montant minimum annuel de 5 600euro(s)ht et un montant maximum annuel de 39 000euro(s)ht.Le détail estimatif ne représente pas le montant annuel commandé mais une commande type représentative d'une offre riche et variée. La valeur estimée exprimée ci-dessus correspond au montant hors taxes remisé dece détail estimatif
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Source: OJS 2022/S 131-372811 (2022-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-02-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1564.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-083452
Se réfère à l'avis: 2022/S 131-372811
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“les 6 lots de l'accord-cadre ont été signés par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 31/01/2023.Les pièces constitutives du marché sont...”
les 6 lots de l'accord-cadre ont été signés par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 31/01/2023.Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique aprèsprise de rendez-vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respectdes dispositions des articles L-2132-I et R-2183-5 du code la Commande Publique.Pour les lots 1 et 7 : Le montant du marché indiqué à la rubrique Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis constitue un montantestimatif non contractuel issu du DQE. Le détail estimatif ne représente pas le montant annuel commandé mais une commande type représentative d'une offre riche et variée. Le montant final du marché sera la résultante del'application des prix aux quantités réellement exécutées dans la limite du seuil maximum fixé au marché pour chacun des lots.La valeur totale finale correspond aux montants des DQE des lots 1 et 7.Pour les lots 3, 4, 5 et 6 :L'Estimation publiée correspond à une remise estimée à 9% (la loi no81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre impose un prix unique du livre et une variation du taux de rabais autorisé sur le prix public limitée à 9% maximum).Les estimations et les valeurs totales de ces lots sont donc des pourcentages. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix remisés aux quantités réellement exécutées dans la limite du seuil maximum fixé au marché pour chacun des lots
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Source: OJS 2023/S 030-083452 (2023-02-06)