les communes de Brignais et Chaponost doivent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées alimentaires. Chaque cuisine assure un service de fabrication des repas, centralise ses commandes et réceptionne ses denrées.Le restaurant scolaire de Brignais fournit les repas à destination des cantines scolaires (maternelles et élémentaires) et du foyer de résidence pour personnes âgées.Quant à la cuisine de Chaponost, elle fournit tous les repas servis dans les écoles maternelles et élémentaires, dans le centre de loisirs les mercredis et durant les vacances scolaires et les repas portés au domicile de personnes âgées dans le cadre d'un service mis en place par le Ccas de Chaponost. Elle assure également la fabrication des repas de la crèche collective les Galipettes et de la micro-crèche.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: villde de Brignais
Numéro d'enregistrement national: 21690027400012
Adresse postale: 28 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478051511📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 478056227 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.brignais.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Brignais
Adresse postale: 28 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Brignais
Téléphone: +33 472317872📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 472317896 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏
Nom: commune de Chaponost
Adresse postale: 5 avenue Maréchal Joffre
Commune postale: Chaponost
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69630
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 478051511📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de denrées alimentaires destinées à la restauration collective
2022-Fcs-Bri-0003”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“les communes de Brignais et Chaponost doivent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées alimentaires. Chaque cuisine assure un service...”
Brève description
les communes de Brignais et Chaponost doivent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées alimentaires. Chaque cuisine assure un service de fabrication des repas, centralise ses commandes et réceptionne ses denrées.Le restaurant scolaire de Brignais fournit les repas à destination des cantines scolaires (maternelles et élémentaires) et du foyer de résidence pour personnes âgées.Quant à la cuisine de Chaponost, elle fournit tous les repas servis dans les écoles maternelles et élémentaires, dans le centre de loisirs les mercredis et durant les vacances scolaires et les repas portés au domicile de personnes âgées dans le cadre d'un service mis en place par le Ccas de Chaponost. Elle assure également la fabrication des repas de la crèche collective les Galipettes et de la micro-crèche.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 232 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: sans objet
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes, volailles et produits charcutiers frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“cuisine centrale de Brignais, 28 boulevard de Schweighouse, 69530 Brignais - cuisine centrale de Chaponost, 13 boulevard Philippe Reydellet, 69630 Chaponost...”
Site principal ou lieu d'exécution
cuisine centrale de Brignais, 28 boulevard de Schweighouse, 69530 Brignais - cuisine centrale de Chaponost, 13 boulevard Philippe Reydellet, 69630 Chaponost 69530 - brignais
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Description du marché: viandes, volailles et produits charcutiers frais
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des denrées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation proposée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de prise en compte du développement durable dans l'exécution du lot”
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“période initiale de 12 mois, reconductible tacitement trois fois par périodes de 12 mois, soit 4 ans max” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“viandes, volailles et produits charcutiers frais - prestations décrites dans le Cctp du lot”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: epicerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de prise en compte du développement durable dans l'exécution du présent lot”
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 408 000 💰
Description
Informations complémentaires: epicerie - prestations décrites dans le Cctp du lot
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épicerie biologique, fruits et légumes frais biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: épicerie biologique, fruits et légumes frais biologiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l?agriculture”
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation proposée pour exécuter le lot
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité des actions éducatives proposées
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 688 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“epicerie biologique et fruits et légumes frais biologiques - prestations décrites dans le Cctp du lot”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: beurres, oeufs, fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: beurres, oeufs, fromages
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 784 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“beurres, oeufs, fromages et autres produits laitiers - prestations décrites dans le Cctp du lot”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Description du marché: fruits et légumes frais
Critères d'attribution
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 376 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“fruits et légumes frais dont une partie en circuit court - prestations décrites dans le Cctp du lot”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: surgelés
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 136 000 💰
Description
Informations complémentaires: produits surgelés - prestations décrites dans le Cctp du lot
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification📦
Description du marché: boulangerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Description
Informations complémentaires: boulangerie - prestations décrites dans le Cctp du lot
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: farines
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes📦
Description du marché: farines
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
Description
Informations complémentaires: farines - prestations décrites dans le Cctp du lot
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourts fermiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: yaourts fermiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
Description
Informations complémentaires: yaourts fermiers - prestations décrites dans le Cctp du lot
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesagrément sanitaire ou, s'il en est exempté, la justification que le candidat remplit les conditions pour ne pas y être soumis
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ -Groupement de commandes entre la ville de Brignais et la commune de Chaponost et dont le coordonnateur est la ville de Brignais.Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes mono-attributaires.Les montants estimés des lots indiqués dans le présent avis, sont les montants maximum sur la durée maximale, toutes reconductions incluses.Remises d'échantillons obligatoires avec dates et heures de livraison spécifiques.Exigences fortes sur les heures de livraison durant le marché : bien vérifier que vous pouvez les respecter.Sous-critères de sélection des offres précisés en annexe du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent :- référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent :- référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative)- le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative)- recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 128-363845 (2022-07-01)
Avis d'attribution de marché (2022-12-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les communes de Brignais et Chaponost doivent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées alimentaires. Chaque cuisine assure un service...”
Brève description
les communes de Brignais et Chaponost doivent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées alimentaires. Chaque cuisine assure un service de fabrication des repas, centralise ses commandes et réceptionne ses denrées. Le restaurant scolaire de Brignais fournit les repas à destination des cantines scolaires (maternelles et élémentaires) et du foyer de résidence pour personnes âgées. Quant à la cuisine de Chaponost, elle fournit tous les repas servis dans les écoles maternelles et élémentaires, dans le centre de loisirs les mercredis et durant les vacances scolaires et les repas portés au domicile de personnes âgées dans le cadre d'un service mis en place par le Ccas de Chaponost. Elle assure également la fabrication des repas de la crèche collective les Galipettes et de la micro-crèche. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 188 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“cuisine centrale de Brignais, 28 boulevard de Schweighouse, 69530 Brignais - cuisine centrale de Chaponost, 13 boulevard Philippe Reydellet, 69630 Chaponost...”
Site principal ou lieu d'exécution
cuisine centrale de Brignais, 28 boulevard de Schweighouse, 69530 Brignais - cuisine centrale de Chaponost, 13 boulevard Philippe Reydellet, 69630 Chaponost 69530 Brignais
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 128-363845
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022gc0301
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: viandes, volailles et produits charcutiers frais
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona
Adresse postale: 29 Av Urbain Le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022gc0302
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: epicerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: 275 Rue Andre Ampere
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 408 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022gc0303
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: épicerie biologique, fruits et légumes frais biologiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bio A Pro
Adresse postale: 32 Rue Des Ronzieres
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 688 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022gc0304
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: beurres, oeufs, fromages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 784 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022gc0305
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fruits et légumes frais
Nom et adresse du contractant
Nom: cledor Primeurs Services
Adresse postale: 71 Rue Marcel Merieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 376 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022gc0306
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 136 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022gc0307
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: boulangerie
Date de conclusion du contrat: 2022-12-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie Thevenet
Adresse postale: 81 Av Jean Jaures
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: farines
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro de contrat: 2022gc0309
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: yaourts fermiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
“les montants indiqués correspondent à la somme des montants maximum annuels sur la durée maximale du contrat soit 4 ans, pour chaque lot”
Source: OJS 2022/S 248-715778 (2022-12-21)