fournitures D'Articles de papeterie, travaux manuels et jeux educatifs pour les ecoles de la ville

Mairie de Cavaillon

achat et fourniture de cahiers, feuilles mobiles, chemises, papèterie (papier à dessin - crayons - stylos - craies - etc.), petites fournitures classiques, collectives ou individuelles, toutes fournitures pour travaux manuels (peintures, modelage, perles, gommettes, etc.)achat et fourniture de matériel scientifique, sensoriel, collectif ou individuel d'enseignement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-19.

Qui ?

• Mairie de Cavaillon

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie
• Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
• Jeux › Jeux éducatifs
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-19	Avis de marché
2022-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 22-44-36
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Cavaillon
Adresse postale: place Joseph Guis - bP 80037
Code postal: 84301
Commune postale: Cavaillon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cavaillon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-cavaillon.fr 📧
Téléphone: +33 490719625 📞
Fax: +33 490718376 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-19 📅
Date limite de soumission: 2022-10-20 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Date de début: 2022-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-517692
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

cahiers, copies, feuilles mobiles, chemises, papèterie (papier à dessin - crayons - stylos - craies - etc.), petites fournitures classiques, collectives ou individuelles, toutes fournitures pour travaux manuels (peintures, modelage, perles, gommettes, etc.)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché comporte trois reconductions.Il est renouvelable à l'expiration de la première année contractuelle, par reconduction tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: plusieurs lieux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété

Situation économique et financière:

1. Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il n'est pas frappé par une interdiction de soumissionner à un marché public.2. Assurance responsabilité professionnelle : Le titulaire (contractant unique ou cotraitant d'un groupement) assume l'ensemble de ses responsabilités professionnelles encourues du fait de tous dommages corporels, matériels ou immatériels, causés au maitre d'ouvrage ou aux tiers au contrat. Le titulaire est assuré contre les conséquences pécuniaires de ces responsabilités par le contrat d'assurance désigné à l'acte d'engagement.3. Délégation de pouvoir de signature des documents du marché public. Si le responsable de l'entreprise est dans l'incapacité de signer les documents constituant le dossier de candidature, il peut effectuer une délégation de pouvoirs afin qu'une autre personne de l'entreprise puisse les signer à sa place. Dans le cas où une délégation de pouvoirs a été rédigée, elle doit systématiquement être jointe au dossier afin de prouver à l'acheteur que le dossier est en règles.4. Une déclaration sur l'honneur concernant, d'une part le chiffre d'affaires global et, d'autre part, s'il y a lieu, le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à celles auxquelles se réfère la présente consultation réalisée au cours des trois derniers exercices.5. Formulaire Dc1 : Lettre de candidature6. Formulaire Dc2 : Déclaration du candidat7. Formulaire Dc4 : Déclaration de sous-traitance si connue avant le lancement du marché

Capacité technique et professionnelle:

1. Les moyens humains (composition et l'organisation de l'équipe du groupement ou de l'entreprise) que le candidat mettra à disposition de l'acheteur, précisant notamment le niveau de formation, les spécialités, les qualifications et expériences professionnelles de chacun des intervenants.2. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.3. Indication des mesures de gestion environnementales que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public (recyclage des déchets, reprise des emballages pour évacuation dans un lieu approprié ou limitation des emballages, livraison en véhicule électrique ...par exemple)4. Liste des références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années, similaires à celles demandées dans le présent marché, assortie d'attestations de bonne exécution.5. Certificats de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant, habilitations professionnelles spécifiques à l'objet du marché, diplômes ou permis des salariés intervenants au cours de l'exécution du marché.6. Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-01-18 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: service de la Commande Publique Mairie de Cavaillon, Place Joseph Guis - bP 80037, 8430...(voir Dce)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Le prix
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: service de la Commande Publique Mairie de Cavaillon
Numéro d'enregistrement national: 21840035600018
Point de contact: v.fermy@ville-cavaillon.fr
Courrier électronique: v.fermy@ville-cavaillon.fr 📧
Pays: Vaucluse 🏙️

Référence
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nimes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comite consultatif interregional de reglement a L'Amiableprefecture de la region paca - secrétariat général des affaires régionales (Sgar)
Adresse postale: ccra de Marseille - place Félix Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Cavaillon Service de la Commande Publique
Adresse postale: place Joseph Guis - bP 80037
Commune postale: Cavaillon Cedex
Code postal: 84301
Téléphone: +33 490719625 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-cavaillon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cavaillon.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 184-517692 (2022-09-19)

Avis d'attribution de marché (2022-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

achat de fourniture de cahiers, feuilles mobiles, chemises, papèterie ( papier à dessin - crayons - stylos - craies etc), petites fournitures classiques, collectives ou individuelles, toutes fournitures pour travaux manuels (peintures, modelage, perles, gommettes, etc) Achat et fourniture de matériel scientifique, sensoriel, collectif ou individuel d'enseignement

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-24 📅
Date de publication: 2022-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 230-663400
Se réfère à l'avis: 2022/S 184-517692
Numéro JO-S: 230

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

achat et fourniture de cahiers, feuilles mobiles, chemises, papèterie (papier à dessin - crayons - stylos - craies - etc) petites fournitures classiques, collectives ou individuelles, toutes fournitures pour travaux manuels (peintures, modelage, perles, gommettes, etc) Achat et fourniture de matériel scientifique, sensoriel, collectif ou individuel d'enseignement

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Prix (pondération): 50
Source: OJS 2022/S 230-663400 (2022-11-24)

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