achat et fourniture de cahiers, feuilles mobiles, chemises, papèterie (papier à dessin - crayons - stylos - craies - etc.), petites fournitures classiques, collectives ou individuelles, toutes fournitures pour travaux manuels (peintures, modelage, perles, gommettes, etc.)achat et fourniture de matériel scientifique, sensoriel, collectif ou individuel d'enseignement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures D'Articles de papeterie, travaux manuels et jeux educatifs pour les ecoles de la ville
22-44-36”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“achat et fourniture de cahiers, feuilles mobiles, chemises, papèterie (papier à dessin - crayons - stylos - craies - etc.), petites fournitures classiques,...”
Brève description
achat et fourniture de cahiers, feuilles mobiles, chemises, papèterie (papier à dessin - crayons - stylos - craies - etc.), petites fournitures classiques, collectives ou individuelles, toutes fournitures pour travaux manuels (peintures, modelage, perles, gommettes, etc.)achat et fourniture de matériel scientifique, sensoriel, collectif ou individuel d'enseignement
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Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: plusieurs lieux
Description du marché:
“cahiers, copies, feuilles mobiles, chemises, papèterie (papier à dessin - crayons - stylos - craies - etc.), petites fournitures classiques, collectives ou...”
Description du marché
cahiers, copies, feuilles mobiles, chemises, papèterie (papier à dessin - crayons - stylos - craies - etc.), petites fournitures classiques, collectives ou individuelles, toutes fournitures pour travaux manuels (peintures, modelage, perles, gommettes, etc.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Le prix
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché comporte trois reconductions.Il est renouvelable à l'expiration de la première année contractuelle, par reconduction tacite pour une durée d'un an...”
Description des renouvellements
le marché comporte trois reconductions.Il est renouvelable à l'expiration de la première année contractuelle, par reconduction tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il n'est pas frappé par une interdiction de soumissionner à un marché public.2. Assurance...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il n'est pas frappé par une interdiction de soumissionner à un marché public.2. Assurance responsabilité professionnelle : Le titulaire (contractant unique ou cotraitant d'un groupement) assume l'ensemble de ses responsabilités professionnelles encourues du fait de tous dommages corporels, matériels ou immatériels, causés au maitre d'ouvrage ou aux tiers au contrat. Le titulaire est assuré contre les conséquences pécuniaires de ces responsabilités par le contrat d'assurance désigné à l'acte d'engagement.3. Délégation de pouvoir de signature des documents du marché public. Si le responsable de l'entreprise est dans l'incapacité de signer les documents constituant le dossier de candidature, il peut effectuer une délégation de pouvoirs afin qu'une autre personne de l'entreprise puisse les signer à sa place. Dans le cas où une délégation de pouvoirs a été rédigée, elle doit systématiquement être jointe au dossier afin de prouver à l'acheteur que le dossier est en règles.4. Une déclaration sur l'honneur concernant, d'une part le chiffre d'affaires global et, d'autre part, s'il y a lieu, le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à celles auxquelles se réfère la présente consultation réalisée au cours des trois derniers exercices.5. Formulaire Dc1 : Lettre de candidature6. Formulaire Dc2 : Déclaration du candidat7. Formulaire Dc4 : Déclaration de sous-traitance si connue avant le lancement du marché
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Les moyens humains (composition et l'organisation de l'équipe du groupement ou de l'entreprise) que le candidat mettra à disposition de l'acheteur,...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Les moyens humains (composition et l'organisation de l'équipe du groupement ou de l'entreprise) que le candidat mettra à disposition de l'acheteur, précisant notamment le niveau de formation, les spécialités, les qualifications et expériences professionnelles de chacun des intervenants.2. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.3. Indication des mesures de gestion environnementales que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public (recyclage des déchets, reprise des emballages pour évacuation dans un lieu approprié ou limitation des emballages, livraison en véhicule électrique ...par exemple)4. Liste des références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années, similaires à celles demandées dans le présent marché, assortie d'attestations de bonne exécution.5. Certificats de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant, habilitations professionnelles spécifiques à l'objet du marché, diplômes ou permis des salariés intervenants au cours de l'exécution du marché.6. Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-01-18 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-20
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“service de la Commande Publique Mairie de Cavaillon, Place Joseph Guis - bP 80037, 8430...(voir Dce)”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nimes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comite consultatif interregional de reglement a L'Amiableprefecture de la region paca - secrétariat général des affaires régionales (Sgar)”
Adresse postale: ccra de Marseille - place Félix Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
URL: https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Cavaillon Service de la Commande Publique
Adresse postale: place Joseph Guis - bP 80037
Commune postale: Cavaillon Cedex
Code postal: 84301
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490719625📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-cavaillon.fr📧
URL: http://www.cavaillon.fr🌏
Source: OJS 2022/S 184-517692 (2022-09-19)
Avis d'attribution de marché (2022-11-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“achat de fourniture de cahiers, feuilles mobiles, chemises, papèterie ( papier à dessin - crayons - stylos - craies etc), petites fournitures classiques,...”
Brève description
achat de fourniture de cahiers, feuilles mobiles, chemises, papèterie ( papier à dessin - crayons - stylos - craies etc), petites fournitures classiques, collectives ou individuelles, toutes fournitures pour travaux manuels (peintures, modelage, perles, gommettes, etc) Achat et fourniture de matériel scientifique, sensoriel, collectif ou individuel d'enseignement
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Description du marché:
“achat et fourniture de cahiers, feuilles mobiles, chemises, papèterie (papier à dessin - crayons - stylos - craies - etc) petites fournitures classiques,...”
Description du marché
achat et fourniture de cahiers, feuilles mobiles, chemises, papèterie (papier à dessin - crayons - stylos - craies - etc) petites fournitures classiques, collectives ou individuelles, toutes fournitures pour travaux manuels (peintures, modelage, perles, gommettes, etc) Achat et fourniture de matériel scientifique, sensoriel, collectif ou individuel d'enseignement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 184-517692
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 230-663400 (2022-11-24)