fournitures de bureau, de papier et de mobilier de bureau

Commune de Sainte-Maxime

il s'agit d'achat de fournitures d'articles de bureaux, de papier et de mobilier pour la Ville et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Sainte-Maxime

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-04 Avis de marché
2022-09-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Brève description:
il s'agit d'achat de fournitures d'articles de bureaux, de papier et de mobilier pour la Ville et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Sainte-Maxime
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papier d'impression 📦
Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: boulevard des Mimosas
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte Maxime
Contact
Adresse Internet: http://ville-sainte-maxime.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ste-maxime.fr 📧
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494967960 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date limite de soumission: 2022-06-15 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-240286
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum de 5 000 eur ht et maximum de 50 000,00 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:
les prestations concernent l'achat d'articles et de fournitures de bureaux, notamment : les fournitures de classements, archivage, cahiers, blocs, papeterie, outils d'écriture et de correction, les fournitures de petit équipement de bureau y compris les petits accessoires informatiques, de conférence et de communication, les fournitures de courrier et d'expédition, les consommables d'impression et de sauvegarde y compris d'informatique, pour la Ville et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Sainte-Maxime
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations complémentaires:
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum de 5 000 eur ht et maximum de 50 000,00 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: fournitures de papier
Numéro du lot: 2
Brève description:
les prestations concernent l'achat de ramettes de papier destinées à la reprographie et à l'impression, de formats A4 et A3, grammage 80, blanc pour la Ville et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Sainte-Maxime
Informations complémentaires:
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum de 2 000 eur ht et maximum de 30 000,00 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: mobiliers
Numéro du lot: 3
Brève description:
les prestations concernent l'achat de mobilier de bureau, de rangement et de stockage et notamment la fourniture de bureau, fauteuils, chaises, caissons et armoires pour la Ville et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Sainte-Maxime
Informations complémentaires:
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum de 1 000 eur ht et maximum de 20 000,00 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sainte-Maxime

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2(Déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesnon

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec le CCAS - Sainte-Maxime.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (analysée selon les sous-critères énoncés à l'article 7.2 du RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Délai de livraison

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal D''Action sociale (ccas)
Numéro d'enregistrement national: 26830099300055
Adresse postale: espace Jean Verdier 10 bd Aristide Briand
Pays: Var 🏙️
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 494794213 📞
Courrier électronique: ccas@ste-maxime.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026
afin d'optimiser l'analyse des offres des lots 1 et 2, la remise d'échantillons est obligatoire selon les conditions énoncés à l'article 5.2 du RC. La liste des échantillons correspond aux articles mentionnés dans le bordereau des prix unitaires de chaque lot. Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de réception des offres sous format électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr. Monnaie : euros
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal Administratif Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine CS 40510
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-toulon.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 089-240286 (2022-05-04)
Avis d'attribution de marché (2022-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-28 📅
Date de publication: 2022-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 190-537947
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-240286
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
il s'agit d'un contrat accord cadre avec montant minimum de 5 000 euro ht et maximum de 50 000 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'achat de fournitures d'articles de bureaux pour la Ville et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Sainte-Maxime
Informations complémentaires:
il s'agit d'un contrat accord cadre avec montant minimum de 5 000 euro ht et maximum de 50 000 euro (H.T.).
Brève description:
il s'agit d'achat de fournitures de papier pour la Ville et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Sainte-Maxime
Informations complémentaires:
il s'agit d'un contrat accord cadre avec montant minimum de 2 000 euro ht et maximum de 30 000 euro (H.T.).
Brève description:
il s'agit d'achat de mobilier pour la Ville et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Sainte-Maxime
Informations complémentaires:
il s'agit d'un contrat accord cadre avec montant minimum de 1 000 euro ht et maximum de 20 000 euro (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-27 📅
Nom: charlemagne professionnel
Adresse postale: zac Les Espaluns- avenue Lavoisier
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2

Référence
Informations complémentaires
les montants des DQE proposés par les titulaires sont :
Lot 1 : 3 069,05 euro (H.T.).
Lot 2 : 10594,80 euro (H.T.).
Lot 3 : 3737,50 euro (H.T.).
Source: OJS 2022/S 190-537947 (2022-09-28)